• Réunion du mardi 5 juillet 2011

    Mission commune d'information relative à Pôle emploi

    Examen du rapport

  • Réunion du mardi 28 juin 2011

    Mission commune d'information relative à Pôle emploi

    Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé

    Audition de MM. Yves Censi, président du conseil national de l'insertion par l'activité économique (CNIAE), Pascal Duprez, président de la commission insertion par l'activité économique, emploi et formation de la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (Fnars), et Guy Decourteix, secrétaire général du CNIAE

  • Réunion du mercredi 22 juin 2011

    commission des affaires sociales

    Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 21 juin 2011

    Mission commune d'information relative à Pôle emploi

    Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle emploi

    Audition de M. Guy Bonneau, vice-président du conseil général de l'Essonne, représentant de l'Assemblée des départements de France (ADF)

  • Réunion du mardi 31 mai 2011

    Mission commune d'information relative à Pôle emploi

    Audition conjointe des représentants d'organismes de formation

    Audition de M. Marc Picquette, directeur de l'orientation et de la formation à Pôle emploi

    Audition de Mme Véronique Hespel, inspectrice générale des finances, et MM. Pierre-Emmanuel Lecerf et Emmanuel Monnet, inspecteurs des finances, auteurs de l'« étude comparative des effectifs des services publics de l'emploi en France, en Allemagne et au Royaume-Uni »

    Table ronde - Relations entre Pôle emploi et les organismes paritaires collecteurs agréés (Opca)

  • Réunion du mardi 24 mai 2011

    Mission commune d'information relative à Pôle emploi

    Audition de M. Claude Seibel, inspecteur général honoraire de l'Insee, et de Mme Béatrice Sédillot, administrateur de l'Insee, auteurs du rapport « Les expérimentations d'accompagnement renforcé des demandeurs d'emploi conduites par l'Unedic et l'ANPE en 2007 »

    Echange de vues sur les orientations du rapport

    Table ronde avec les représentants d'opérateurs privés de placement

  • Réunion du mercredi 18 mai 2011

    Mission commune d'information relative à Pôle emploi

    Audition conjointe de MM. Bernard Charles, adjoint au maire de Lille chargé de l'emploi et de l'insertion, représentant l'association des maires de France (AMF), Rémi Pauvros, président de la communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre, représentant l'assemblée des communautés de France (AdCF), et Mmes Arlette Arnaud-Landau, vice-présidente de la région Auvergne, et Marie-Laure Meyer, représentante de l'association des régions de France (ARF) au conseil d'administration de Pôle emploi de 2008 à 2010

    Table ronde des organisations chargées de l'insertion professionnelle des personnes handicapées

  • Réunion du mardi 10 mai 2011

    Mission commune d'information relative à Pôle emploi

    Audition de MM. Patrick Gille, président de l'Union nationale des missions locales (UNML), Vincent Delpey, secrétaire général, et Mme Karine Brard-Guillet, chargée de mission, du Conseil national des missions locales (CNML)

    Audition de Mme Agnès Jeannet, inspectrice générale, et M. Laurent Caillot, inspecteur de l'Igas, auteurs du rapport « L'accès à l'emploi des jeunes des quartiers prioritaires de la politique de la ville »

  • Réunion du mardi 3 mai 2011

    Mission commune d'information relative à Pôle emploi

    Audition de M. Bertrand Hébert, directeur du développement des activités institutionnelles et partenariales de l'association pour l'emploi des cadres (Apec)

    Table ronde - Associations de chômeurs et de salariés précaires

  • Réunion du mercredi 27 avril 2011

    Mission commune d'information relative à Pôle emploi

    Audition de Mme Marie-Pierre Establie d'Argencé, déléguée générale de l'Alliance Villes Emploi

    Audition de Mme Nadine Crinier, directrice régionale de Pôle emploi Bretagne

    Composition du Bureau

  • Réunion du mercredi 13 avril 2011

    Mission commune d'information relative à Pôle emploi

    Audition de M. Benoît Genuini, ancien médiateur de Pôle emploi

    Audition de MM. Gaby Bonnand, président, et Vincent Destival, directeur général de l'Unedic

  • Réunion du mercredi 13 avril 2011

    commission des affaires sociales

    Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Présentation des principales dispositions et audition de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée de la santé

  • Réunion du mardi 5 avril 2011

    Mission commune d'information relative à Pôle emploi

    Table ronde - Organisations syndicales et patronales siégeant au conseil d'administration de Pôle emploi

  • Réunion du mardi 8 mars 2011

    Mission commune d'information relative à Pôle emploi

    Audition de M. Jean-Louis Walter, médiateur de Pôle emploi

    Audition de Mme Rose-Marie Van Lerberghe, présidente de la commission sur la territorialisation de Pôle emploi

  • Réunion du mardi 1 mars 2011

    Mission commune d'information relative à Pôle emploi

    Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle emploi

    Composition du Bureau

  • Réunion du mardi 8 février 2011

    Mission commune d'information relative à Pôle emploi

    Echange de vues

  • Réunion du mercredi 19 janvier 2011

    commission des affaires sociales

    Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 18 janvier 2011

    commission des affaires sociales

    Fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 30 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2011 - Mission Travail et emploi et articles 88 à 94 bis, 95 à 97 rattachés - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 24 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement et articles 98 et 99 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 16 novembre 2010

    délégation aux collectivités territoriales

    Bilan des transferts de personnels - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 10 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Recherches impliquant la personne humaine - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mardi 2 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

  • Réunion du mercredi 27 octobre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, et Mmes Nadine Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité, et Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés

  • Réunion du mercredi 13 octobre 2010

    commission des affaires sociales

    Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. Laurent Rabaté, rapporteur général, Jean-Pierre Laboureix, conseiller-maître, et Simon Bertoux, auditeur, de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 6 octobre 2010

    commission des affaires sociales

    Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission