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Interventions en commission de Daniel GREMILLET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 14 septembre 2016 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique - Commission mixte paritaire sur la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte

Réunion du mercredi 13 juillet 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l'Institut national de la recherche agronomique

Réunion du mercredi 6 juillet 2016 (commission des affaires économiques)

Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen d'un amendement de séance

Réunion du lundi 4 juillet 2016 (commission des affaires économiques)

Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 29 juin 2016 (commission des affaires économiques)

Groupe de travail sur les normes en matière agricole - Présentation des orientations

Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen des amendements complémentaires

Réunion du mercredi 22 juin 2016 (commission des lois)

Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte - Examen du rapport et des textes de la commission

Réunion du mardi 21 juin 2016 (commission des affaires économiques)

Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen du rapport pour avis et des articles délégués au fond

Réunion du mardi 21 juin 2016 (commission des finances)

Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Réunion du mardi 21 juin 2016 (commission des lois)

Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Réunion du mercredi 15 juin 2016 (commission des affaires économiques)

Situation de la filière équine - Présentation du rapport

Réunion du mercredi 8 juin 2016 (commission des affaires économiques)

Enjeux des télécommunications et du numérique - Audition de M. Patrick Drahi, président d'Altice Group

Réunion du mercredi 1 juin 2016 (commission des affaires économiques)

Groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols - Communication

Relancer la construction en milieu rural - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mercredi 25 mai 2016 (commission des affaires économiques)

Relancer la construction en milieu rural - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 mai 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de Total

Réunion du mercredi 11 mai 2016 (commission des affaires économiques)

Bilan annuel de l'application des lois - Communication

Réunion du mardi 3 mai 2016 (commission des affaires économiques)

Politique du logement - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable

Réunion du mercredi 27 avril 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Électricité de France

Réunion du mercredi 30 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Présentation du deuxième rapport de la CNAUF

Réunion du mercredi 23 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen des amendements

Réunion du mercredi 16 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire- Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 9 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation - Examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 2 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Ancrage territorial de l'alimentation - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 3 février 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

Réunion du mercredi 20 janvier 2016 (commission des affaires économiques)

Chambres de commerce et d'industrie et chambres de métiers et de l'artisanat - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission des affaires économiques)

Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 9 décembre 2015 (commission des affaires économiques)

Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen des amendements

Loi de finances rectificatives pour 2015 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 2 décembre 2015 (commission des affaires économiques)

Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 24 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt

Réunion du mardi 3 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission des affaires économiques)

Contenu des différentes actions du programme d'investissements d'avenir et leur avancement - Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. André Yché, président du directoire de la Société nationale immobilière

Réunion du jeudi 8 octobre 2015 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture

Réunion du jeudi 8 octobre 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective

Réunion du jeudi 1 octobre 2015 (délégation aux entreprises)

Table-ronde n° 2 : Témoignages concrets sur le défi d'une relance de l'apprentissage en entreprise

Réunion du jeudi 1 octobre 2015 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Désignation d'un nouveau rapporteur sur les questions foncières