Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Claude DOMEIZEL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mercredi 6 juillet 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Musées nationaux - Audition de M. Jean Picq, président de la 3e chambre de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, et de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative

Réunion du mercredi 4 mai 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Didier Houssin, candidat pressenti pour la présidence du conseil de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES)

Réunion du mercredi 30 mars 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Jean-Marc Schlenker, président du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités

Réunion du mercredi 2 mars 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Anne-Marie Couderc, directrice générale de Presstalis

Réunion du mercredi 16 février 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale - Examen des amendements

Questions diverses

Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Indépendance des rédactions - Examen du rapport

Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Fernand Duchaussoy, président de la Fédération française de football (FFF)

Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Avenir des Centres régionaux d'éducation populaire et de sport - Communication

Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2011 - Mission
Enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2011 - Missions Action extérieure de l'État et Aide publique au développement - Examen d'amendements

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Bruno Racine, président du Haut conseil de l'éducation sur le rapport de 2010 sur le collège

Réunion du mardi 26 octobre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Prix du livre numérique - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

OEuvres visuelles orphelines - Examen du
rapport

Réunion du mercredi 13 octobre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Pierre Bordry, ancien président de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)