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Interventions en commission de Roger KAROUTCHI
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2022-2023  Session
2021-2022  Session
2020-2021  Session
2019-2020  Session
2018-2019  Session
2017-2018  Session
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2013-2014  Session
2012-2013  Session
2011-2012  
Session 2020-2021
Réunion du mercredi 22 septembre 2021 (commission des finances)
Contrôle budgétaire - communication de Mme Vanina Paoli-Gagin,
rapporteur spécial, sur l'optimisation de la gestion de l'immobilier
universitaire à l'heure de la nécessaire transition écologique et du
déploiement de l'enseignement à distance
Réunion du lundi 12 juillet 2021 (commission des finances)
Débat d'orientation des finances publiques (DOFP) -
Communication
Réunion du mercredi 7 juillet 2021 (commission des finances)
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes
de l'année 2020 - Examen du rapport
Réunion du lundi 5 juillet 2021 (MCI Effets des mesures en matière de
confinement)
Examen des recommandations sanitaires, économiques et
budgétaires
Réunion du jeudi 1 juillet 2021 (MCI Effets des mesures en matière de
confinement)
Examen des recommandations relatives à la stratégie
vaccinale
Réunion du mardi 29 juin 2021 (MCI Effets des mesures en matière de
confinement)
Présentation de l'étude sur les réponses juridiques et
opérationnelles apportées à la crise sanitaire dans différents États dont la
France par les équipes du cabinet TAJ
Réunion du jeudi 24 juin 2021 (MCI Effets des mesures en matière de
confinement)
Examen des recommandations relatives à la place des collectivités
territoriales comme acteurs de la politique de santé publique
Réunion du mercredi 23 juin 2021 (CS sur la bioéthique)
Projet de loi relatif à la bioéthique (nouvelle lecture) - Examen
des amendements de séance
Réunion du mercredi 23 juin 2021 (commission des finances)
Projet de loi de finances rectificative pour 2021 - Examen du
rapport
Réunion du mercredi 16 juin 2021 (commission des finances)
Contrôle budgétaire - Aides à la presse écrite -
Communication
Contrôle budgétaire - Attractivité du métier d'enseignant en mathématiques
- Communication
Réunion du mardi 15 juin 2021 (CS sur la bioéthique)
Projet de loi relatif à la bioéthique (nouvelle lecture) - Examen
du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 9 juin 2021 (commission des finances)
Modalités de sortie des aides aux entreprises - Audition de MM.
Jérôme Fournel, directeur général des finances publiques, Christophe Beaux,
directeur général du Mouvement des entreprises de France, Erick Lacourrège,
directeur général des services à l'économie et du réseau de la Banque de
France, et William Nahum, président du Centre d'information sur la prévention
des difficultés des entreprises
Réunion du jeudi 3 juin 2021 (commission des finances)
Audition de M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des
finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil relatif au projet de loi de
finances rectificative pour 2021
Réunion du mercredi 2 juin 2021 (commission des finances)
Contrôle budgétaire - Réseau des services économiques de la
direction générale du Trésor à l'étranger - Communication
Questions diverses
Réunion du jeudi 27 mai 2021 (MCI Effets des mesures en matière de
confinement)
L'après Covid-19, quelles mutations pour les territoires ? Le
projet de loi 4D en question ? - Audition de MM. Martial Foucault, directeur du
Centre de recherches politiques de Sciences Po (Cevipof), Alain Lambert,
président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN), Jean-Marie
Pontier, professeur émérite de droit public à l'université d'Aix-Marseille et
Patrice Vergriete, maire de Dunkerque et président de Dunkerque Grand
Littoral
Réunion du jeudi 20 mai 2021 (MCI Effets des mesures en matière de
confinement)
« Gestion économique de l'épidémie de Covid-19, quelles
conséquences pour les territoires ? » - Audition de MM. Patrick Arnaud,
directeur général de Serre-Chevalier domaine skiable, filiale de la Compagnie
des Alpes, Olivier Léna, directeur interrégional AntillesGuyane de l'Institut
national de la statistique et des études économiques (INSEE) et Jean-François
Rial, président de l'Office du tourisme de Paris
Réunion du mardi 11 mai 2021 (commission des finances)
Projet de décret d'avance - Audition de M. Olivier Dussopt,
ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la
relance, chargé des comptes publics
Réunion du jeudi 6 mai 2021 (MCI Effets des mesures en matière de
confinement)
Audition « Dimension territoriale de la lutte contre la pandémie
et solidarité de proximité »
Audition « Spécificités territoriales de la lutte contre la pandémie
»
Réunion du mardi 13 avril 2021 (MCI Effets des mesures en matière de
confinement)
Examen des recommandations relatives à la réouverture des lieux
culturels
Réunion du mardi 13 avril 2021 (commission des finances)
Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire
