Séance du 11 février 2015

Sommaire

Présidence de Mme Jacqueline Gourault

Secrétaires :

M. Christian Cambon, Mme Catherine Tasca.

1. Procès-verbal

2. Communication d’un avis sur un projet de nomination

3. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire

4. Transition énergétique. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Article 1^er (suite)

Amendement n° 494 de M. Jean-Pierre Bosino. – Rejet.

Amendement n° 853 rectifié bis de M. Jacques Cornano. – Retrait.

Amendement n° 324 rectifié bis de M. Roland Courteau. – Adoption.

Amendement n° 359 rectifié de M. Jacques Mézard. – Retrait.

Amendement n° 493 de M. Jean-Pierre Bosino. – Rejet.

Amendement n° 285 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Retrait.

Amendement n° 388 rectifié de M. Alain Bertrand. – Retrait.

Amendement n° 935 de la commission des affaires économiques. – Rectification.

Amendement n° 935 rectifié de la commission des affaires économiques. – Adoption.

Amendement n° 499 de M. Jean-Pierre Bosino. – Devenu sans objet.

Amendement n° 74 rectifié de M. Jean Bizet. – Non soutenu.

Amendement n° 26 rectifié de M. Charles Revet. – Retrait.

Amendement n° 495 de M. Jean-Pierre Bosino. – Retrait.

Amendement n° 496 de M. Jean-Pierre Bosino. – Retrait.

Amendement n° 389 rectifié de M. Alain Bertrand. – Retrait.

Amendement n° 366 rectifié de M. Jacques Mézard. – Retrait.

Amendement n° 316 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Adoption.

Amendement n° 637 rectifié bis de Mme Chantal Jouanno. – Adoption.

Amendement n° 936 de la commission des affaires économiques. – Adoption.

Amendement n° 336 rectifié ter de M. Yannick Vaugrenard. – Non soutenu.

Amendement n° 498 de M. Jean-Pierre Bosino. – Rejet.

Amendement n° 277 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Retrait.

Amendement n° 340 rectifié de M. Jacques Mézard. – Rejet.

Amendement n° 638 rectifié bis de Mme Chantal Jouanno. – Retrait.

Amendement n° 497 de M. Jean-Pierre Bosino. – Rejet.

Amendement n° 926 de la commission des affaires économiques. – Adoption.

Amendement n° 937 de la commission des affaires économiques. – Adoption.

Amendement n° 22 rectifié bis de M. Charles Revet. – Retrait.

Amendement n° 274 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Retrait.

Amendement n° 584 rectifié de Mme Élisabeth Lamure. – Retrait.

Amendement n° 716 de M. Ronan Dantec. – Retrait.

Amendement n° 686 rectifié bis de M. Gérard César. – Retrait.

Amendement n° 715 de M. Ronan Dantec. – Retrait.

Amendement n° 894 du Gouvernement. – Rejet par scrutin public.

5. Candidatures à une commission mixte paritaire

6. Candidature à un organisme extraparlementaire

7. Dépôt d’un rapport

8. Communications du Conseil constitutionnel relatives à deux questions prioritaires de constitutionnalité

9. Transition énergétique. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Article 1^er (suite)

Amendement n° 938 de la commission des affaires économiques. – Adoption.

Amendement n° 585 rectifié de Mme Élisabeth Lamure. – Retrait.

Amendement n° 309 rectifié de M. Jacques Mézard. – Retrait.

Amendement n° 586 rectifié de Mme Élisabeth Lamure. – Retrait.

Amendement n° 717 de M. Ronan Dantec. – Retrait.

Amendement n° 621 rectifié bis de Mme Chantal Jouanno. – Rejet.

Amendement n° 893 du Gouvernement. – Rejet par scrutin public.

Amendement n° 622 rectifié de Mme Chantal Jouanno. – Rejet.

Amendement n° 194 rectifié bis de M. Gérard Longuet. – Retrait.

Amendement n° 718 de M. Ronan Dantec. – Adoption.

Amendement n° 587 rectifié de Mme Élisabeth Lamure. – Retrait.

Amendement n° 337 rectifié de M. Thani Mohamed Soilihi. – Adoption.

Amendement n° 855 rectifié bis de M. Jacques Cornano. – Retrait.

10. Nomination de membres d’une commission mixte paritaire

11. Nomination d’un membre d’un organisme extraparlementaire

12. Saisine du Conseil constitutionnel

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Claude Bérit-Débat

13. Conférence des présidents

14. Mise au point au sujet d’un vote

M. Jean-Jacques Filleul ; M. le président

15. Transition énergétique. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Article 1^er (suite)

Amendement n° 583 rectifié bis de Mme Élisabeth Lamure. – Retrait.

Amendement n° 639 rectifié de Mme Chantal Jouanno et sous-amendement n° 960 de la commission des affaires économiques. – Adoption du sous-amendement n° 960 ; adoption de l’amendement n°639 rectifié modifié.

Amendement n° 940 de la commission des affaires économiques. – Adoption.

Amendement n° 623 rectifié bis de Mme Chantal Jouanno. – Rejet.

Amendement n° 567 rectifié bis de Mme Marie-Noëlle Lienemann. – Adoption.

Amendements identiques n^os 55 rectifié bis de M. Jacques Gautier et 663 rectifié ter de Mme Chantal Jouanno. – L’amendement n° 663 rectifié ter est devenu sans objet, l’amendement n° 55 rectifié bis n’étant pas soutenu.

Amendements identiques n^os 183 rectifié bis de M. Gérard Miquel et 792 rectifié de M. Ronan Dantec. – Devenus sans objet.

Amendements identiques n^os 693 rectifié ter de M. Jean-François Husson et 793 rectifié bis de M. Ronan Dantec. – Retrait des deux amendements.

Amendements identiques n^os 54 rectifié de M. Jacques Gautier, 458 rectifié bis de M. Didier Mandelli, 745 rectifié de M. Ronan Dantec. – Les amendements n^os 458 rectifié bis et 745 rectifiés sont devenus sans objet, l’amendement n° 54 rectifié n’étant pas soutenu.

Amendement n° 367 rectifié bis de M. Jacques Mézard. – Adoption.

MM. Félix Desplan, Ronan Dantec

Adoption, par scrutin public, de l’article modifié.

Mme Ségolène Royal, ministre

Articles additionnels après l'article 1^er

Amendement n° 708 rectifié de M. Jean-François Husson. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 640 rectifié de Mme Chantal Jouanno. – Rejet.

Amendement n° 642 rectifié de Mme Chantal Jouanno. – Rejet.

Amendement n° 641 rectifié de Mme Chantal Jouanno. – Rejet.

Article 2

MM. Hervé Poher, François Marc, Alain Richard

Amendement n° 390 rectifié de M. Alain Bertrand. – Retrait.

Amendement n° 500 de M. Jean-Pierre Bosino. – Rejet.

Amendement n° 501 de M. Jean-Pierre Bosino. – Rejet.

Adoption de l’article.

Mme Ségolène Royal, ministre

Article additionnel après l'article 2

Amendement n° 625 rectifié de Mme Chantal Jouanno. – Rejet.

Article 3 AA

M. Michel Le Scouarnec

Amendement n° 887 rectifié de M. Jacques Mézard. – Retrait.

Amendement n° 535 de M. Yannick Vaugrenard. – Retrait.

Amendement n° 679 rectifié de Mme Chantal Jouanno. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 3 A. – Adoption.

Article 3 B

Amendements identiques n^os 52 de M. Jacques Gautier, 128 rectifié bis de M. Maurice Antiste et 782 rectifié de M. Ronan Dantec. – Adoption des deux amendements n^os 128 rectifié bis et 782 rectifié, l’amendement n° 52 n’étant pas soutenu.

Renvoi de la suite de la discussion.

16. Ordre du jour