Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : soutien à l'emploi des jeunes en entreprise

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 1

Alinéa :

Auteur : M. SOUVET (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 2

Alinéa :

Auteur : M. SOUVET (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 25

Alinéa :

Auteur : M. VASSELLE

Sort : Retiré
Amt n° 3

Alinéa :

Auteur : M. SOUVET (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 35

Alinéa :

Auteur : M. DELFAU

Sort : Rejeté
Amt n° 4

Alinéa :

Auteur : M. SOUVET (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 33

Alinéa :

Auteur : M. LAFFITTE

Sort : Non soutenu
Amt n° 24 rect.

Alinéa :

Auteur : M. Paul BLANC

Sort : Retiré
Amt n° 5

Alinéa :

Auteur : M. SOUVET (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 6

Alinéa :

Auteur : M. SOUVET (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 26

Alinéa :

Auteur : M. GODEFROY

Sort : Rejeté
Amt n° 7

Alinéa :

Auteur : M. SOUVET (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 40 rect.

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 8

Alinéa :

Auteur : M. SOUVET (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 9

Alinéa :

Auteur : M. SOUVET (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 10

Alinéa :

Auteur : M. SOUVET (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 11

Alinéa :

Auteur : M. SOUVET (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 12

Alinéa :

Auteur : M. SOUVET (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 27

Alinéa :

Auteur : M. CHARASSE

Sort : Rejeté
Amt n° 13

Alinéa :

Auteur : M. SOUVET (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 28

Alinéa :

Auteur : M. CHARASSE

Sort : Rejeté
Amt n° 14

Alinéa :

Auteur : M. SOUVET (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 15

Alinéa :

Auteur : M. SOUVET (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 36

Alinéa :

Auteur : M. DELFAU

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 16

Alinéa :

Auteur : M. SOUVET (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 17

Alinéa :

Auteur : M. SOUVET (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté

Amt n° 18

Alinéa :

Auteur : M. SOUVET (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 19

Alinéa :

Auteur : M. SOUVET (commission des affaires sociales)

Sort : Retiré
Amt n° 20

Alinéa :

Auteur : M. SOUVET (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 37

Alinéa :

Auteur : M. DELFAU

Sort : Rejeté
Amt n° 21

Alinéa :

Auteur : M. SOUVET (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 22

Alinéa :

Auteur : M. SOUVET (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 38

Alinéa :

Auteur : M. DELFAU

Sort : Tombé
Amt n° 29

Alinéa :

Auteur : M. DOMEIZEL

Sort : Tombé
Amt n° 30

Alinéa :

Auteur : M. CHABROUX (Groupe socialiste)

Sort : Rejeté

Amt n° 23

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° 31

Alinéa :

Auteur : M. MARINI

Sort : Retiré
Amt n° 32

Alinéa :

Auteur : M. MARINI

Sort : Retiré
Amt n° 34 rect.

Alinéa :

Auteur : M. FAURE

Sort : Retiré
Amt n° 39

Alinéa :

Auteur : M. de RAINCOURT

Sort : Retiré

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