Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Daniel GREMILLET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2019-2020

Réunion du jeudi 2 juillet 2020 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Audition de M. Janusz Wojciechowski, commissaire européen à l'agriculture

Réunion du jeudi 2 juillet 2020 (commission des affaires économiques)

Agriculture et pêche - Audition de M. Janusz Wojciechowski, commissaire européen à l'agriculture

Réunion du mercredi 1 juillet 2020 (commission des affaires économiques)

Échange de vues sur les orientations de la politique de relance

Réunion du mercredi 24 juin 2020 (commission des affaires économiques)

Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 17 juin 2020 (commission des affaires européennes)

Environnement et développement durable - Audition de M. Frans Timmermans, premier vice-président exécutif de la Commission européenne

Réunion du mercredi 17 juin 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Environnement et développement durable - Audition de M. Frans Timmermans, premier vice-président exécutif de la Commission européenne

Réunion du mercredi 17 juin 2020 (commission des affaires économiques)

Présentation des plans de relance dans les domaines des PME, du commerce et de l'artisanat, du logement, de l'urbanisme et de la politique de la ville par les pilotes en charge des cellules de veille, de contrôle et d'anticipation des secteurs correspondants

Réunion du mardi 9 juin 2020 (commission des affaires européennes)

Budget communautaire - Proposition révisée de cadre financier pluriannuel 2021-2027 et instrument de relance : communication et examen d'une proposition de résolution européenne

Réunion du mardi 26 mai 2020 (CE Pollution des sols)

Table ronde sur l'impact sanitaire et environnemental de la pollution des sols ayant accueilli des activités industrielles ou minières (en téléconférence)

Réunion du mercredi 20 mai 2020 (commission des affaires économiques)

« Commerce international, libre-échange, mondialisation : quels enseignements tirer de la crise ? » - Table ronde

Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

Réunion du mercredi 20 mai 2020 (commission des finances)

Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

Réunion du mardi 19 mai 2020 (CE Pollution des sols)

Audition de MM. Jean de L'Hermite, directeur juridique, et Samuel Dufay, directeur environnement, et de Mme Céline Leroux, responsable juridique, de la société Eramet (en téléconférence)

Réunion du jeudi 14 mai 2020 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Renforcement des mesures exceptionnelles de la PAC pour faire face aux conséquences de la pandémie de Covid-19 - Examen de la proposition de résolution européenne de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 6 mai 2020 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Emmanuel Faber, président-directeur général de Danone (en téléconférence)

Réunion du mardi 5 mai 2020 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance (en téléconférence)

Réunion du mercredi 29 avril 2020 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Varin, président de France Industrie (en téléconférence)

Réunion du mardi 28 avril 2020 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Frédéric Duval, directeur général d'Amazon France (par téléconférence)

Réunion du mercredi 15 avril 2020 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement (en téléconférence)

Réunion du mardi 14 avril 2020 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé du numérique (en téléconférence)

Réunion du jeudi 9 avril 2020 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation (en téléconférence)

Réunion du mercredi 8 avril 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition commune, par les bureaux de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques, de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste (en téléconférence)

Réunion du mercredi 8 avril 2020 (commission des affaires économiques)

Audition commune, par les bureaux de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques, de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste (en téléconférence)

Réunion du mardi 7 avril 2020 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire (en téléconférence)

Réunion du lundi 6 avril 2020 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances (en téléconférence)

Réunion du vendredi 27 mars 2020 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Échange entre Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, et les membres de la commission des affaires européennes du Sénat à la suite du Conseil européen du 26 mars 2020 (par téléconférence)

Réunion du jeudi 5 mars 2020 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

Réunion du mercredi 4 mars 2020 (commission des affaires économiques)

Audition de MM. Guillaume Faury, président exécutif, et Antoine Bouvier, directeur de la stratégie et des affaires publiques d'Airbus

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à réduire le coût du foncier et à augmenter l'offre de logements accessibles aux Français - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 3 mars 2020 (CE Pollution des sols)

Audition de M. Gérard Lasfargues, directeur général délégué du « Pôle Sciences pour l'expertise », de M. Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques, et de Mme Aurélie Mathieu, cheffe de projet à la direction de l'évaluation des risques de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

