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La situation du logement dans les outre-mer

Le 10 décembre 2020, la délégation a défini ses axes de travail pour la session 2020-2021. Un premier sujet d'étude a été retenu : la situation du logement dans les outre-mer.

Les rapporteurs

M. Guillaume Gontard (Isère - GEST)
Mme Micheline Jacques (Saint-Barthélemy – LR)
M. Victorin Lurel (Guadeloupe - SER)

 

 

Les travaux de la délégation

Jeudi 11 mars 2021

Audition de CDC Habitat

Le 11 mars, à 14 heures 30, la délégation entendra Mme Anne-Sophie Grave, présidente du directoire, M. Philippe Pourcel, directeur général adjoint du réseau outremer et Mme Anne Frémont, directrice des affaires publiques, de CDC Habitat.

 
Jeudi 11 mars

Audition du BNTEC, du CSTB et du CEREMA

Le 11 mars 2021, à 9 heures, la délégation procédera à l'audition, dans un premier temps, de MM. Nawfal Boutahir, directeur, et Valéry Laurent, conseiller du président, du Bureau de normalisation des techniques et équipements de la construction du bâtiment (BNTEC).

Elle entendra ensuite, à 10 heures 30, M. Étienne Crépon, président du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB), et M. Pascal Berteaud, directeur général, accompagnée de Mme Séverine Bes de Berc, directrice déléguée outre-mer, directrice déléguée risques, réduction des nuisances, énergie, du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA),

 
Jeudi 4 mars 2021

Audition de l'ANAH et de l'ANRU

Le 4 mars, à 9 heures, la délégation entendra, dans un premier temps, Mme Valérie Mancret-Taylor, directrice générale, et M. Alain Brossais, directeur des stratégies et des relations territoriales, de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH).

Elle entendra ensuite, à 10 heures 30, M. Nicolas Grivel, directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU).

 
Jeudi 18 février 2021

Table ronde sur la situation du logement à Mayotte

Le 18 février, à 9 heures, La délégation a organisé une table ronde sur la situation du logement à Mayotte :
- Mme Raissa Andhum, vice-présidente du conseil départemental, en charge de l'aménagement et du développement durable ;
- MM. Rachadi Saindou, président, Salim Boinaidi, vice-président en charge du logement, et Mme Emmanuelle Martin, directrice générale adjointe en charge de l'aménagement, Communauté d'agglomération Dembéni - Mamoudzou (CADEMA) ;
- M. Olivier Kremer, directeur de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DEAL) de Mayotte ;
- MM. Yves-Michel Daunar, directeur général, et Clément Guillermin, directeur de la stratégie et des opérations, de l’Établissement public foncier de Mayotte (EPFAM) ;
- M. Ahmed Ali Mondroha, directeur général de la Société immobilière de Mayotte (SIM) ;
- MM. Nizar Assani Hanaffi, président, et Ahmed Fadhul Mohamed Soilihi, vice-président, du comité territorial Action Logement de Mayotte.

L'audition en VOD

 
Jeudi 11 février 2021

Le jeudi 11 février, la délégation a entendu l'Agence française de développement (AFD), représentée par M. Charles Trottmann, directeur du département des Trois Océans, et la Banque des territoires, représentée par  MM. Hervé Tonnaire, directeur des outre-mer et directeur régional Pacifique et Philippe Blanchot, directeur des relations institutionnelles.

 
Jeudi 4 février 2021

Audition de la Cour des comptes

La délégation a entendu M. Gérard Terrien, président de la 5e chambre de la Cour des comptes, accompagné de MM. Francis Saudubray, conseiller maître, rapporteur général chargé de la synthèse sur le logement outre-mer, Denis Berthomier, conseiller maître, contre-rapporteur de ce rapport, et Bertrand Beauviche, conseiller référendaire.



 
Jeudi 28 janvier 2021

Audition de l'USH, d'Action logement et de l'USHOM

Dans le cadre de son étude sur le logement dans les outre-mer, la délégation a entendu :

- à 9 heures : Mmes Emmanuelle Cosse, présidente, Marianne Louis, directrice générale, et M. Mahieddine Hedli, directeur à l’outre-mer, de l'Union sociale de l'habitat (USH) ;
- à 10 heures : M. Nicolas Bonnet, directeur gouvernance et territoires, en charge des outre-mer, d’Action logement ;
- à 11 heures : M. François Caillé, président, et Mme Sabrina Mathiot, directrice, de l'Union sociale pour l'habitat outre-mer (USHOM).

 
Jeudi 21 janvier 2021

Audition de la DHUP et de la DGOM

Le jeudi 21 janvier, la délégation a entendu, dans le cadre de son étude sur le logement dans les outre-mer :

Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP), ministère de la transition écologique et solidaire :
M. François Adam, directeur ; Mme Marie-Christine Roger, chargée de mission outre-mer auprès du directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages ; Mme Géraldine Sanaur, adjointe au chef du bureau de la règlementation de la construction outre-mer.

Direction générale des outre-mer (DGOM), ministère des outre-mer :
M. Marc Demulsant, sous-directeur de l'évaluation, de la prospective et de la dépense de l'État ; Mme Isabelle Richard, sous-directrice des politiques publiques ; M. Stanislas Alfonsi, adjoint à la sous-directrice des politiques publiques.

 
Jeudi 10 décembre 2020

Étude sur le logement dans les outre-mer

 

Le jeudi 10 décembre 2020, la délégation a choisi de s'intéresser à la situation du logement dans les outre-mer en raison de la sous-consommation récurrente de ses crédits et de l’absence de visibilité sur la mise en place du Plan logement outre-mer (PLOM) 2019-2022. La délégation a nommé M. Guillaume Gontard (Isère - GEST), Mme Micheline Jacques (Saint-Barthélemy - LR) et M. Victorin Lurel (Guadeloupe - SER) comme rapporteurs.

Le compte rendu
Le communiqué de presse