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Séance du 11 juillet 2016 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Jean-Pierre Caffet

Secrétaires :

M. Philippe Adnot, Mme Catherine Tasca.

1. Procès-verbal

2. Fin de la mission temporaire d’un sénateur

3. Prise d’effet de nominations à une commission mixte paritaire

4. Commissions mixtes paritaires

5. Dépôt d’un document

6. Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. – Discussion en nouvelle lecture d’un projet de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité

M. Jérôme Bignon, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire

M. Hervé Maurey

Mme Évelyne Didier

Mme Nicole Bonnefoy

M. Ronan Dantec

M. Jean-Claude Requier

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État

Clôture de la discussion générale.

Article 1er

Amendement n° 70 rectifié bis de M. Rémy Pointereau. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 2

Amendement n° 43 rectifié de M. Ronan Dantec. – Rejet par scrutin public.

Amendement n° 71 rectifié bis de M. Rémy Pointereau. – Rejet.

Amendement n° 16 de M. Alain Bertrand. – Rejet.

Amendements identiques nos 1 rectifié de M. Jean-Noël Cardoux et 7 rectifié de M. Claude Bérit-Débat. – Rejet des deux amendements.

Amendement n° 44 rectifié de M. Ronan Dantec. – Rejet par scrutin public.

Rejet de l’article.

Article 2 bis

Amendement n° 45 de M. Ronan Dantec. – Retrait.

Amendement n° 25 rectifié de M. Jacques Mézard. – Retrait.

Amendement n° 23 rectifié de M. Pierre-Yves Collombat. – Rejet.

Amendement n° 24 rectifié de M. Jacques Mézard. – Rejet.

Amendement n° 26 rectifié de M. Jacques Mézard. – Rejet.

Amendement n° 83 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 86 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 85 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 4

Amendement n° 63 de M. François Patriat. – Non soutenu.

Adoption de l’article.

Article 4 ter

Mme Évelyne Didier

Amendements identiques nos 34 rectifié de M. Jean Bizet et 74 rectifié de M. Richard Yung. – Adoption des deux amendements rédigeant l'article.

Article 4 quater

Amendement n° 35 rectifié de M. Jean Bizet. – Rejet.

Amendement n° 75 de M. Joël Labbé. – Retrait.

Adoption de l’article.

Article 7 – Adoption.

Article 7 ter A (supprimé)

Article 9

Amendement n° 21 de M. Pierre-Yves Collombat. – Rejet.

Amendement n° 22 de M. Pierre-Yves Collombat. – Retrait.

Amendement n° 14 de M. Jacques Mézard. – Adoption.

Rappel au règlement

M. Jean-Claude Lenoir ; Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État.

Article 9 (suite)

Amendements identiques nos 17 de M. Alain Bertrand et 56 rectifié de M. Loïc Hervé, 64 de M. François Patriat. – Retrait de l’amendement n° 17, les amendements nos 56 rectifié et 64 n'étant pas soutenus.

Amendements identiques nos 2 rectifié de M. Jean-Noël Cardoux et 8 rectifié de M. Claude Bérit-Débat. – Adoption, par scrutin public, des deux amendements.

Amendements identiques nos 3 rectifié de M. Jean-Noël Cardoux, 9 rectifié bis de M. Claude Bérit-Débat, 58 rectifié de M. Loïc Hervé et 66 de M. François Patriat. – Rejet des amendements nos 3 rectifié et 9 rectifié bis, les amendements nos 58 rectifié et 66 n'étant pas soutenus.

Adoption de l’article modifié.

Articles 12 (pour coordination), 14, 15 (pour coordination) et 15 bis – Adoption.

Article 17 ter

Amendements identiques n° 40 rectifié bis de M. Daniel Dubois et 72 rectifié bis de M. Rémy Pointereau. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 17 quater (pour coordination) – Adoption.

Article 18

Amendement n° 29 rectifié de M. Daniel Dubois. – Rejet.

Amendement n° 46 de Mme Marie-Christine Blandin. – Rejet.

Amendements identiques nos 15 de M. Gilbert Barbier et 80 rectifié de M. Daniel Chasseing. – Rejet des deux amendements.

Adoption de l’article.

Article 19 (pour coordination)

Amendement n° 89 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 27 A

Amendement n° 79 de M. Ronan Dantec

Suspension et reprise de la séance

Amendement n° 79 de M. Ronan Dantec (suite). – Rejet par scrutin public.

M. Jacques Gautier

Adoption de l’article.

Articles 27, 28 et 29 – Adoption.

Article 32

Amendement n° 11 de M. Philippe Kaltenbach. – Non soutenu.