Audition de M. Jean-Pierre Kucheida, président de l'association des communes minières de France (ACOM France)

Réunion du mercredi 19 février 2020 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Enrique Martinez, directeur général du groupe Fnac Darty

Réunion du mardi 18 février 2020 (commission des affaires économiques)

Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

Réunion du mercredi 5 février 2020 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (AECG-CETA) - Audition de Mme Isabelle Hudon, ambassadrice du Canada en France

Suivi des résolutions européennes : examen du rapport

Réunion du mercredi 5 février 2020 (commission des affaires économiques)

Politique commerciale - Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (AECG-CETA) - Audition de Mme Isabelle Hudon, ambassadrice du Canada en France

Proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 5 février 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Politique commerciale - Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (AECG-CETA) - Audition de Mme Isabelle Hudon, ambassadrice du Canada en France

Réunion du mercredi 29 janvier 2020 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Olivier Guersent, directeur général des services de la concurrence à la Commission européenne

Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste

Réunion du mardi 28 janvier 2020 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Hervé Guillou, président-directeur général de Naval Group

Réunion du mercredi 22 janvier 2020 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

Audition de M. Philippe Mauguin, président-directeur général de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)

Réunion du mardi 21 janvier 2020 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de MM. les professeurs André Picot, président de l'association Toxicologie Chimie, Patrick Lagadec, directeur de recherche honoraire à l'École polytechnique

Réunion du mercredi 15 janvier 2020 (commission des affaires économiques)

Politique de la ville - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ancien ministre

Réunion du mardi 14 janvier 2020 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous afin de préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mercredi 8 janvier 2020 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi visant à lutter contre le mitage des espaces forestiers en Île-de-France - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 décembre 2019 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange

Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous afin de préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 11 décembre 2019 (commission des affaires économiques)

Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Bertrand Munch, candidat proposé à la fonction de directeur général de l'Office national des forêts

Réunion du mercredi 4 décembre 2019 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Laurent Castaing, directeur général des Chantiers de l'Atlantique

Proposition de loi visant à prévenir le suicide des agriculteurs - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 novembre 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Logement » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 26 novembre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition des associations de protection de l'environnement

Réunion du jeudi 21 novembre 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 novembre 2019 (commission des affaires économiques)

Filière française des biocarburants - Examen du rapport d'information

Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la Transition écologique et solidaire

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 19 novembre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de MM. Éric Herbet, président de la communauté de communes Inter-Caux-Vexin, Alain Lucas, vice-président de la communauté Bray-Eawy, et Christian Roussel, président de la communauté de communes interrégionale Aumale-Blangy-sur-Bresle

Réunion du mercredi 13 novembre 2019 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Électricité de France (EDF)

Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

Réunion du mardi 12 novembre 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Réunion du mardi 12 novembre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de Mme Corinne Lepage, avocate spécialiste du droit de l'environnement

Réunion du jeudi 7 novembre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale, M. Martial Mettendorff, directeur général adjoint de Santé publique France, et M. Sébastien Denys, directeur santé-environnement-travail

Audition de Mme Marie-Christine Prémartin, directrice exécutive de l'expertise et des programmes, et de M. Patrice Philippe, chef du service sites et sols pollués de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)

Réunion du mercredi 6 novembre 2019 (commission des affaires européennes)

Énergie, climat, transports - Action européenne pour le climat : communication de M. Jean-Yves Leconte

Réunion du mercredi 30 octobre 2019 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Réunion conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et des membres français du Parlement européen : réforme de la politique agricole commune

Réunion du mercredi 30 octobre 2019 (commission des affaires économiques)

Groupe de suivi de la loi Egalim, dressant un bilan du titre 1er de la loi Egalim un an après sa promulgation - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 23 octobre 2019 (commission des affaires économiques)

Audition de M. François Jacq, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

Réunion du mardi 22 octobre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de M. Éric Schnur, président-directeur général du groupe Lubrizol

Réunion du jeudi 17 octobre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 16 octobre 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part, et de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

Proposition de loi tendant à renforcer l'effectivité du droit au changement d'assurance-emprunteur - Examen du rapport et du texte de la commission