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Interventions en commission de Sylvie DESMARESCAUX


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mercredi 29 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Certification des comptes sociaux - Audition de Mme Danièle Karniewicz, présidente du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse

Réunion du lundi 27 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels - Examen des amendements au texte de la commission

Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées - Examen du rapport et du texte de la commission en 2e lecture

Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 1 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Nomination de
rapporteurs

Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission des affaires sociales)

Expulsions locatives et garantie d'un droit au logement effectif - Examen du rapport

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission des affaires sociales)

Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Présentation des principales dispositions et audition de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée de la santé

Réunion du mercredi 6 avril 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'agence de la biomédecine

Réunion du mercredi 2 mars 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'agence de la biomédecine

Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen des amendements au texte de la commission

Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 26 janvier 2011 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen du rapport et du texte de la commission

Organisation de la médecine du travail - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 25 janvier 2011 (Mission commune d'information dépendance)

Examen du rapport
d'information

Réunion du mardi 25 janvier 2011 (commission des affaires sociales)

Fin de vie - Examen des amendements au texte
de la commission

Réunion du mardi 18 janvier 2011 (commission des affaires sociales)

Fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 13 janvier 2011 (commission des affaires sociales)

Fin de vie - Audition de M. Régis Aubry, président de l'observatoire national de la fin de vie

Questions diverses

Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (Mission commune d'information dépendance)

Table ronde sur l'offre de services et d'hébergement en institution

Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (commission des affaires sociales)

Organisation de la recherche et perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité - Présentation du rapport établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst)

Réunion du vendredi 12 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du lundi 8 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen des motions et des amendements

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport

Réunion du mardi 2 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

Réunion du mercredi 27 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, et Mmes Nadine Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité, et Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés

Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 - Examen du rapport pour avis - Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Communication

Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission des finances)

Contrôle budgétaire de la mise en place du revenu de solidarité active - Communication

Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Contrôle budgétaire de la mise en place du revenu de solidarité active - Communication