et à la lutte contre les inégalités mondiales - Examen du rapport pour
avis
Réunion du mardi 23 mars 2021 (MCI Effets des mesures en matière de
confinement)
Audition de représentants d'institutions culturelles
internationales demeurées ouvertes
Réunion du jeudi 18 mars 2021 (MCI Effets des mesures en matière de
confinement)
Audition de représentants de festivals
Réunion du jeudi 4 mars 2021 (MCI Effets des mesures en matière de
confinement)
« Salles de spectacles et de cinéma » - Audition de Mme Isabelle
Gentilhomme, déléguée générale du Syndicat national du théâtre privé (SNDTP),
un représentant du Syndicat national du spectacle musical et de variété
(PRODISS), un représentant de l'Union syndicale des employeurs publics du
spectacle vivant (USEP-SV) et un représentant de la Fédération nationale des
cinémas français (FNCF)
Réunion du jeudi 11 février 2021 (délégation sénatoriale à la
prospective)
Audition de Mme Séverine Arsène, chercheuse associée au Médialab
de Sciences Po et enseignante à l'Université chinoise de Hong Kong, sur le
crédit social en Chine
Réunion du jeudi 4 février 2021 (MCI Effets des mesures en matière de
confinement)
Définition du programme de travail de la mission
Réunion du mercredi 27 janvier 2021 (commission des finances)
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des
finances
et de la relance, sur la mise en oeuvre des mesures de soutien et de relance
de l'économie
Projet de loi autorisant l'approbation de la décision (UE, Euratom)
2020\2053 du Conseil du 14 décembre 2020 relative au système des ressources
propres de l'Union européenne et abrogeant la décision 2014\335\UE, Euratom -
Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Réunion du mardi 26 janvier 2021 (MCI Effets des mesures en matière de
confinement)
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 13 janvier 2021 (CS sur la bioéthique)
Audition de MM. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la
santé, et Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles
auprès du ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 13 janvier 2021 (commission des finances)
Audition de MM. Pierre Moscovici, Premier président, et Christian
Charpy, président de la première chambre de la Cour des comptes sur le rapport
public thématique « Les finances publiques : pour une réforme du cadre
organique et de la gouvernance »
Réunion du lundi 30 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Médias, livre et
industries culturelles » et compte d'affectation spéciale « Avances à
l'audiovisuel public » - Examen des amendements de séance
Réunion du vendredi 20 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Examen des amendements de
séance sur la première partie
Réunion du jeudi 19 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Culture » - Examen
du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Médias, livres et industrie
culturelle » et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public
» - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 18 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Missions « Plan de relance »
(et articles 56 à 56 octies) et « Plan d'urgence face à la crise sanitaire » -
Examen du rapport spécial
Réunion du lundi 16 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Administration
générale et territoriale de l'État » - Examen du rapport spécial
Quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Examen des
amendements de séance
Réunion du jeudi 12 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances 2021- Examen des articles de la première
partie - Tome II du rapport général
Réunion du mardi 3 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 -
Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Conseil et contrôle de
l'État » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Régimes sociaux et de
retraite », compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport
spécial
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Santé » - Examen du rapport
spécial
Réunion du mercredi 28 octobre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Sécurités » -
Programmes « Gendarmerie nationale », « Police nationale » et « Sécurité et
éducation routières » et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la
circulation et du stationnement routiers » et Programme « Sécurité civile » -
Examen des rapports spéciaux
Réunion du mercredi 21 octobre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Anciens
combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et article 54) - Examen du
rapport spécial
Réunion du jeudi 15 octobre 2020 (CE Évaluation des politiques publiques
face aux pandémies)
Audition commune de MM. Justin Breysse, président de
l'Intersyndicale nationale des Internes (ISNI), et Julien Flouriot, président
du Syndicat des Internes des Hôpitaux de Paris (SIHP)
Réunion du mercredi 14 octobre 2020 (commission des finances)
Présentation des conclusions du groupe de travail sur les coûts et
le financement du Grand Paris Express - Communication (en
visioconférence)