Réunion du mercredi 30 juin 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe de travail sur le Centre des monuments nationaux - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 juin 2010
délégation aux droits des femmes
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Joëlle Dusseau, vice-présidente du Parti radical de gauche
Réunion du mardi 18 mai 2010
délégation aux collectivités territoriales
Audition de MM. Gilles Carrez et Michel Thenault, co-présidents du groupe de travail sur la maîtrise des dépenses locales
Réunion du mardi 11 mai 2010
délégation aux collectivités territoriales
Modes de scrutin envisageables pour l'élection des conseillers territoriaux - Débat
Réunion du mardi 30 mars 2010
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. François-Daniel Migeon, directeur général de la modernisation de l'Etat au ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Réunion du mercredi 10 février 2010
délégation aux droits des femmes
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Bertrand Mathieu, professeur à l'université de Paris I, directeur du Centre de recherche en droit constitutionnel (CRDC), président de l'Association française de droit constitutionnel
Réunion du mardi 1 décembre 2009
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Christian Descheemaeker, président de la septième chambre de la Cour des comptes, président de la formation interjuridictions, de M. André Barbé, conseiller maître, et de Mme Sylvie Esparre, conseillère référendaire
Réunion du mardi 24 novembre 2009
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Xavier Péneau, directeur adjoint de la modernisation et de l'action territoriale au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, et de M. Jean-Claude Colliard, président de l'université de Paris-I Panthéon-Sorbonne
Réunion du jeudi 19 novembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2010 - Mission Aide publique au développement - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 19 novembre 2009
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Réunion du mardi 3 novembre 2009
délégation aux droits des femmes
Projet de loi de financement de la sécurité sociale - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 27 octobre 2009
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Éric Jalon, directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Service civique - Examen du rapport et du texte proposé par la commission