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Interventions en commission de Gérard CÉSAR
Les interventions en commission depuis avril 2009 :
Session
2012-2013 Session
2011-2012 Session
2010-2011 Session
2009-2010 Session
2008-2009
Session 2012-2013
Réunion du mardi 26
mars 2013 (commission des affaires économiques)
Audition de M. Jean-Yves Le Gall, candidat désigné aux fonctions
de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
(CNES)
Réunion du mardi 19 mars 2013 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)
Audition de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur les
questions de l'octroi de mer, de la fiscalité du rhum et de la
défiscalisation
Réunion du mercredi 13 mars 2013 (commission des affaires
économiques)
Séparation et régulation des activités bancaires - Examen du
rapport pour avis
Réunion du mercredi 27 février 2013 (Délégation sénatoriale à
l'outre-mer)
Thématique : Renouvellement du régime fiscal européen applicable
au rhum traditionnel des DOM - Audition de M. Alain Joly, Chef de la mission de
liaison et de coordination pour l'outre-mer au Ministère de l'agriculture, de
l'agroalimentaire et de la forêt
Thématique : Renouvellement du régime fiscal européen applicable au rhum
traditionnel des DOM - Audition de M. Hervé Damoiseau, président, M.
Jean-Claude Cantorné, vice-président, M. Luc Domergue, conseil du CIRT-DOM, M.
Gérard Bally, délégué général d'Eurodom
Thématique : Renouvellement du régime fiscal européen applicable au rhum
traditionnel des DOM - Audition de Mme Isabelle Chmitelin, directrice de
l'Office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer
(ODEADOM) et de M. Tanneguy Bruté de Rémur, chef du service « Grandes cultures
»
Réunion du mercredi 20 février 2013 (commission des affaires
européennes)
Politique régionale - La politique de l'Union européenne dans les
RUP : l'exemple de la Guyane - Rapport de MM. Georges Patient et Simon
Sutour
Réunion du mercredi 20 février 2013 (commission des affaires
économiques)
Régime des autorisations de plantation de vigne - Examen du
rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 19 février 2013 (commission des affaires
économiques)
Traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des
produits alimentaires - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de
l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, de M. Benoît Hamon,
ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de
l'économie sociale et solidaire et de la consommation, et de M. Guillaume
Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de
l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 13 février 2013 (commission des affaires
économiques)
Audition de M. Pierre Pelouzet, médiateur des relations
interentreprises, placé auprès du ministre du redressement productif et de la
ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des
petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie
numérique
Réunion du mercredi 6 février 2013 (commission des affaires
économiques)
Transition vers un système énergétique sobre -Examen du rapport et
du texte de la commission en nouvelle lecture
Réunion du mercredi 30 janvier 2013 (commission des affaires
économiques)
Code forestier -Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mercredi 23 janvier 2013 (commission des affaires
européennes)
Agriculture et pêche - Maintien des droits de plantation de la
vigne - Proposition de résolution européenne de MM. Simon Sutour et Gérard
César
Réunion du mardi 20 novembre 2012 (commission des affaires
économiques)
Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture, alimentation,
forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 7 novembre 2012 (commission des affaires
économiques)
Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture » - Audition de
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la
forêt
Réunion du mardi 23 octobre 2012 (commission des affaires
économiques)
Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Nicole Bricq, ministre
du commerce extérieur
Réunion du mercredi 17 octobre 2012 (commission des affaires
économiques)
Simplification des normes applicables aux collectivités locales -
Examen du rapport pour avis
Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport et du
texte de la commission
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