• Réunion du mercredi 29 septembre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)

  • Réunion du mardi 7 septembre 2010

    délégation aux droits des femmes

    Dissimulation du visage dans l'espace public - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 13 juillet 2010

    délégation aux droits des femmes

    Nomination d'un rapporteur

  • Réunion du lundi 12 juillet 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Rémy Pflimlin, candidat proposé à la nomination à la présidence de la société France Télévisions

  • Réunion du mercredi 30 juin 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens de l'Institut national de l'audiovisuel pour 2010-2014 - Communication

    Groupe de travail sur le Centre des monuments nationaux - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 16 juin 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Lutte contre l'échec à l'école primaire - Audition de représentants de l'institut Montaigne

  • Réunion du mardi 15 juin 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale

  • Réunion du mercredi 2 juin 2010

    délégation aux droits des femmes

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Jean-Marc Brûlé, secrétaire national des Verts, adjoint aux élections, aux élus et aux institutions

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Élisabeth Guigou, secrétaire nationale au Parti socialiste, chargée des collectivités territoriales et de la réforme de l'État

  • Réunion du jeudi 27 mai 2010

    délégation aux droits des femmes

    Organisation des travaux de la délégation - Communication

  • Réunion du mardi 25 mai 2010

    délégation aux droits des femmes

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France

  • Réunion du mercredi 19 mai 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Profession d'agent sportif - Examen du rapport et élaboration du texte proposé par la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mercredi 12 mai 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Dominique Versini, Défenseure des enfants

  • Réunion du mercredi 17 février 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Antoine de Clermont-Tonnerre, président d'Unifrance

  • Réunion du mercredi 10 février 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances rectificative pour 2010 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2010 - Mission Culture - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2010 - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat chargée des sports

  • Réunion du mardi 3 novembre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Christophe Marguerie, président du directoire de Telfrance

    Audition de M. Philippe Cayla, président du directoire d'Euronews

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Programme international pour le suivi des acquis des élèves - Audition de M. Eric Charbonnier, analyste à la direction de l'éducation de l'Organisation de coopération et de développement économiques

    Service civique - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mardi 13 octobre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissaire à la jeunesse