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Séance du 13 janvier 2021 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mmes Françoise Férat, Martine Filleul.

1. Procès-verbal

2. Vœux du président du Sénat

3. Questions d’actualité au Gouvernement

politique vaccinale du gouvernement

Mme Laurence Cohen ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie ; Mme Laurence Cohen.

baromètre de l’action publique

Mme Patricia Schillinger ; M. Marc Fesneau, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne ; Mme Patricia Schillinger.

stratégie vaccinale (I)

M. Patrick Kanner ; M. Jean Castex, Premier ministre ; M. Patrick Kanner.

fracture territoriale et espérance de vie

M. André Guiol ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; M. André Guiol.

situation des étudiants (i)

Mme Monique de Marco ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.

brexit

M. Dany Wattebled ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

stratégie vaccinale (ii)

M. Fabien Genet ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.

détresse du monde étudiant

M. Pierre-Antoine Levi ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ; M. Pierre-Antoine Levi.

fermeture du compte twitter de donald trump et lutte contre la haine en ligne

Mme Patricia Demas ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie ; Mme Patricia Demas.

situation des étudiants (ii)

Mme Sylvie Robert ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ; Mme Sylvie Robert.

lutte contre la délinquance en zone rurale

M. Bruno Rojouan ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur.

rave-party en ille-et-vilaine et efficacité du renseignement territorial

Mme Françoise Gatel ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur.

article 30 de la proposition de loi relative à la sécurité globale

Mme Laurence Muller-Bronn ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur.

politique industrielle de la france

Mme Florence Blatrix Contat ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie.

stratégie vaccinale (iii)

Mme Françoise Dumont ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.

avenir de l’usine sud de nickel en nouvelle-calédonie

M. Jean-François Longeot ; M. Jean Castex, Premier ministre.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Nathalie Delattre

4. Candidatures à deux missions d’information

5. Problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols. – Débat sur les conclusions du rapport d’une commission d’enquête

Mme Gisèle Jourda, rapportrice de la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols

Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

Débat interactif

Mme Maryse Carrère ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique.

M. Pascal Savoldelli ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; M. Pascal Savoldelli.

Mme Sonia de La Provôté ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; Mme Sonia de La Provôté.

M. Étienne Blanc ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique.

M. Franck Menonville ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique.

M. Joël Labbé ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; M. Joël Labbé.

Mme Patricia Schillinger ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; Mme Patricia Schillinger.

M. Joël Bigot ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; M. Joël Bigot.

M. Jean-Pierre Moga ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; M. Jean-Pierre Moga.

Mme Sabine Van Heghe ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; Mme Sabine Van Heghe.

Mme Sabine Drexler ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; Mme Sabine Drexler.

M. Jean-Jacques Michau ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique.

M. Laurent Burgoa ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; M. Laurent Burgoa.

M. Fabien Genet ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique.

Mme Marta de Cidrac ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; Mme Marta de Cidrac.

M. Jean-François Husson ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique.

Conclusion du débat

M. Laurent Lafon, président de la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols

6. Lutte contre l’illectronisme et inclusion numérique. – Débat organisé à la demande du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen

M. Éric Gold, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen

M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Débat interactif

Mme Michelle Gréaume ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.

M. Jean-Marie Mizzon ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.

M. Éric Kerrouche ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.

M. Patrick Chaize ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.

M. Pierre-Jean Verzelen ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.

Mme Sophie Taillé-Polian ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; Mme Sophie Taillé-Polian.

Mme Nadège Havet ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.

Mme Maryse Carrère ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.

Mme Nassimah Dindar ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.

Mme Viviane Artigalas ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; Mme Viviane Artigalas.

Mme Pascale Gruny ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; Mme Pascale Gruny.

Mme Martine Filleul ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; Mme Martine Filleul.

M. Cyril Pellevat ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.

Mme Else Joseph ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.

M. Bruno Rojouan ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.

PRÉSIDENCE DE M. Pierre Laurent

Mme Patricia Demas ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.

Conclusion du débat

M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen

Suspension et reprise de la séance

7. Avenir de l’entreprise EDF avec le projet Hercule. – Débat organisé à la demande du groupe communiste républicain citoyen et écologiste

M. Fabien Gay, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste

Mme Denise Saint-Pé

M. Jean-Claude Tissot

M. Stéphane Ravier

M. Gérard Longuet

M. Franck Menonville

M. Daniel Salmon

Mme Marie Evrard

M. Jean-Claude Requier

Mme Marie-Claude Varaillas

M. Patrick Chauvet

M. Serge Mérillou

M. Daniel Gremillet

M. Jean-Jacques Michau

M. Michel Savin

Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

8. Ordre du jour

Nomination de membres de deux missions d’information