Réunion du mercredi 25 septembre 2019
commission des affaires sociales
Audition de M. Frank Bellivier, délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie
Réunion du mercredi 3 juillet 2019
commission des affaires sociales
Certification des comptes de la sécurité sociale pour 2018 et situation financière de la sécurité sociale en 2018 - Audition de M. Denis Morin, président de la 6e chambre de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 26 juin 2019
commission des affaires sociales
Financement public des opérateurs de l'hébergement d'urgence - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 25 juin 2019
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Audition de MM. Jean-Claude Barboul, président, et François-Xavier Selleret, directeur général de l'Agirc-Arrco
Audition de Mme Patricia Ferrand, présidente, MM. Eric Le Jaouen, premier vice-président, Vincent Destival, directeur général, et Pierre Cavard, directeur des études et analyses de l'Unédic
Réunion du mercredi 19 juin 2019
commission des affaires sociales
Audition de Mme Dominique Le Guludec, présidente de la Haute Autorité de santé
Réunion du lundi 17 juin 2019
délégation aux collectivités territoriales
Réunion plénière « hors les murs » à Mâcon
Réunion du mercredi 12 juin 2019
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Audition commune sur les cotisations sociales des travailleurs indépendants et la gouvernance de leur protection sociale
Audition commune sur l'intégration du régime social des indépendants au sein du régime général de la sécurité sociale
Réunion du mardi 11 juin 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen d'un amendement sur un article appelé en seconde délibération
Réunion du mercredi 5 juin 2019
commission des affaires sociales
Conséquences de la fraude documentaire sur la fraude sociale - Examen du rapport d'information
Réunion du lundi 3 juin 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du jeudi 16 mai 2019
délégation aux collectivités territoriales
Présentation du rapport d'information de M. Antoine Lefèvre et Mme Patricia Schillinger « Mieux associer les élus municipaux à la gouvernance des intercommunalités : valoriser les bonnes pratiques »
Réunion du mercredi 15 mai 2019
commission des affaires sociales
Audition de M. Roger Genet, candidat à son renouvellement à la direction générale de l'Agence nationale de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Audition de Mme Catherine de Salins, candidate à son renouvellement à la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Réunion du jeudi 4 avril 2019
commission des affaires sociales
Concertation sur le grand âge et l'autonomie - Présentation du rapport de M. Dominique Libault, président du Haut conseil du financement de la protection sociale
Réunion du mercredi 3 avril 2019
commission des affaires sociales
Audition commune sur la stratégie thérapeutique face à la borréliose de Lyme : Professeur Christian Perronne, Docteur Raouf Ghozzi, Docteur Pierre Tattevin, Mme Sarah Bonnet, Professeur Olivier Lesens et Professeur Yves Hansmann
Réunion du mercredi 27 mars 2019
commission des affaires sociales
Audition commune de cadrage épidémiologique et biologique de la borréliose de Lyme : Professeur Benoît Jaulhac, directeur du Centre national de référence des Borrelia, Mmes Alexandra Septfons et Julie Figoni, épidémiologistes à Santé publique France, Professeur Céline Cazorla, infectiologue, vice-présidente de la commission spécialisée maladies infectieuses et émergentes du Haut Conseil de la santé publique, Mme Muriel Vayssier-Taussat, microbiologiste, cheffe du département « Santé animale » de l'Institut national de recherche agronomique, M. Pascal Boireau, directeur du laboratoire de santé animale de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Audition commune sur les outils d'aide au diagnostic et le dépistage de la borréliose de Lyme : Professeur Christian Rabaud, infectiologue au centre hospitalier universitaire de Nancy, Professeur Yves Malthièry, ancien chef de service de biochimie et ancien directeur d'unité Inserm au centre hospitalier universitaire d'Angers, Docteur Hugues Gascan, immunologiste, directeur de recherche au centre national de la recherche scientifique, M. Alain Trautmann, immunologiste, président du fonds de recherche « BioTique » de la fédération française contre les maladies vectorielles à tiques
Réunion du mercredi 20 mars 2019
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative à l'interdiction de la vente des drapeaux des associations d'anciens combattants et à leur protection - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 mars 2019
commission des affaires sociales
Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance
Réunion du mercredi 20 février 2019
commission des affaires sociales
Réforme du financement du système de santé - Audition de M. Jean-Marc Aubert, directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees)
Réunion du jeudi 14 février 2019
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Marc Guillaume, Secrétaire général du Gouvernement, sur l'application du principe « 2 normes retirées pour 1 norme créée »
Réunion du jeudi 14 février 2019
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à fournir une information aux patientes sur la reconstruction mammaire en cas de mastectomie - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 février 2019
commission des affaires sociales
Audition de M. Stéphane Lardy en vue de sa nomination au poste de directeur général de France compétences, en application de l'article L. 6123-8 du code du travail
Réunion du mercredi 28 novembre 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2019 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 22 novembre 2018
délégation aux collectivités territoriales
Quel avenir pour les services publics dans les territoires ? Les propositions du rapport du Comité Action Publique 2022 (CAP 2022) relatives aux collectivités territoriales et à l'action publique locale
Réunion du mercredi 14 novembre 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 7 novembre 2018
commission des affaires économiques
Internet très haut débit par satellite - Table ronde autour de MM. Laurentino Lavezzi, directeur des affaires publiques d'Orange, Riadh Cammoun, vice-président en charge des relations institutionnelles de Thales Alenia Space et Jean-François Bureau, directeur des affaires institutionnelles et internationales d'Eutelsat
Réunion du jeudi 11 octobre 2018
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde inaugurale : rapport d'information sur le rôle des communes dans les intercommunalités
Réunion du mercredi 10 octobre 2018
commission des affaires économiques
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Bernard Doroszczuk, candidat proposé à la fonction de président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Réunion du mercredi 3 octobre 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste