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Interventions en commission de Gérard CÉSAR


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 6 juillet 2016 (commission des affaires économiques)

Dispositif de continuité de fourniture succédant à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité - Examen du rapport et du texte de la commission

Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen d'un amendement de séance

Réunion du mercredi 29 juin 2016 (commission des affaires économiques)

Groupe de travail sur les normes en matière agricole - Présentation des orientations

Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen des amendements complémentaires

Réunion du mercredi 22 juin 2016 (commission des affaires économiques)

Mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 21 juin 2016 (commission des affaires économiques)

Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen du rapport pour avis et des articles délégués au fond

Réunion du mercredi 8 juin 2016 (commission des affaires économiques)

Enjeux des télécommunications et du numérique - Audition de M. Patrick Drahi, président d'Altice Group

Réunion du mercredi 25 mai 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie

Relancer la construction en milieu rural - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 mai 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de Total

Réunion du mercredi 11 mai 2016 (commission des affaires économiques)

Simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 3 mai 2016 (commission des affaires économiques)

Politique du logement - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable

Réunion du mercredi 27 avril 2016 (commission des affaires économiques)

Maintien de la réglementation viticole - Communication

Réunion du mercredi 30 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Présentation du deuxième rapport de la CNAUF

Réunion du mercredi 23 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen des amendements

Réunion du jeudi 17 mars 2016 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Maintien de la réglementation viticole - proposition de résolution européenne : examen du rapport de MM. Gérard César et Claude Haut

Réunion du mercredi 16 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire- Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 9 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation - Examen des amendements de séance

Réunion du mardi 8 mars 2016 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mardi 8 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mardi 8 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mercredi 2 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Ancrage territorial de l'alimentation - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 1 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Économie bleue - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 18 février 2016 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Achats en ligne et protection des consommateurs : proposition de résolution européenne portant avis motivé de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot

Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (commission des affaires économiques)

Accès au logement social pour le plus grand nombre - Examen du rapport pour avis

Réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste

Réunion du jeudi 10 décembre 2015 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Réglementation de la pêche au bar : proposition de résolution européenne de M. Jean Bizet et avis politique

Réunion du mercredi 9 décembre 2015 (commission des affaires économiques)

Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen des amendements

Loi de finances rectificatives pour 2015 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 2 décembre 2015 (commission des affaires économiques)

Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 24 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Stéphane Israël, président-directeur général d'Arianespace

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. André Yché, président du directoire de la Société nationale immobilière

Réunion du jeudi 8 octobre 2015 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture

Réunion du jeudi 8 octobre 2015 (MCI sur la commande publique)

Examen du rapport

Réunion du jeudi 8 octobre 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural