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Séance du 6 mars 2019 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de Mme Valérie Létard

Secrétaires :

M. Daniel Dubois, Mme Annie Guillemot.

1. Procès-verbal

2. Candidatures à des commissions

3. Candidatures à une mission d’information

4. Engagement associatif. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale :

M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse

M. Antoine Karam, rapporteur de la commission de la culture

Mme Colette Mélot

M. Michel Savin

Mme Céline Brulin

M. Patrick Kanner

Mme Mireille Jouve

M. Claude Kern

M. Dominique Théophile

M. Roger Karoutchi

M. Jean-Raymond Hugonet

M. Gabriel Attal, secrétaire d’État

Clôture de la discussion générale.

Article 1er

Amendement n° 14 de Mme Céline Brulin. – Rejet.

Adoption de l’article.

Articles additionnels après l’article 1er

Amendement n° 21 de M. Jean-Pierre Grand. – Retrait.

Amendement n° 23 de M. Jean-Pierre Grand. – Rejet.

Amendement n° 26 rectifié bis de Mme Mireille Jouve. – Rejet.

Articles 1er bis A (nouveau) et 1er bis – Adoption.

Articles additionnels après l’article 1er bis

Amendement n° 15 rectifié de Mme Céline Brulin. – Rejet.

Amendement n° 8 rectifié de M. Michel Savin et sous-amendement n° 33 de Mme Françoise Laborde. – Adoption du sous-amendement et de l’amendement modifié insérant un article additionnel.

Amendement n° 20 rectifié de M. Jean-Pierre Grand. – Rejet.

Amendement n° 9 rectifié bis de M. Michel Savin. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 28 rectifié bis de Mme Françoise Laborde. – Retrait.

Amendement n° 10 rectifié de M. Michel Savin. – Retrait.

Amendement n° 13 rectifié de M. Michel Savin. – Retrait.

Article 2

Amendement n° 22 de M. Jean-Pierre Grand. – Adoption.

Amendement n° 7 rectifié quinquies de Mme Colette Mélot. – Devenu sans objet.

Amendement n° 32 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 3

Mme Laurence Rossignol

Adoption de l’article.

Article 4 (nouveau)

Amendement n° 17 de Mme Céline Brulin. – Rejet.

Amendement n° 1 rectifié de M. Roger Karoutchi. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 5 (nouveau)

M. Jean-Pierre Grand

Adoption de l’article.

Articles additionnels après l’article 5

Amendement n° 4 rectifié de M. Dominique Théophile. – Retrait.

Amendement n° 29 rectifié de Mme Françoise Laborde. – Rejet.

Vote sur l’ensemble

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.

5. Protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale :

M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

M. Daniel Gremillet, rapporteur de la commission des affaires économiques

Mme Françoise Cartron

Mme Christine Prunaud

M. Henri Cabanel

M. Joël Labbé

M. Michel Canevet

M. Jean-Pierre Decool

M. Michel Vaspart

M. Jean-François Rapin

Mme Agnès Canayer

Clôture de la discussion générale.

Article 1er

M. Jean-Pierre Grand

Amendement n° 2 de M. Laurent Duplomb. – Retrait.

Adoption de l’article.

Article 2

M. Jean-Jacques Panunzi

Adoption de l’article.

Article additionnel après l’article 2

Amendement n° 1 de M. Henri Cabanel. – Retrait.

Article 3 (suppression maintenue)

Article 3 bis – Adoption.

Article 4 (suppression maintenue)

Article 5 (nouveau)

Amendement n° 3 de M. Henri Cabanel. – Rejet par scrutin public n° 59.

Amendement n° 4 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement rédigeant l’article.

Vote sur l’ensemble

M. Henri Cabanel

Mme Muriel Jourda

M. Christophe Priou

M. Joël Labbé

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.

6. Sécurité des sapeurs-pompiers. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Texte élaboré par la commission

Vote sur l’ensemble

M. Loïc Hervé, rapporteur de la commission des lois

M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur

M. Arnaud de Belenet

M. Pierre-Yves Collombat

M. Patrick Kanner

Mme Nathalie Delattre

M. Alain Marc

Mme Catherine Troendlé

M. Olivier Cigolotti

M. Laurent Nunez, secrétaire d’État

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission.

7. Lutte contre toutes les violences éducatives ordinaires. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

Mme Laurence Rossignol, auteure de la proposition de loi

Mme Marie-Pierre de la Gontrie, rapporteure de la commission des lois

M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Mme Esther Benbassa

PRÉSIDENCE DE M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Patricia Schillinger

Mme Élisabeth Doineau

M. Alain Marc

M. Jérôme Bascher

Mme Josiane Costes

M. Jacques Bigot

Mme Pascale Gruny

Mme Nicole Duranton

M. Philippe Bas, président de la commission des lois

Clôture de la discussion générale.

Articles additionnels avant l’article unique

Amendement n° 2 rectifié bis de Mme Céline Boulay-Espéronnier. – Retrait.

Amendement n° 3 rectifié bis de Mme Céline Boulay-Espéronnier. – Rejet.

Article unique

Adoption de l’article unique de la proposition de loi dans le texte de la commission.

8. Ordre du jour

Nomination de membres de commissions

Nomination des membres d’une mission commune d’information