Adoption de l’article.

Article 32 bis AA – Adoption.

Article 32 sexies

Amendement n° 28 de M. Jean-Jacques Filleul. – Adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Amendement n° 5 rectifié de Mme Jacqueline Gourault. – Devenu sans objet.

Article 33 A

Amendement n° 61 de M. Roland Courteau. – Non soutenu.

Amendements identiques nos 12 rectifié de M. Jean-Claude Boulard et 27 rectifié de Mme Françoise Gatel. – Rejet de l’amendement n° 12 rectifié, l’amendement n° 27 rectifié n'étant pas soutenu.

Amendements identiques nos 20 rectifié de M. Jean-Claude Requier et 31 rectifié de M. Daniel Chasseing. – Rejet des deux amendements.

Amendement n° 47 rectifié de M. Ronan Dantec. – Rejet.

Amendement n° 82 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 36 rectifié bis de M. Daniel Dubois. – Retrait.

Amendement n° 48 de M. Ronan Dantec. – Rejet par scrutin public.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Thierry Foucaud

7. Mise au point au sujet de votes

8. Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. – Adoption en nouvelle lecture d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié

Article 33 A (suite)

Amendement n° 49 de M. Ronan Dantec. – Adoption.

Adoption, par scrutin public, de l’article modifié.

Article 33

Amendement n° 37 rectifié de M. Daniel Dubois. – Non soutenu.

Adoption de l’article.

Article 34 (supprimé)

Amendement n° 50 de M. Ronan Dantec. – Rejet par scrutin public.

L’article demeure supprimé.

Article 35 quater

Amendement n° 10 de M. Claude Bérit-Débat. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 36 quater (supprimé)

Amendement n° 51 de M. Ronan Dantec. – Rejet par scrutin public.

L’article demeure supprimé.

Article 36 quinquies A – Adoption.

Article 40

Amendement n° 84 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 43 bis (supprimé)

Articles 44 et 46 quater – Adoption.

Article 51 ter A

Amendement n° 81 de M. Jean-François Rapin. – Non soutenu.

Amendement n° 52 rectifié de M. Ronan Dantec. – Retrait.

Adoption de l’article.

Article 51 ter (pour coordination) – Adoption.

Article 51 undecies A

Amendement n° 18 de M. Alain Bertrand. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 51 duodecies – Adoption.

Article 51 terdecies A

Amendement n° 32 rectifié de M. Jean Bizet. – Retrait.

Amendement n° 33 rectifié de M. Jean Bizet. – Retrait.

Adoption de l’article.

Article 51 quaterdecies

Amendement n° 62 rectifié bis de Mme Hermeline Malherbe. – Non soutenu.

Amendement n° 67 de M. François Patriat. – Non soutenu.

Amendement n° 78 de M. Joël Labbé. – Retrait.

Amendement n° 77 de M. Joël Labbé. – Retrait.

Amendement n° 19 rectifié de M. Jean-Claude Requier. – Rejet.

Amendement n° 88 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 52 bis (pour coordination)

M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Amendement n° 90 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 59 bis AB

Amendements identiques nos 13 rectifié de M. Alain Bertrand, 59 rectifié de M. Loïc Hervé et 68 de M. François Patriat. – Retrait de l’amendement n° 13 rectifié, les amendements nos 59 rectifié et 68 n'étant pas soutenus.

Adoption de l’article modifié.

Article 60

Amendement n° 60 rectifié de M. Loïc Hervé. – Rejet.

Amendement n° 54 de M. Ronan Dantec. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 65 – Adoption.

Article 66

Amendement n° 55 de M. Ronan Dantec. – Retrait.

Adoption de l’article.

Article 68 ter B – Adoption.

Article 68 sexies

Amendement n° 41 rectifié bis de M. Daniel Dubois. – Adoption.

Amendement n° 87 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 39 rectifié de M. Daniel Dubois. – Retrait.

Adoption de l’article modifié.

Article 69 (pour coordination) – Adoption.

Article 72 bis AA

Amendement n° 69 rectifié de M. Charles Revet. – Adoption de l'amendement supprimant l'article.

Amendement n° 42 rectifié de M. Daniel Dubois. – Devenu sans objet.

Vote sur l'ensemble

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État

Mme Sophie Primas

M. Ronan Dantec

Mme Évelyne Didier

M. Jean-Jacques Filleul

M. Rémy Pointereau

M. Jean Bizet

M. Pierre Médevielle

M. Alain Vasselle

M. Jean-Claude Requier

M. Charles Revet

Adoption du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.

9. Ordre du jour