Réunion du mardi 17 septembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 10 septembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du jeudi 25 juillet 2019
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'énergie et au climat
Réunion du mardi 9 juillet 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 26 juin 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Yann Wehrling, ambassadeur délégué à l'environnement
Réunion du mardi 25 juin 2019
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité et de la chasse
Réunion du mardi 28 mai 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques « Les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 »
Réunion du mardi 28 mai 2019
commission des affaires économiques
Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques « Les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 »
Réunion du jeudi 16 mai 2019
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport sur l'adaptation de la France aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050
Réunion du mercredi 15 mai 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition sur les enjeux environnementaux et territoriaux du développement éolien, autour de MM. Pierre Dumont, co-auteur de l'ouvrage Éoliennes : chronique d'un naufrage annoncé, Lionel Quillet, premier vice-président du département de Charente-Maritime, en charge des questions relatives à l'éolien, Rémi Chabrillat, directeur production et énergies durables de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie et un représentant de France énergie éolienne
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Réunion du jeudi 11 avril 2019
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Guillaume Benoît, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, membre du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Réunion du mercredi 10 avril 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 3 avril 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 mars 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition conjointe de Mme Isabelle Autissier, Présidente de WWF-France et de M. Gilles Boeuf, Président du conseil scientifique de l'Agence française pour la biodiversité
Réunion du mercredi 6 mars 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 février 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 23 janvier 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de pacte finance-climat européen - Audition conjointe de MM. Jean Jouzel et Pierre Larrouturou
Réunion du jeudi 17 janvier 2019
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 16 janvier 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Benjamin Smith, directeur général du groupe Air France-KLM
Réunion du mercredi 19 décembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Programmation pluriannuelle de l'énergie - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 19 décembre 2018
commission des affaires économiques
Programmation pluriannuelle de l'énergie - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 28 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2019 - Mesures fiscales non rattachées relatives à l'environnement et à l'énergie - Examen des amendements du rapporteur pour avis
Réunion du mercredi 21 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Crédits « Biodiversité - Transition énergétique » et « Prévention des risques » - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux », « Transport routiers », « Transports maritimes » et « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 7 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 31 octobre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires - Proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires - Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie - Table ronde
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
commission des affaires économiques
Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie - Table ronde
Réunion du mercredi 10 octobre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail sur le suivi des négociations internationales sur le climat et l'environnement et de la mise en oeuvre des objectifs de développement durable, relative à l'intégration des objectifs de développement durable dans les processus budgétaires - Communication de M. Jérôme Bignon
Rapport spécial du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC) relatif aux conséquences d'un réchauffement climatique de 1,5°C - Audition de Mme Valérie Masson-Delmotte, paléoclimatologue, membre du GIEC
Réunion du mercredi 3 octobre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Marc Lacave, Président-directeur général de Météo France