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Actualités

Mercredi 30 septembre 2015

Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer

En partenariat avec la Fédération des entreprises d'outre-mer (FEDOM), la délégation sénatoriale à l'outre-mer a organisé, le 30 septembre 2015, un colloque sur le thème du tourisme dans les outre-mer.

 

Le programme du colloque

Les actes du colloque

Le colloque en VOD

 

 

 

Jeudi 25 juin 2015

Conférence économique sur le bassin du Pacifique

Sous le haut patronage de M. Gérard LARCHER, Président du Sénat, la délégation à l’outre-mer a organisé, en partenariat avec les chambres de commerce de Nouvelle-Calédonie, de Polynésie française, des îles Wallis et Futuna et la Fédération des entreprises d'outre-mer, une conférence économique sur le thème "Entreprises et dynamiques sectorielles du Pacifique".

 

  
Le programme de la conférence 
Les actes de la conférence économique

 

La conférence en VOD

 

 

 

Jeudi 18 juin 2015

Le domaine foncier de l'État dans les outre-mer

Le jeudi 18 juin, la délégation a adopté le rapport d’information sur la gestion des domaines public et privé de l'État en outre-mer de MM. Thani MOHAMED SOILIHI, rapporteur coordonnateur, Joël GUERRIAU, Serge LARCHER et Georges PATIENT, rapporteurs.
Le rapport formule 30 propositions pour mettre fin à une gestion jalouse et stérile de ce domaine.
   

Le compte rendu de la réunion

Le rapport d'information      

Le 4 pages

Jeudi 11 juin 2015

Tables rondes sur les biodiversités des outre-mer confrontées au changement climatique

Au cours de la première table ronde ont été entendus des représentants du Muséum d'histoire naturelle, de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER), de l'Institut de recherche pour le développement (IRD), du comité français de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et de la Ligue pour la protection des oiseaux
Au cours de la seconde table ronde ont été entendus des représentants de l'Initiative française pour les récifs coralliens (IFRECOR), de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), de France Nature Environnement et du Conservatoire du littoral.

Le communiqué de presse

Le programme détaillé des auditions
Le compte rendu des tables rondes

Jeudi 9 avril 2015

Audition de Mme George Pau-Langevin

Le 9 avril, la délégation a procédé à l’audition de Mme George PAU-LANGEVIN, ministre des outre-mer, sur les questions européennes.

 

 

Le compte rendu de la réunion

Jeudi 9 avril 2015

Auditions sur la gestion du domaine de l’État (suite)

Le 9 avril, la délégation a poursuivi ses auditions sur la gestion du domaine de l’État sous la forme d'une visioconférence avec M. Dominique SORAIN, préfet de La Réunion, accompagné de représentants de la direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement et de la direction régionale des finances publiques.

 

Le compte rendu de la réunion

Jeudi 12 mars 2015

Auditions sur la gestion du domaine de l’État (suite)

La délégation a poursuivi ses auditions en entendant M. Bruno ROUSSELET, chef du service de la gestion fiscale à la direction générale des finances publiques, puis Mmes Noémie ANGEL, inspectrice de l’administration (Inspection générale de l’administration), et Sabine BAIETTO-BEYSSON, inspectrice générale de l’administration du développement durable, sur leur rapport relatif aux problématiques foncières et au rôle des différents opérateurs aux Antilles, et enfin M. Jean-Marc MICHEL, directeur général de l’aménagement, du logement et de la nature.

Le compte rendu de la réunion

Mercredi 11 mars 2015

Audition de M. Alain Vidalies

Le mercredi 11 mars, la délégation a entendu M. Alain VIDALIES, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche, sur le thème de la politique maritime de la France.

 
 
Le compte rendu de l’audition

Mardi 20 janvier 2015

Auditions sur la gestion du domaine de l’État (suite)

La délégation a poursuivi ses auditions sur la gestion du domaine de l’État en entendant Mme Odile GAUTHIER, directrice du Conservatoire du littoral, accompagnée de M. Alain BRONDEAU, Mme Nathalie MORIN responsable du service France Domaine, et Mme Caroline CHARMARD-HEIM, professeur des universités en droit public.

 

Le compte rendu de la réunion

Mercredi 14 janvier 2015

Auditions sur la gestion du domaine de l’État

Dans le cadre de son étude sur la gestion du domaine de l’État, la délégation a auditionné M. Pascal VINÉ, directeur général de l’Office national des forêts, accompagné de Mme Geneviève REY, et de MM. Sylvain LÉONARD, Olivier JAMES, et Nicolas KARR.

 

Le compte rendu de la réunion

Mardi 9 décembre 2014

Programme de travail de la délégation

Lors de sa réunion du mardi 9 décembre 2014, la délégation a défini son programme de travail.


Trois thématiques ont été retenues : l’adaptation aux conséquences du changement climatique des politiques publiques conduites dans les outre-mer, la question foncière et l’organisation chaque année au Sénat d’une conférence économique.

 

Le compte rendu de la réunion

Le communiqué de presse

Jeudi 27 novembre 2014

Auditions sur les répercussions pour les économies ultramarines de l’accord d'association entre l'Union européenne et l'Amérique centrale

La délégation a procédé à des auditions sur les répercussions pour les économies ultramarines de l'accord d'association entre l’Union européenne et l’Amérique centrale.

 

Le compte rendu de la réunion

Jeudi 20 novembre 2014

Réunion constitutive de la délégation

Lors de sa réunion constitutive, qui s’est tenue le 20 novembre 2014, la délégation à l’outre-mer a procédé à la désignation de son bureau :
   

Le communique de presse

Le compte rendu de la réunion