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Interventions en commission de Gérard CÉSAR


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du jeudi 10 avril 2014 (commission des affaires européennes)

Questions diverses

Réunion du mercredi 9 avril 2014 (commission des affaires économiques)

Artisanat, commerce et très petites entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 20 février 2014 (commission des affaires européennes)

Politique de voisinage - Ukraine

Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission des affaires économiques)

Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Examen du rapport et du texte de la commission

Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 18 février 2014 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Bruno Lasserre, candidat désigné aux fonctions de président de l'Autorité de la concurrence

Réunion du mardi 11 février 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission des affaires économiques)

« Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels » - Audition de M. Jean-Claude Lenoir, sénateur, et M. Christian Bataille, député, sur le rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)

Réunion du mardi 4 février 2014 (commission des affaires économiques)

Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 22 janvier 2014 (commission des affaires économiques)

Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission

Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 17 décembre 2013 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Bilan des résolutions adoptées en 2013 -Communication de M. Simon Sutour

Politique de coopération - Relations Union européenne-Russie - Rapport d'information de MM. Simon Sutour et Jean Bizet

Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. André Marcon, président de « CCI de France »

Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission des affaires économiques)

Accueil et habitat des gens du voyage - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 27 novembre 2013 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales» - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 12 novembre 2013 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission des affaires économiques)

Economie sociale et solidaire - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 5 novembre 2013 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2014 - Réforme de la politique agricole commune -Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 30 octobre 2013 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Sécurité sanitaire et santé animale - Communication et proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission des affaires européennes)

Politique de voisinage - Accord d'association avec l'Ukraine (textes E 8350 et E 8682) : communication de M. Gérard César

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 22 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Economie sociale et solidaire - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (Mission commune d'information sur le sport professionnel)

Réunion constitutive de la mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales

Réunion du mercredi 9 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission