Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Michel AMIEL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2019-2020

Réunion du mercredi 8 janvier 2020 (CS sur la bioéthique)

Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 7 janvier 2020 (CS sur la bioéthique)

Projet de loi relatif à la bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 18 décembre 2019 (CS sur la bioéthique)

Audition de Mmes Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, et Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, et de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Réunion du mardi 10 décembre 2019 (CS sur la bioéthique)

Auditions de M. Guillaume Drago, président, et de Me Geoffroy de Vries, délégué général, de l'Institut Famille et République

Réunion du mardi 3 décembre 2019 (CS sur la bioéthique)

Audition de Mme Alexandra Benachi, présidente de la Fédération française de centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal

Réunion du mercredi 20 novembre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 13 novembre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mardi 12 novembre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen des amendements

Projet de loi de financement de la sécurité sociale, renvoyé en commission, pour 2020 - Examen du rapport à la suite de l'adoption d'une motion de renvoi en commission

Réunion du jeudi 7 novembre 2019 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen de la note scientifique sur les enjeux sanitaires du cannabis (Huguette Tiegna, députée, rapporteure)

Examen de la note scientifique sur les neurosciences et la responsabilité de l'enfant

Réunion du mercredi 6 novembre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen du rapport

Réunion du mardi 5 novembre 2019 (CS sur la bioéthique)

Audition de M. Jean-François Delfraissy, président, et Mme Karine Lefeuvre, vice-présidente du Comité consultatif national d'éthique (CCNE)

Réunion du mercredi 30 octobre 2019 (CS sur la bioéthique)

Audition de représentants des cultes

Réunion du mercredi 30 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice par intérim des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

Proposition de loi visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 24 octobre 2019 (CS sur la bioéthique)

Constitution du bureau

Réunion du mercredi 16 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Déplacement en Espagne sur le système de santé et de sécurité sociale - Communication

Réunion du mardi 15 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Réunion du mercredi 9 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Objectif national de dépenses d'assurance maladie (Ondam) - Examen du rapport d'information