Liste d'amendements – En commission | Sénat

Proposition de loi : Ecole de la liberté, de l'égalité des chances et de

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-26

Alinéa : Al. 9

Auteur : M. GROSPERRIN, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-25

Alinéa : Al. 10

Auteur : M. GROSPERRIN, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-27

Alinéa : Al. 14

Auteur : M. GROSPERRIN, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-28

Alinéa : Al. 14

Auteur : M. GROSPERRIN, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-29

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. GROSPERRIN, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° COM-17 rect. quinquies

Alinéa :

Auteur : Mme SCHALCK

Sort : Adopté
Amt n° COM-19 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. MARSEILLE

Sort : Adopté
Amt n° COM-23 rect.

Alinéa :

Auteur : M. FÉRAUD

Sort : Satisfait ou sans objet
Amt n° COM-24

Alinéa :

Auteur : M. TABAROT

Sort : Satisfait ou sans objet

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-35

Alinéa : Al. 10

Auteur : M. GROSPERRIN, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-18 rect. ter

Alinéa : Al. 11

Auteur : Mme BILLON

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-30

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. GROSPERRIN, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-31

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. GROSPERRIN, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-20

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme BILLON

Sort : Adopté
Amt n° COM-34

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. GROSPERRIN, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° COM-6 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. PACCAUD

Sort : Adopté
Amt n° COM-13 rect.

Alinéa :

Auteur : M. SAUTAREL

Sort : Adopté
Amt n° COM-14 rect.

Alinéa :

Auteur : M. SAUTAREL

Sort : Rejeté
Amt n° COM-15

Alinéa :

Auteur : M. SAUTAREL

Sort : Irrecevable
Amt n° COM-16

Alinéa :

Auteur : M. SAUTAREL

Sort : Irrecevable

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-32 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. GROSPERRIN, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-33

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. GROSPERRIN, rapporteur

Sort : Adopté
- S/Amt n° COM-36
  
  Alinéa : Al. 4
  
  Auteur : Mme BILLON
  
  Sort : Adopté
Amt n° COM-11 rect.

Alinéa :

Auteur : M. SAUTAREL

Sort : Satisfait ou sans objet
Amt n° COM-7

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. SAUTAREL

Sort : Irrecevable
Amt n° COM-8 rect.

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. SAUTAREL

Sort : Satisfait ou sans objet
Amt n° COM-9

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. SAUTAREL

Sort : Irrecevable
Amt n° COM-10

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. SAUTAREL

Sort : Irrecevable
Adopté

Amt n° COM-12

Alinéa :

Auteur : M. SAUTAREL

Sort : Irrecevable

Amt n° COM-1

Alinéa :

Auteur : M. MASSON

Sort : Rejeté
Amt n° COM-5

Alinéa :

Auteur : M. MASSON

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-3

Alinéa :

Auteur : M. MASSON

Sort : Rejeté
Amt n° COM-4

Alinéa :

Auteur : M. MASSON

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-2

Alinéa :

Auteur : M. MASSON

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Le texte est adopté par la commission

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