Contexte
Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2016-2017 de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et de la commission des affaires européennes.
Les travaux
Début des travaux le 1 août 2016.
Clôture des travaux le 29 mars 2017.
Les résultats du contrôle
Rapport d'information n°425
Le 23 juin 2016 les Britanniques ont décidé, par référendum, de la sortie de leur pays de l'Union européenne. Ce vote, dont il faut prendre acte du résultat incontestable, est un séisme à la fois pour le Royaume-Uni et pour l'Union européenne. À la veille de la notification par le gouvernement britannique de sa décision de mettre en oeuvre l'article 50 du traité pour quitter l'Union, ce rapport vi (…)
Rapport d'information n°434
Le 25 mars 2017 les États membres de l'Union européenne célèbreront le 60ème anniversaire du traité de Rome. Ébranlée par le Brexit, l'Union européenne est aussi confrontée à de graves crises internes : crise de la dette, crise des réfugiés, attaques terroristes. Décrochage des opinions publiques par rapport au projet européen, surtout. C'est aux dirigeants d'une Europe en panne de vision et de l (…)
Rapport d'information n°486
Le 15 mars 2017, les ambassadeurs des 26 autres États membres de l'Union européenne ont été invités à venir dialoguer, au Sénat, des propositions du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne. Les ambassadeurs ont pu échanger avec M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, et M (…)
Les thèmes associés à ce dossier
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