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Interventions en commission de Gérard CÉSAR


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2010-2011

Réunion du mercredi 6 juillet 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réforme portuaire - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 5 juillet 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Bilan du Grenelle de l'environnement - Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

Mise en oeuvre nationale de la politique de cohésion - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 29 juin 2011 (commission des affaires européennes)

Élargissement

Une perspective européenne pour l'Ukraine ?
Rapport d'information de M. Simon Sutour

Questions diverses

Réunion du mardi 28 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Roger Genet, directeur général du CEMAGREF et président de l'Alliance nationale de recherche pour l'environnement

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Mission d'information au Maroc - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Amélioration et sécurisation de l'exercice du droit de préemption - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Volatilité des prix agricoles
Proposition de résolution de M. Jean Bizet et M. Jean-Paul Emorine

La réforme de la politique agricole commune,
le G20 agricole et la sécheresse
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réforme de la politique agricole commune et de la politique de cohésion, G20 agricole et sécheresse - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Réunion du mardi 31 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Situation économique et financière des exploitations agricoles - Audition de M. Christophe Lambert, président du Conseil national CER France, M. Philippe Boullet, directeur de l'offre et des compétences du Conseil national CER France, et de M. Jean-Marc Seronie, directeur général du CER France Manche

Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission des affaires européennes)

Énergie

Sûreté nucléaire
Rapport d'information de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Présentation du rapport

Réunion du mercredi 11 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Colloque sur les droits de plantation -
Communication

Réunion du mardi 10 mai 2011 (commission des affaires européennes)

Transports

Refonte du premier paquet ferroviaire
Examen de trois propositions de résolution

Réunion du mardi 26 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Urbanisme de projet et plan logement Île-de-France - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, chargé du logement

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Filière photovoltaïque - Présentation du rapport d'information

Modernisation du droit de la chasse - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 12 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Application de la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Réunion du mardi 29 mars 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

La situation de l'Espagne au sein de la zone euro
Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

Réunion du mercredi 23 mars 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Travaux de l'Opecst sur la sécurité nucléaire - Désignation de huit membres

Réunion du mardi 22 mars 2011 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen
en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs

Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Couverture du territoire en téléphonie mobile - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 1 mars 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur

Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Droits de plantation de la vigne
Proposition de résolution de M. Gérard César

Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Philippe de Ladoucette, candidat aux fonctions de président de la Commission de régulation de l'énergie

Réunion du mardi 1 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

Réunion du mardi 14 décembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Projet de décret relatif aux installations classées - Communication

Réunion du mercredi 8 décembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Déploiement du très haut débit - Communication

Réunion du mardi 30 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis

Projet de décret - Communication

Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente du directoire du groupe Areva

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Réforme de la politique agricole commune
Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Pascal Viné, candidat aux fonctions de directeur général de l'Office national des forêts

Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 9 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Mission Outre-mer
- Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 19 octobre 2010 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Possibilité de restreindre ou d'interdire la culture d'OGM
(texte E 5513)
Communication de MM. Gérard César et Richard Yung