Liste d'amendements – En Séance

Proposition de loi : Amélioration de l'accès aux soins

1ère lecture

Mme Agnès FIRMIN LE BODO

ministre déléguée chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé
Mme Corinne IMBERT

rapporteure de la commission des affaires sociales

10'
1. Mme Mélanie VOGEL

(GEST)

5'
2. M. Xavier IACOVELLI

(NI)

6'
3. M. Bernard JOMIER

(NI)

5'
4. Mme Laurence COHEN

(CRCE)

5'
5. Mme Élisabeth DOINEAU

(NI)

8'
6. M. Stéphane RAVIER

(NI)

3'
7. Mme Véronique GUILLOTIN

(NI)

5'
8. Mme Catherine DEROCHE

(Les Républicains)

5'
9. M. Daniel CHASSEING

(Les Indépendants)

5'
10. Mme Émilienne POUMIROL

(SER)

4'
11. Mme Florence LASSARADE

(Les Républicains)

5'
12. Mme Patricia DEMAS

(Les Républicains)

4'
__
Total :

1 h 0

Amt n° 74 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CHASSEING

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 1 rect. bis

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme DESEYNE

Sort : Rejeté
Amt n° 78 rect. bis

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. CHASSEING

Sort : Rejeté
Amt n° 42 rect. bis

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme BERTHET

Sort : Adopté
Amt n° 53

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme COHEN (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° 77 rect.

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. CHASSEING

Sort : Rejeté
Amt n° 89

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme IMBERT (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 7 rect.

Alinéa : Al. 8

Auteur : Mme DELMONT-KOROPOULIS

Sort : Rejeté
Amt n° 36 rect.

Alinéa : Al. 8

Auteur : Mme GUILLOTIN

Sort : Rejeté
Amt n° 8 rect.

Alinéa : Al. 9

Auteur : Mme DELMONT-KOROPOULIS

Sort : Rejeté
Amt n° 37 rect.

Alinéa : Al. 9

Auteur : Mme GUILLOTIN

Sort : Rejeté
Amt n° 41 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme BERTHET

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 75 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. CHASSEING

Sort : Rejeté
Amt n° 69 rect. bis

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. CHASSEING

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 2 rect. bis

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme DESEYNE

Sort : Rejeté
Amt n° 9 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme DELMONT-KOROPOULIS

Sort : Rejeté
Amt n° 21

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. JOMIER

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 10 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme DELMONT-KOROPOULIS

Sort : Adopté
Amt n° 26

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 38 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme GUILLOTIN

Sort : Adopté
Supprimé

Amt n° 27

Alinéa :

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 22

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. JOMIER

Sort : Adopté
Amt n° 55

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme COHEN (groupe CRCE)

Sort : Retiré
Amt n° 67 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. GREMILLET

Sort : Retiré
Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 28

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 50

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme COHEN (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° 73 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. CHASSEING

Sort : Rejeté
Amt n° 86

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Rejeté
Amt n° 48 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. IACOVELLI

Sort : Retiré
Amt n° 90

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme IMBERT (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 57

Alinéa :

Auteur : Mme COHEN (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 33

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. IACOVELLI

Sort : Rejeté
Amt n° 32 rect.

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. PATRIAT (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Retiré
Amt n° 23

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. JOMIER

Sort : Rejeté
Amt n° 30

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. JOMIER

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° 5 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. SAUTAREL

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 34

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. IACOVELLI

Sort : Rejeté
Amt n° 81

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Rejeté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 66 rect. ter

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme BERTHET

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° 87

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 88

Alinéa : Al. 39

Auteur : Mme IMBERT (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 11 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme DELMONT-KOROPOULIS

Sort : Retiré
Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 84

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme Mélanie VOGEL

Sort : Rejeté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Amt n° 58 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme BERTHET

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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Amendements : 90 déposés -
0 à examiner

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Discussion générale

Article additionnel avant Article 1er

Article 1er

Article 1er bis

Article 2

Article 2 bis

Article additionnel après Article 2 bis

Article 3

Article 3 bis

Article 4

Article 4 bis

Article 4 ter

Article additionnel après Article 4 ter

Article 4 quater (Supprimé)

Article 4 quinquies

Article 4 sexies

Article additionnel après Article 4 sexies

Article 4 septies

Article 4 octies

Article 4 nonies

Article 4 decies

Article 4 undecies

Article 4 duodecies (Supprimé)

Article 4 terdecies

Article additionnel après Article 4 terdecies

Article 5 (Suppression maintenue)

Vote sur l'ensemble