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Interventions en commission de Joël BOURDIN


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2011-2012

Réunion du mardi 25 septembre 2012 (commission des finances)

Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 juillet 2012 (commission des finances)

Audition de M. Gérard Rameix, candidat proposé par M. le Président de la République en tant que président de l'Autorité des marchés financiers

Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen des amendements

Réunion du mercredi 18 juillet 2012 (commission des finances)

Mise en oeuvre des investissements financés par l'emprunt national - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement et de M. Philippe Bouyoux, commissaire général adjoint

Réunion du jeudi 5 juillet 2012 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Maladies infectieuses émergentes. Présentation du rapport

Réunion du mercredi 4 juillet 2012 (commission des finances)

Audition de MM. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, et Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget, sur le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour 2011 et sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012

Réunion du mercredi 27 juin 2012 (commission des finances)

Fiscalité numérique - Communication

Réunion du mardi 26 juin 2012 (commission des finances)

Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des marchés financiers (AMF)

Réunion du mercredi 20 juin 2012 (commission des finances)

Table ronde sur les enjeux du développement du système bancaire parallèle

Réunion du mercredi 30 mai 2012 (commission des finances)

Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

Réunion du jeudi 10 mai 2012 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Examen de l'étude de faisabilité de Mme Renée Nicoux et MM. Gérard Bailly et Ronan Kerdraon sur « l'avenir des campagnes »

Réunion du mercredi 18 avril 2012 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Examen du rapport de M. Yvon Collin sur le « défi alimentaire à l'horizon 2050 »

Réunion du mardi 17 avril 2012 (commission des finances)

Bilan des facilités de refinancement mises en place par la Banque centrale européenne (BCE) - Audition de MM. Ramon Fernandez, directeur général du Trésor (DGT), Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France, et Frédéric Oudéa, Président Directeur général de la Société Générale, président de la Fédération bancaire française (FBF)

Réunion du mercredi 7 mars 2012 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de la Délégation interministérielle à l'Aménagement du Territoire et à l'Attractivité Régionale (DATAR)

Réunion du mercredi 22 février 2012 (commission des finances)

Bilan de l'expérimentation de la révision des valeurs locatives des locaux professionnels - Contrôle budgétaire - Communication d'étape de MM. François Marc et Pierre Jarlier

Réunion du mardi 21 février 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Nouveau cadre européen de gouvernance économique et budgétaire - Audition de MM. Ramon Fernandez, directeur général de la direction générale du Trésor (DGT) et Pierre Heilbronn, secrétaire général adjoint du secrétariat général aux affaires européennes (SGAE)

Réunion du mardi 21 février 2012 (commission des finances)

Nouveau cadre européen de gouvernance économique et budgétaire - Audition de MM. Ramon Fernandez, directeur général de la direction générale du Trésor (DGT) et Pierre Heilbronn, secrétaire général adjoint du secrétariat général aux affaires européennes (SGAE)

Réunion du mercredi 15 février 2012 (commission des finances)

Régulation des marchés financiers - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 février 2012 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de M. Jean-Paul Bailly, président de la délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques du Conseil économique, social et environnemental

Réunion du mercredi 8 février 2012 (commission des finances)

Avenir de la zone euro : vers un rôle plus actif de la Banque centrale européenne (BCE) - Table ronde

Loi de finances rectificative pour 2012 - Audition de M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, et de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

Réunion du mercredi 1 février 2012 (commission des finances)

Situation financière de l'assurance chômage - Audition de MM. Vincent Destival, directeur général, et Michel Monier, directeur général adjoint de l'UNEDIC

Réunion du mercredi 1 février 2012 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de M. Hugues de Jouvenel

Maladies émergentes (étude de faisabilité)

Organisation des travaux de la commission

Réunion du mercredi 18 janvier 2012 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Commerce électronique : l'irrésistible expansion - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 11 janvier 2012 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Election du Bureau

Réunion du mardi 20 décembre 2011 (commission des finances)

Information du marché financier en matière de franchissements de seuils en droit boursier - Examen du rapport
Simplification du droit et allègement des démarches administratives - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 13 décembre 2011 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Election du Bureau

Réunion du samedi 3 décembre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Examen d'un amendement de la commission à l'article 58

Loi de finances pour 2012 - Seconde partie - Examen des articles non rattachés

Réunion du mardi 29 novembre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Examen des articles de la seconde partie

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Examen des articles de la première partie

Réunion du jeudi 3 novembre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Mission Action extérieure de l'Etat - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2012 - Mission Administration générale et territoriale de l'Etat - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 2 novembre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Examen des principaux éléments de l'équilibre

Réunion du mercredi 26 octobre 2011 (commission des finances)

Bilan de la réforme des offices agricoles et de la création de l'agence de services et de paiement (ASP) - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Débat sur les prélèvements obligatoires - Communication

Péréquation entre les collectivités territoriales - Audition conjointe de MM. Gilles Carrez, député, président du comité des finances locales, et Eric Jalon, directeur général des collectivités territoriales

Réunion du mardi 18 octobre 2011 (commission des finances)

Modalités de sortie de la crise de la zone euro - Table ronde

Réunion du mercredi 12 octobre 2011 (commission des finances)

Situation des banques françaises et financement de l'économie - Audition de M. Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France

Situation des banques françaises et financement de l'économie - Audition de MM. Michel Bouvard, président de la commission de surveillance, et Augustin de Romanet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations