Interventions en commission de Chantal JOUANNO - Session 2013-2014

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 9 septembre 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Philippe Duron, candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF)

  • Réunion du mercredi 16 juillet 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Pierre Mongin, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution

    Taxis et voitures de transport avec chauffeur - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 15 juillet 2014

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Voies navigables de France - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 15 juillet 2014

    commission du développement durable

    Voies navigables de France - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 11 juin 2014

    commission du développement durable

    Transition énergétique - Audition de M. Jean-Louis Bal, Président du Syndicat des énergies renouvelables (SER)

  • Réunion du mercredi 11 juin 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique - Audition de M. Jean-Louis Bal, Président du Syndicat des énergies renouvelables (SER)

  • Réunion du mardi 10 juin 2014

    commission du développement durable

    Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Suite de l'examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 27 mai 2014

    commission du développement durable

    Déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 20 mai 2014

    commission du développement durable

    Politique de développement et de solidarité internationale - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    commission du développement durable

    Modifier la Charte de l'environnement pour exprimer plus clairement que le principe de précaution est aussi un principe d'innovation - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 13 mai 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Nicolas Hulot, président de la Fondation pour la Nature et l'Homme, envoyé spécial du Président de la République pour la protection de la planète

  • Réunion du mardi 6 mai 2014

    commission du développement durable

    Conférence de Paris 2015 sur le climat - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du développement international

  • Réunion du mardi 6 mai 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Conférence de Paris 2015 sur le climat - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

  • Réunion du mercredi 9 avril 2014

    commission des affaires sociales

    Mise en oeuvre du Plan cancer - Audition de Mme Agnès Buzyn, présidente de l'Institut national du cancer (INCa)

  • Réunion du mercredi 26 février 2014

    commission des affaires sociales

    Fiscalité comportementale - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du lundi 24 février 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale

  • Réunion du jeudi 20 février 2014

    commission des affaires sociales

    Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 18 février 2014

    commission des affaires sociales

    Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen des amendements

  • Réunion du mardi 11 février 2014

    commission des affaires sociales

    Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé - Examen des amendements au texte de la commission

    Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 5 février 2014

    commission des affaires sociales

    Choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin de vie digne- Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 19 décembre 2013

    délégation aux droits des femmes

    Prostitution - Audition de M. Jean-Pierre Godefroy et de Mme Chantal Jouanno

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2014 - Mission « travail et emploi », articles rattachés 77, 78 et 79 et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 14 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements en vue d'une seconde délibération

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2013

    délégation sénatoriale à la prospective

    Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Deuxième réunion de l'atelier consacré au modèle de croissance, au modèle productif et au modèle social

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2013

    délégation sénatoriale à la prospective

    Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Première réunion de l'atelier consacré au modèle de croissance, au modèle productif et au modèle social

  • Réunion du mardi 8 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Situation sociale des personnes prostituées - Examen du rapport d'information