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Séance du 5 octobre 2021 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mme Esther Benbassa, M. Pierre Cuypers.

1. Procès-verbal

2. Ouverture de la session ordinaire de 2021-2022

3. Élection de sénateurs

4. Éloge funèbre de M. Patrick Boré, sénateur des Bouches-du-Rhône

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Pierre Laurent

5. Candidature aux fonctions de secrétaire du Sénat

6. Candidatures à des commissions

7. Communication relative à une commission mixte paritaire

8. Lutte contre toutes les formes d’antisémitisme. – Adoption d’une proposition de résolution

Discussion générale :

M. Bruno Retailleau, auteur de la proposition de résolution

M. Hervé Marseille, auteur de la proposition de résolution

Mme Nathalie Goulet

M. Jean-Pierre Corbisez

Mme Esther Benbassa

M. Rachid Temal

Mme Patricia Schillinger

M. Joël Guerriau

M. Roger Karoutchi

M. Guy Benarroche

M. Pierre Ouzoulias

M. Pierre-Antoine Levi

M. Hussein Bourgi

Mme Sabine Drexler

M. Olivier Paccaud

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté

Clôture de la discussion générale.

Texte de la proposition de résolution

Vote sur l’ensemble

Adoption de la proposition de résolution.

Suspension et reprise de la séance

9. Nomination d’un secrétaire du Sénat

10. Reconnaissance du Gouvernement d’unité nationale de Birmanie. – Adoption d’une proposition de résolution

Discussion générale :

M. Pascal Allizard, auteur de la proposition de résolution

M. André Guiol

M. André Vallini

Mme Nicole Duranton

M. Joël Guerriau

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

M. Guillaume Gontard

Mme Michelle Gréaume

M. Olivier Cigolotti

M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l’attractivité

Clôture de la discussion générale.

Texte de la proposition de résolution

Vote sur l’ensemble

Adoption de la proposition de résolution.

Suspension et reprise de la séance

11. Pacte européen pour l’asile et les migrations. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains

Mme Pascale Gruny, pour le groupe Les Républicains

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté

Débat interactif

M. Stéphane Ravier ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté.

M. Jean-Yves Leconte ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; M. Jean-Yves Leconte.

Mme Patricia Schillinger ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté.

M. Pierre-Jean Verzelen ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté.

M. François Bonhomme ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté.

Mme Raymonde Poncet Monge ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; Mme Raymonde Poncet Monge.

Mme Éliane Assassi ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté.

M. Philippe Bonnecarrère ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; M. Philippe Bonnecarrère.

M. Henri Cabanel ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté.

M. Didier Marie ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté.

M. Pascal Allizard ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté.

M. Jean-Michel Arnaud ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; M. Jean-Michel Arnaud.

M. Jean-Yves Leconte ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; M. Jean-Yves Leconte.

Mme Christine Lavarde ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; Mme Christine Lavarde.

M. Alain Cadec ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; M. Alain Cadec.

M. Roger Karoutchi ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; M. Roger Karoutchi.

M. Cyril Pellevat ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté.

Conclusion du débat

M. Jean-François Rapin, pour le groupe Les Républicains

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Nathalie Delattre

12. Situation sanitaire outre-mer. – Débat organisé à la demande de la délégation sénatoriale aux outre-mer

M. Stéphane Artano, président de la délégation sénatoriale aux outre-mer

M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles

Débat interactif

Mme Catherine Conconne ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles ; Mme Catherine Conconne.

M. Thani Mohamed Soilihi ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles.

M. Pierre Médevielle ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles ; M. Pierre Médevielle.

M. Alain Milon ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles.

M. Guillaume Gontard ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles.

Mme Éliane Assassi ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles.

M. Jean-François Longeot ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles ; M. Jean-François Longeot.

M. Stéphane Artano ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles.

Mme Viviane Artigalas ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles ; Mme Viviane Artigalas.

Mme Annick Petrus ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles.

Mme Jocelyne Guidez ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles.

Mme Victoire Jasmin ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles.

Mme Micheline Jacques ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles.

Mme Catherine Deroche ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles.

Conclusion du débat

M. Georges Patient, au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer

13. Ordre du jour

Nomination de membres de commission