Séance du 21 novembre 2019

compte rendu intégral des débats

Sommaire

Présidence de M. Vincent Delahaye

Secrétaires :

Mmes Jacky Deromedi, Patricia Schillinger.

1. Procès-verbal

2. Sites naturels et culturels patrimoniaux. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale :

M. Jérôme Bignon, auteur de la proposition de loi et rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

M. Hervé Gillé

M. Éric Gold

M. Frédéric Marchand

M. Guillaume Gontard

Mme Évelyne Perrot

M. Christophe Priou

M. Claude Malhuret

Mme Catherine Morin-Desailly

Mme Vivette Lopez

M. Jérôme Durain

Clôture de la discussion générale.

Article 1er

Amendement n° 2 rectifié de M. Éric Gold. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Articles additionnels après l’article 1er

Amendement n° 3 rectifié bis de M. Jérôme Durain. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 1 rectifié de M. Éric Gold. – Retrait.

Articles 2 à 4 (supprimés)

Vote sur l’ensemble

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Valérie Létard

3. Loi de finances pour 2020. – Discussion d’un projet de loi

Discussion générale :

M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances

M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

M. Vincent Éblé, président de la commission des finances

Question préalable

Motion n° I-639 de M. Pascal Savoldelli. – M. Pascal Savoldelli ; M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances ; M. Gérald Darmanin, ministre ; M. Thierry Carcenac ; M. Pascal Savoldelli ; M. Philippe Dallier. – Rejet, par scrutin public n° 40 de la motion entraînant le rejet du projet de loi.

Organisation des travaux

M. Vincent Éblé, président de la commission des finances

Discussion générale (suite)

M. Julien Bargeton

M. Philippe Adnot

M. Éric Bocquet

M. Claude Malhuret

M. Bernard Delcros

M. Yvon Collin

M. Bruno Retailleau

M. Thierry Carcenac

M. Georges Patient

M. Vincent Delahaye

M. Jean-François Husson

M. Rémi Féraud

M. Jean-Marc Gabouty

Mme Nathalie Goulet

Mme Christine Lavarde

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Jérôme Bascher

M. Bruno Le Maire, ministre

M. Gérald Darmanin, ministre

Clôture de la discussion générale.

Article liminaire

M. Rémi Féraud

Amendement n° I-423 rectifié de M. Emmanuel Capus. – Retrait.

Adoption de l’article liminaire.

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Marc Gabouty

Première partie

Article 36 et participation de la France au budget de l’Union européenne

M. Patrice Joly, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

M. Pierre Laurent

Mme Colette Mélot

M. Philippe Bonnecarrère

M. Jean-Claude Requier

M. André Gattolin

M. Jean-François Rapin

M. Simon Sutour

Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

Article 36

Adoption de l’article.

Renvoi de la suite de la discussion.

4. Ordre du jour