Allez au contenu, Allez à la navigation

Retour

Interventions en commission de Fabienne KELLER


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2012-2013

Réunion du mardi 14 mai 2013 (commission des lois)

Modernisation de l'action publique territoriale- Audition de maires et de présidents de communautés urbaines ou d'agglomération

Réunion du mardi 19 mars 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Deuxième audition publique, ouverte à la presse, sur « Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques »

Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission des affaires européennes)

Subsidiarité - Quatrième paquet ferroviaire - Communication et proposition de résolution portant avis motivé de M. Roland Ries

Réunion du jeudi 14 février 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition publique, ouverte à la presse, sur « Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques »

Réunion du mercredi 23 janvier 2013 (commission des finances)

Banque publique d'investissement - Audition de M. Nicolas Dufourcq, candidat désigné aux fonctions de directeur général

Table ronde sur la fiscalité écologique

Réunion du mercredi 16 janvier 2013 (commission des finances)

Taxe sur les transactions financières - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 18 décembre 2012 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen de l'étude de faisabilité par M. Denis Baupin et Mme Fabienne Keller sur les « développements technologiques liés à la voiture écologique »

Réunion du mercredi 12 décembre 2012 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport

Réunion du jeudi 29 novembre 2012 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Projet de taxe sur les transactions financières (texte E 7838) - Proposition de résolution européenne de Mme Fabienne Keller

Réunion du mercredi 21 novembre 2012 (commission des finances)

Audition de MM. Henri Emmanuelli, président de la commission de surveillance, et Jean Pierre Jouyet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

Réunion du jeudi 15 novembre 2012 (commission des finances)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Aide publique au développement » (et article 62) et compte de concours financier « Prêts à des Etats étrangers » - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2013 - Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » (et articles 64 et 64 bis), budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » et comptes d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres » et « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 14 novembre 2012 (commission des finances)

Union bancaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 8 novembre 2012 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de M. Pierre Papon, auteur de « Bref récit du futur, prospective 2050, science et société »

Programme de travail pour 2013

Réunion du mercredi 7 novembre 2012 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Présentation du rapport sur « les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne »

Réunion du mercredi 31 octobre 2012 (commission des finances)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Engagements financiers de l'Etat » (et article 65) ; comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux » et « Avances à divers services de l'Etat ou organismes gérant des services publics » ; comptes d'affectation spéciale « Participation de la France au désendettement de la Grèce » et « Participations financières de l'Etat » - Examen du rapport spécial

Programmation des finances publiques pour 2012 à 2017 - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 23 octobre 2012 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Financement des projets d'infrastructures et d'urbanisme - Communication

Réunion du mercredi 17 octobre 2012 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Philharmonie de Paris - Communication

Réunion du mardi 9 octobre 2012 (commission des finances)

Ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSGG) au sein de l'Union économique et monétaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 4 octobre 2012 (commission des affaires européennes)

Transports - Contrôle technique automobile - Communication de M. Jean-François Humbert et proposition de résolution portant avis motivé

Réunion du mercredi 3 octobre 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Avenir de la politique de coopération française au développement - Table ronde

Réunion du mardi 2 octobre 2012 (commission des finances)

Loi de finances pour 2013 - Programmation des finances publiques - Audition de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances et M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget