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Interventions en commission de Fabienne KELLER


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 18 mai 2016 (MI organisation, place et financement de l'Islam en France)

Audition de S.E. le Dr Khalid bin Mohammed Al Ankary, Ambassadeur du Royaume d'Arabie saoudite en France

Réunion du mardi 17 mai 2016 (MI organisation, place et financement de l'Islam en France)

Audition de M. Jean-Luc Tavernier, directeur général de l'INSEE, et de M. Édouard Geffray, secrétaire général de la CNIL

Réunion du mercredi 4 mai 2016 (commission des finances)

Cadre juridique, moyens et résultats de la lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales - Audition de MM. Olivier Sivieude, chef du service du contrôle fiscal de la direction générale des finances publiques (DGFiP), et Édouard Marcus, sous-directeur de la prospective et des relations internationales à la direction de la législation fiscale

Réunion du mercredi 4 mai 2016 (MI organisation, place et financement de l'Islam en France)

Bilan d'étape - Échange de vues sur les orientations de travail des rapporteurs

Réunion du jeudi 7 avril 2016 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Audition, en commun avec la commission des finances, de M. Jyrki Katainen, vice-président de la Commission européenne chargé de l'emploi, la croissance, l'investissement et la compétitivité

Réunion du jeudi 7 avril 2016 (commission des finances)

Audition de M. Jyrki Katainen, vice-président de la Commission européenne chargé de l'emploi, la croissance, l'investissement et la compétitivité

Réunion du mercredi 6 avril 2016 (commission des finances)

Rapprochement de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) et de l'Agence française de développement (AFD) - Communication

Réunion du jeudi 31 mars 2016 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Arrangement pour le Royaume-Uni : communication de Mme Fabienne Keller

Réunion du mercredi 30 mars 2016 (commission des finances)

Audition de M. François Villeroy de Galhau, Gouverneur de la Banque de France

Réunion du mercredi 30 mars 2016 (MI organisation, place et financement de l'Islam en France)

Audition de M. Chems-Eddine Hafiz, représentant de la Grande Mosquée de Paris

Réunion du mercredi 16 mars 2016 (commission des finances)

Journée défense et citoyenneté (JDC) - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du jeudi 10 mars 2016 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Rapports par pays de la Commission européenne : communication de Mme Fabienne Keller et M. François Marc

Institutions européennes - Réforme de la loi électorale de l'Union européenne : proposition de résolution européenne de Mme Fabienne Keller et M. Jean-Yves Leconte

Réunion du mercredi 2 mars 2016 (commission des finances)

Moyens et priorités du contrôle fiscal - Audition conjointe de MM. Raoul Briet, président de la première chambre de la Cour des comptes, Gérard Orsini, président de la commission juridique et fiscale de la Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises (CGPME), Patrice Puypéroux, membre élu de la chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, et Bruno Parent, directeur général des finances publiques, accompagné de M. Olivier Sivieude, chef du service du contrôle fiscal (DGFiP)

Réunion du mercredi 17 février 2016 (MI organisation, place et financement de l'Islam en France)

Audition de Mgr Philippe Bordeyne, recteur de l'Institut catholique de Paris

Audition de Mme Christine Rodier, auteure de La question halal. Sociologie d'une consommation controversée

Réunion du jeudi 11 février 2016 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Fonds pour le financement de la lutte contre le terrorisme et la protection des frontières extérieures : rapport d'information de Mme Fabienne Keller

Réunion du mercredi 10 février 2016 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Audition, conjointe avec la commission des lois, de M. Gilles de Kerchove, coordinateur de l'Union européenne pour la lutte contre le terrorisme

Réunion du mercredi 10 février 2016 (commission des finances)

Approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse modifiant le protocole additionnel à la convention entre la France et la Suisse du 9 septembre 1966 modifiée, en vue d'éliminer les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune et de prévenir la fraude et l'évasion fiscales - Examen du rapport et du texte de la commission

Enjeux économiques et financiers de la construction du Grand Paris Express - Audition conjointe de MM. Jean-Yves Le Bouillonnec, président du conseil de surveillance, et Philippe Yvin, président du directoire, de la Société du Grand Paris

Réunion du mercredi 10 février 2016 (MI organisation, place et financement de l'Islam en France)

Audition de M. Alain Gresh, journaliste, spécialiste du Moyen-Orient, ancien directeur-adjoint du Monde diplomatique

Audition de M. Anouar Kbibech, président du Conseil français du culte musulman

Réunion du mercredi 10 février 2016 (commission des lois)

Audition de M. Gilles de Kerchove, coordinateur de l'Union européenne

Réunion du mercredi 3 février 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Référendum britannique sur l'appartenance à l'Union européenne et revue de défense et de sécurité britannique - Audition de Mme Sylvie Bermann, Ambassadeur de France auprès du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord

Réunion du mercredi 3 février 2016 (commission des finances)

Audition de M. Martin Vial, commissaire aux participations de l'État et directeur général de l'Agence des participations de l'État

Réunion du mercredi 3 février 2016 (MI organisation, place et financement de l'Islam en France)

Audition de M. Antoine Sfeir, directeur de la rédaction de la revue Les Cahiers de l'Orient, spécialiste de l'Islam et du monde musulman

Audition de Mme Fériel Alouti, journaliste

Réunion du jeudi 28 janvier 2016 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Royaume-Uni et Union européenne - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Fabienne Keller

Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (commission des finances)

Accès au logement social pour le plus grand nombre - Examen du rapport et du texte de la commission

Résultats de l'exercice 2015 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget

Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (MI organisation, place et financement de l'Islam en France)

Audition de M. Thomas Andrieu, directeur des libertés publiques et des affaires juridiques, et de M. Pascal Courtade, chef du bureau central des cultes, ministère de l'intérieur

Réunion du mercredi 20 janvier 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Rapprochement entre l'Agence française de développement et le groupe Caisse des dépôts et consignations - Audition de M. Rémy Rioux, Secrétaire général adjoint du ministère des Affaires étrangères en charge des affaires économiques

Réunion du mardi 12 janvier 2016 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes, sur les conclusions et les suites du Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015

Réunion du mercredi 9 décembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2015 - Examen du rapport

Réunion du jeudi 3 décembre 2015 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Procédure européenne d'examen des budgets nationaux : communication de Mme Fabienne Keller et M. François Marc

Institutions européennes - Union européenne et Royaume-Uni : communication de Mme Fabienne Keller

Réunion du lundi 23 novembre 2015 (commission des finances)

Projet de décret d'avance relatif au financement de dépenses urgentes - Communication

Réunion du jeudi 19 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie

Réunion du jeudi 12 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général

Loi de finances pour 2016 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » et compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » (et articles 58 à 62 quater) - Suite de l'examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 5 novembre 2015 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Mise en oeuvre du Plan d'investissement pour l'Europe : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Didier Marie

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - CAS « Aides à l'acquisition de véhicules propres » et « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs », et budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2016 - Tome I du rapport général - Examen des principaux éléments de l'équilibre

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Débat d'orientation sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF) du bloc communal

Loi de finances pour 2016 - Réforme de la dotation globale de fonctionnement - Simulations

Réunion du jeudi 22 octobre 2015 (commission des affaires européennes)

Énergie - Environnement - Climat et énergie : conclusions de Mme Fabienne Keller et M. Jean-Yves Leconte en vue de la COP21

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Aide publique au développement » (et article 48) et compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers » - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2016 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 15 octobre 2015 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Audition de M. György Károlyi, ambassadeur de Hongrie en France

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Remboursements et dégrèvements » - Examen du rapport spécial

Projet de décret d'avance, relatif au financement de dépenses urgentes - Communication

Réunion du jeudi 8 octobre 2015 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de Jean Pautrot, président du Conseil Magellan de l'International

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Immigration, asile et intégration » - Examen du rapport de M. Roger Karoutchi, rapporteur spécial