Interventions en commission de Gérard CÉSAR
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
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Session 2010-2011
Réunion du mercredi 6 juillet 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Réforme portuaire - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 5 juillet 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Bilan du Grenelle de l'environnement - Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Mise en oeuvre nationale de la politique de cohésion - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 29 juin 2011 (commission des affaires européennes)
Élargissement
Une perspective européenne pour l'Ukraine ?
Rapport d'information de M. Simon Sutour
Questions diverses
Réunion du mardi 28 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Roger Genet, directeur général du CEMAGREF et président de l'Alliance nationale de recherche pour l'environnement
Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Mission d'information au Maroc - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Amélioration et sécurisation de l'exercice du droit de préemption - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures
Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des affaires européennes)
Agriculture et pêche
Volatilité des prix agricoles
Proposition de résolution de M. Jean Bizet et M. Jean-Paul Emorine
La réforme de la politique agricole commune,
le G20 agricole et la sécheresse
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Agriculture, de l'alimentation, de
la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Réforme de la politique agricole commune et de la politique de cohésion, G20 agricole et sécheresse - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Réunion du mardi 31 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Situation économique et financière des exploitations agricoles - Audition de M. Christophe Lambert, président du Conseil national CER France, M. Philippe Boullet, directeur de l'offre et des compétences du Conseil national CER France, et de M. Jean-Marc Seronie, directeur général du CER France Manche
Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission des affaires européennes)
Énergie
Sûreté nucléaire
Rapport d'information de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Présentation du rapport
Réunion du mercredi 11 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Colloque sur les droits de plantation -
Communication
Réunion du mardi 10 mai 2011 (commission des affaires européennes)
Transports
Refonte du premier paquet ferroviaire
Examen de trois propositions de résolution
Réunion du mardi 26 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Urbanisme de projet et plan logement Île-de-France - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, chargé du logement
Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Filière photovoltaïque - Présentation du rapport d'information
Modernisation du droit de la chasse - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 12 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Application de la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Réunion du mardi 29 mars 2011 (commission des affaires européennes)
Économie, finances et fiscalité
La situation de l'Espagne au sein
de la zone euro
Rapport d'information de M. Jean-François Humbert
Réunion du mercredi 23 mars 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Travaux de l'Opecst sur la sécurité nucléaire - Désignation de huit membres
Réunion du mardi 22 mars 2011 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes
Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre
chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil
européen
en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de
l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs
Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Couverture du territoire en téléphonie mobile - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 1 mars 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur
Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission des affaires européennes)
Agriculture et pêche
Droits de plantation de la vigne
Proposition de résolution de M. Gérard César
Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Philippe de Ladoucette, candidat aux fonctions de président de la Commission de régulation de l'énergie
Réunion du mardi 1 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Réunion du mardi 14 décembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Projet de décret relatif aux installations classées - Communication
Réunion du mercredi 8 décembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Déploiement du très haut débit - Communication
Réunion du mardi 30 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de finances pour 2011 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis
- Intervention 1
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- Intervention 8
- Intervention 9