Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 18 novembre 2021 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (1206 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (5115 Ko)

Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Georges Patient

Secrétaires :

Mme Corinne Imbert, M. Dominique Théophile.

1. Procès-verbal

2. Lutte contre la maltraitance animale. – Adoption définitive des conclusions modifiées d’une commission mixte paritaire sur une proposition de loi

Discussion générale :

Mme Anne Chain-Larché, rapporteure pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Clôture de la discussion générale.

Texte de la commission mixte paritaire

Article 2 bis C

Amendement n° 3 du Gouvernement. – Réservé.

Amendement n° 4 du Gouvernement. – Réservé.

Article 3

Amendement n° 5 du Gouvernement. – Réservé.

Article 12

Amendement n° 1 du Gouvernement. – Réservé.

Article 14

Amendement n° 2 du Gouvernement. – Réservé.

Vote sur l’ensemble

M. Daniel Salmon

M. Fabien Gay

M. Jean-Paul Prince

M. Éric Gold

Mme Esther Benbassa

M. Jean-Claude Tissot

M. Bernard Buis

M. Emmanuel Capus

Mme Marie-Christine Chauvin

Adoption définitive, par scrutin public n° 44, de la proposition de loi dans le texte de la commission mixte paritaire, modifié.

Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques

Suspension et reprise de la séance

3. Confiance dans l’institution judiciaire. – Adoption définitive des conclusions modifiées d’une commission mixte paritaire sur un projet de loi et des conclusions d’une commission mixte paritaire sur un projet de loi organique

Discussion générale commune :

Mme Agnès Canayer, rapporteur pour le Sénat des commissions mixtes paritaires

M. Philippe Bonnecarrère, rapporteur pour le Sénat des commissions mixtes paritaires

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Clôture de la discussion générale commune.

Rappel au règlement

Mme Marie-Pierre de La Gontrie

projet de loi pour la confiance dans l’institution judiciaire

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Suspension et reprise de la séance

Article 2

Amendement n° 1 du Gouvernement. – Réservé.

Article 3

Amendement n° 2 du Gouvernement. – Réservé.

Article 6

Amendement n° 3 du Gouvernement. – Réservé.

Article 10

Amendement n° 4 du Gouvernement. – Réservé.

Amendement n° 5 du Gouvernement. – Réservé.

Article 32 B

Amendement n° 6 du Gouvernement. – Réservé.

projet de loi organique pour la confiance dans l’institution judiciaire

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Vote sur l’ensemble

Mme Éliane Assassi

Mme Dominique Vérien

Mme Maryse Carrère

Mme Esther Benbassa

M. Jean-Yves Leconte

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Emmanuel Capus

Mme Nadine Bellurot

M. Guy Benarroche

Adoption définitive, par scrutin public n° 45, du projet de loi dans le texte de la commission mixte paritaire, modifié.

Adoption définitive, par scrutin public n° 46 du projet de loi organique dans le texte de la commission mixte paritaire.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Laurence Rossignol

4. Candidatures à une mission d’information et à deux commissions d’enquête

5. Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire et à une commission mixte paritaire

6. Loi de finances pour 2022. – Discussion d’un projet de loi

Rappel au règlement

M. Éric Bocquet

Discussion générale

M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance

M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

M. Claude Raynal, président de la commission des finances

Question préalable

Motion n° 559 de M. Éric Bocquet. – M. Éric Bocquet ; M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances ; M. Bruno Le Maire, ministre ; M. Didier Rambaud ; M. Emmanuel Capus ; M. Michel Canévet ; M. Jean-Claude Requier. – Rejet par scrutin public n° 47.

Discussion générale (suite)

M. Bernard Delcros

M. Jean-Claude Requier

M. Rémi Féraud

M. Didier Rambaud

M. Emmanuel Capus

Mme Christine Lavarde

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Pascal Savoldelli

Mme Sylvie Vermeillet

M. Thierry Cozic

M. Didier Mandelli

Mme Céline Brulin

M. Michel Canévet

M. Vincent Segouin

M. Olivier Dussopt, ministre délégué

Clôture de la discussion générale.

Article liminaire – Adoption.

Suspension et reprise de la séance

Article 18 et participation de la France au budget de l’Union européenne

M. Jean-Marie Mizzon, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Dominique de Legge, au nom de la commission des affaires européennes, en remplacement de M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

M. Jean-Claude Requier

M. Patrice Joly

M. Emmanuel Capus

Mme Pascale Gruny

M. Jacques Fernique

M. Éric Bocquet

M. Jean-Michel Arnaud

M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Article 18

Amendement n° I-234 de M. Pierre-Antoine Levi. – Non soutenu.

Adoption de l’article.

Renvoi de la suite de la discussion.

7. Communication relative à une commission mixte paritaire

8. Ordre du jour

Nomination de membres d’une éventuelle commission mixte paritaire et d’une commission mixte paritaire

Nomination de membres d’une mission d’information et de deux commissions d’enquête