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Interventions en commission de Patrick CHAIZE
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2019-2020 Session
2018-2019 Session
2017-2018 Session
2016-2017 Session
2015-2016 Session
2014-2015
Session 2018-2019
Réunion du mercredi 25 septembre 2019 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de
régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)
Réunion du mardi 24 septembre 2019 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à
l'économie circulaire - Examen des amendements au texte de la
commission
Réunion du mercredi 11 septembre 2019 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Audition de Mme Virginie Schwarz, candidate proposée aux fonctions
de présidente-directrice générale de Météo France, en application du cinquième
alinéa de l'article 13 de la Constitution
Réunion du mardi 10 septembre 2019 (CE Souveraineté numérique)
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des
finances
Réunion du mardi 3 septembre 2019 (CE Souveraineté numérique)
Audition de MM. Michel Coulomb, responsable des ventes, région sud
incl. France, Daniel Matray, responsable App Store Europe, et Erik
Neuenschwander, responsable Vie privée des utilisateurs, d'Apple
Réunion du lundi 2 septembre 2019 (CE Souveraineté numérique)
Audition de M. Christophe Castaner ministre de l'intérieur
Réunion du jeudi 18 juillet 2019 (CE Souveraineté numérique)
Audition de M. Weiliang Shi, directeur général de Huawei
France
Réunion du mercredi 17 juillet 2019 (CE Souveraineté numérique)
Audition de M. Benoît Tabaka, secrétaire général adjoint de Google
France
Réunion du mardi 16 juillet 2019 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Examen des
amendements de séance sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 10 juillet 2019 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Table ronde sur les enjeux de la mise en application de la loi «
Nouveau pacte ferroviaire »
Réunion du mercredi 10 juillet 2019 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les
dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des
mobilités
Réunion du mardi 9 juillet 2019 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Audition de M. Laurent Hénart, candidat proposé par le président
de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de
l'établissement public de l'État dénommé Voies navigables de France
(VNF)
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Examen du rapport pour
avis
Vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République,
de Mme Catherine Guillouard, aux fonctions de présidente-directrice générale de
la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Réunion du mercredi 26 juin 2019 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Sécurité des ponts - Examen du rapport de la mission
d'information
Réunion du jeudi 20 juin 2019 (CE Souveraineté numérique)
Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de
l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics,
chargé du numérique
Réunion du mercredi 5 juin 2019 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Audition de M. Sébastien Soriano, Président de l'Autorité de
régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Réunion du mercredi 29 mai 2019 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Audition de MM. Xavier Huillard, président-directeur général, et
Pierre Coppey, directeur général adjoint du groupe Vinci
Réunion du mardi 28 mai 2019 (commission de l'aménagement du territoire
et du développement durable)
Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des
choix scientifiques et technologiques « Les scénarios technologiques permettant
d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules
thermiques en 2040 »
Réunion du mardi 28 mai 2019 (commission des affaires économiques)
Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des
choix scientifiques et technologiques « Les scénarios technologiques permettant
d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules
thermiques en 2040 »
Réunion du jeudi 16 mai 2019 (CE Souveraineté numérique)
Audition de M. Pierre Bellanger, président-directeur général de
Skyrock
Réunion du mercredi 10 avril 2019 (commission des affaires
économiques)
La 5G et les travaux récents de l'Arcep - Audition de M. Sébastien
Soriano, président, et de Mme Joëlle Cottenye, membre du collège de l'Autorité
de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)
Réunion du mardi 9 avril 2019 (délégation sénatoriale aux outre-mer)
Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel
public - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 26 mars 2019 (commission de l'aménagement du territoire
et du développement durable)
Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des
mobilités - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mardi 19 mars 2019 (commission de l'aménagement du territoire
et du développement durable)
Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des
mobilités - Examen de la motion et des amendements de séance
Réunion du mercredi 13 mars 2019 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Audition conjointe de Mme Isabelle Autissier, Présidente de
WWF-France et de M. Gilles Boeuf, Président du conseil scientifique de l'Agence
française pour la biodiversité
Réunion du mercredi 6 mars 2019 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des
mobilités - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des
mobilités - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 février 2019 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés
concessionnaires d'autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'Agence de
financement des infrastructures de transport de France - Examen du rapport et
du texte de la commission
Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires -
Examen des amendements au texte de la commission
Questions diverses
Réunion du mercredi 13 février 2019 (MI sur la gestion des risques
climatiques)
Audition de M. Stéphane Pénet, directeur des assurances de
dommages et de responsabilité de la Fédération française de l'assurance
Réunion du mercredi 13 février 2019 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Projet de loi d'orientation des mobilités - Audition de Mme
Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition
écologique et solidaire, chargée des transports
Réunion du mercredi 30 janvier 2019 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Mission d'information sur la sécurité des ponts - Table ronde avec
les associations d'élus locaux
Réunion du mercredi 5 décembre 2018 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Aménagement numérique du territoire - Audition de M. Julien
Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et
des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du
logement
Réunion du mercredi 28 novembre 2018 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Proposition de loi relative à l'obligation de déclaration d'un
préavis de grève des contrôleurs aériens - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mercredi 14 novembre 2018 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Audition de Mme Marie-France Bellin, candidate pressentie pour
exercer les fonctions de Président du conseil d'administration de l'Institut de
radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Proposition de loi visant à la présentation par le Gouvernement d'un
rapport au Parlement sur la mise en oeuvre des préconisations relatives aux
éventuels risques liés à l'emploi de matériaux issus de la valorisation de
pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques, et usages
similaires, établies par l'Agence nationale de sécurité sanitaire de
l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) - Examen du rapport et
du texte de la commission
Réunion du mardi 13 novembre 2018 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Élisabeth
Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique
et solidaire, chargée des transports
Réunion du mercredi 7 novembre 2018 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Projet de loi de finances pour 2019 - Mesures fiscales à caractère
environnemental et énergétique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 31 octobre 2018 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la
cohésion des territoires - Examen du rapport et du texte de la
commission
Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion
des territoires - Proposition de loi organique relative à la nomination du
directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires - Projet
de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de
la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités
territoriales
Réunion du jeudi 25 octobre 2018 (délégation sénatoriale aux
outre-mer)
Réunion de programmation pour la session 2018-2019
Réunion du mercredi 17 octobre 2018 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Déplacement d'une délégation de la commission au Japon -
Communication
Réunion du mercredi 10 octobre 2018 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Rapport spécial du Groupe d'experts intergouvernemental sur
l'évolution du climat (GIEC) relatif aux conséquences d'un réchauffement
climatique de 1,5°C - Audition de Mme Valérie Masson-Delmotte,
paléoclimatologue, membre du GIEC
Réunion du mercredi 3 octobre 2018 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Audition de M. Jean-Marc Lacave, Président-directeur général de
Météo France
Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
Turc
