Interventions en commission de Odette HERVIAUX - Session 2012-2013

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 11 septembre 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Gilles-Pierre Lévy, président de la 2e Chambre de la Cour des comptes, sur les conclusions du rapport public thématique consacré à la politique de développement des énergies renouvelables

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2013

    commission du développement durable

    Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »

  • Réunion du mardi 18 juin 2013

    commission du développement durable

    Mise en oeuvre du principe de participation du public - Communication

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable

  • Réunion du lundi 27 mai 2013

    commission du développement durable

    Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 mai 2013

    commission du développement durable

    Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    commission du développement durable

    Modernisation de l'action publique territoriale - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

  • Réunion du mercredi 27 mars 2013

    commission du développement durable

    Indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et protection des lanceurs d'alerte - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mercredi 27 mars 2013

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Présentation par M. Jean-Étienne Antoinette d'une étude de législation comparée sur les ressources minérales marine profondes

  • Réunion du mardi 26 mars 2013

    commission du développement durable

    Energies marines renouvelables - Table ronde

  • Réunion du mardi 26 février 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Bruno Lechevin, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

  • Réunion du mardi 19 février 2013

    commission des affaires économiques

    Traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, et de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mercredi 6 février 2013

    commission du développement durable

    Infrastructures et services de transports - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 29 janvier 2013

    commission du développement durable

    Infrastructures et services de transports - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2013

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2013

    commission du développement durable

    Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information

    Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

    Zones d'exclusion pour les loups - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 18 décembre 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. William Vidal, Président directeur général du Groupe Ecocert, et de M. Alain Canet, Président de l'Association française d'agroforesterie

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Thierry Wahl, Président de la commission pour la création d'un commissariat général à l'égalité des territoires

    Création de la banque publique d'investissement - Examen du rapport pour avis

    Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commission des affaires économiques

    Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État

  • Réunion du mardi 4 décembre 2012

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement

  • Réunion du mardi 27 novembre 2012

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables », crédits « Développement durable, énergie, climat » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2012

    commission du développement durable

    Création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen des amendements

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (transports routiers) - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2012

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (transports maritimes) - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 13 novembre 2012

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2012

    commission du développement durable

    Audition de Mme Dominique Dron, Commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable

  • Réunion du mardi 16 octobre 2012

    commission du développement durable

    Assistance portuaire et cabotage maritime - Examen du rapport et du texte de la commission

    Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport pour avis