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TurcListe des amendements déposés en commission par M. Yan CHANTREL
- Projet de loi Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - 1ère lecture
- Texte examiné le 18 janvier 2023
- Consulter le dossier législatif
- Projet de loi Pouvoir d'achat - 1ère lecture
- Texte examiné le 25 juillet 2022
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- Projet de loi Renforcement des outils de gestion de la crise sanitaire - Nouvelle lecture
- Texte examiné le 15 janvier 2022
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- Proposition de loi Démocratiser le sport en France - 1ère lecture
- Texte examiné le 5 janvier 2022
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- Proposition de loi Gouvernance de l'AEFE et création des instituts régionaux de formation - 1ère lecture
- Texte examiné le 5 janvier 2022
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- Proposition de loi combattre le harcèlement scolaire - 1ère lecture
- Texte examiné le 5 janvier 2022
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- Proposition de loi Fonction de directrice ou de directeur d'école - 2ème lecture
- Texte examiné le 13 octobre 2021
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