• Réunion du mercredi 29 septembre 2010

    commission des affaires sociales

    Réforme des retraites - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 16 septembre 2010

    commission des affaires sociales

    Réforme des retraites - Audition de MM. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, et Georges Tron, secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique

  • Réunion du mercredi 8 septembre 2010

    Mission commune d'information dépendance

    Audition de MM. Francis Idrac, président, et Laurent Vachey, directeur, de la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

    Table ronde sur le rôle des départements dans le financement de la dépendance

  • Réunion du mercredi 7 juillet 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Louis de Broissia, président du Groupement d'intérêt public (GIP) France Télé Numérique et M. Olivier Gérolami, délégué général du GIP France Télé Numérique

  • Réunion du mercredi 7 juillet 2010

    commission des affaires sociales

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 30 juin 2010

    Mission commune d'information dépendance

    Bureau de la mission

    Table ronde sur le financement de la dépendance

    Travaux de la mission - Echange de vues

  • Réunion du mercredi 30 juin 2010

    commission des affaires sociales

    Situation des finances sociales - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam) et de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam)

  • Réunion du mardi 29 juin 2010

    commission des affaires sociales

    Auxiliaires de vie scolaire - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale

    Certification des comptes de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav) - Audition de M. Pierre Mayeur, directeur, et Mme Pascale Robakowski, agent comptable de la Cnav

    Situation des finances sociales - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)

  • Réunion du mercredi 23 juin 2010

    commission des affaires sociales

    Groupe de travail sur la fin de vie - Examen du rapport d'information

    Maisons départementales des personnes handicapées et politique du handicap - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 juin 2010

    commission des affaires sociales

    Echange de vues sur la salle Médicis

  • Réunion du mercredi 9 juin 2010

    commission des affaires sociales

    Maisons départementales des personnes handicapées et politique du handicap - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 8 juin 2010

    commission des affaires sociales

    Très petites entreprises et démocratie sociale - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 27 avril 2010

    commission des affaires sociales

    Rémunération des salariés en procédure de reclassement - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 avril 2010

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition du Collège de l'Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) - Présentation du rapport 2009

  • Réunion du mercredi 24 mars 2010

    commission des affaires sociales

    Mission d'information Californie - Communication

  • Réunion du mardi 23 février 2010

    commission des affaires sociales

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2010

    commission des affaires sociales

    Nomination d'un rapporteur

  • Réunion du mardi 15 décembre 2009

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

  • Réunion du mardi 1 décembre 2009

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 24 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissaire à la jeunesse

    Loi de finances pour 2010 - Audition de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité

  • Réunion du mardi 3 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen du rapport

  • Réunion du jeudi 15 octobre 2009

    commission des finances

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés

  • Réunion du jeudi 15 octobre 2009

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de MM. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, et de Mmes Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2009

    commission des affaires sociales

    Financement des régimes d'assurance vieillesse des fonctions publiques hospitalière et territoriale - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission