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Interventions en commission de Fabienne KELLER


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2014-2015

Réunion du jeudi 23 juillet 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Pierre Sellal, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles

Transports - Suivi des résolutions européennes du Sénat - 4e paquet ferroviaire : communication de MM. Michel Delebarre et Louis Nègre

Réunion du mercredi 15 juillet 2015 (commission des finances)

Suivi du contrôle de l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) - Contrôle budgétaire - Communication

Réunion du mercredi 1 juillet 2015 (commission des finances)

Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 - Audition de M. Anthony Requin, directeur général de l'Agence France Trésor

Réunion du jeudi 25 juin 2015 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de M. Angel Gurría, secrétaire général de l'OCDE

Réunion du mardi 23 juin 2015 (CE coût économique et financier de la pollution de l'air)

Audition de M. Martial Saddier, député, président du conseil national de l'air

Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mercredi 17 juin 2015 (commission des finances)

Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 et mise en oeuvre de la recommandation du 10 mars 2015 du Conseil de l'Union européenne visant à ce qu'il soit mis fin à la situation de déficit excessif en France - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget

Réunion du jeudi 11 juin 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de S. Exc. M. Peter Ricketts, ambassadeur du Royaume-Uni en France

Institutions européennes - Élections législatives du 7 mai 2015 au Royaume-Uni : communication de M. Jean Bizet

Justice et affaires intérieures - Agenda sur les migrations : communication de MM. André Reichardt et Jean-Yves Leconte

Réunion du mercredi 10 juin 2015 (commission des finances)

Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 - Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Réunion du jeudi 28 mai 2015 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Présentation du rapport d'information de Fabienne Keller à la suite de l'atelier de prospective du 9 avril 2015 sur « Mieux prévenir et gérer les crises liées aux maladies infectieuses émergentes »

Réunion du mercredi 27 mai 2015 (commission du développement durable)

Audition de Mme Laurence Tubiana, Ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la Conférence Paris Climat 2015 (COP21)

Réunion du mercredi 27 mai 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de Mme Laurence Tubiana, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la conférence Paris Climat 2015 (COP21)

Réunion du mercredi 13 mai 2015 (commission des finances)

Gouvernance et pilotage de la politique immobilière de l'État - Audition de M. Jean-Pierre Bayle, président de chambre à la Cour des comptes, M. Olivier Debains, président-directeur général de la SOVAFIM, Mme Nathalie Morin, chef du service France Domaine et M. Bruno Parent, directeur général des finances publiques

Réunion du jeudi 7 mai 2015 (commission des affaires européennes)

Environnement - Perspectives de l'Union européenne pour le climat et l'énergie : communication de Mme Fabienne Keller et M. Jean-Yves Leconte

Transports - Suivi des résolutions européennes du Sénat : méga-camions : communication de Mme Fabienne Keller

Travail - Initiative pour l'emploi des jeunes : communication de Mmes Pascale Gruny et Patricia Schillinger

Réunion du jeudi 16 avril 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Royaume-Uni et Union européenne : rapport d'information de Mme Fabienne Keller

Questions sociales - Transports - Salaire minimum en Allemagne et transport routier européen : communication de M. Eric Bocquet

Réunion du jeudi 16 avril 2015 (commission des finances)

Projet de programme de stabilité pour les années 2015 à 2018 - Communication

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (commission des finances)

Avis du Haut Conseil relatif aux prévisions macroéconomiques associées au projet de programme de stabilité pour les années 2015 à 2018 - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, président du Haut Conseil des finances publiques

Projet de programme de stabilité pour les années 2015 à 2018 - Audition de MM. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics et Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget

Réunion du jeudi 9 avril 2015 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Atelier de prospective : Mieux prévenir et gérer les crises liées aux maladies infectieuses émergentes

Réunion du mardi 7 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Examen des amendements au texte de la commission spéciale

Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 1 avril 2015 (commission du développement durable)

Conférence Paris climat 2015 (COP21) - Audition de M. Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président de la République française pour la protection de la planète

Réunion du mercredi 1 avril 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Conférence Paris climat 2015 (COP 21) - Audition de M. Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président de la République française pour la protection de la planète

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 24 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du jeudi 19 mars 2015 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Projet de taxe sur les transactions financières : communication de Mme Fabienne Keller

Économie, finances et fiscalité - Semestre européen et flexibilité dans le pacte de stabilité et de croissance : communication de Mme Fabienne Keller et M. François Marc

Réunion du jeudi 19 mars 2015 (CE coût économique et financier de la pollution de l'air)

Audition de Mme Nathalie Girouard, chef de la division des performances environnementales et de l'environnement, et de M. Nils-Axel Braathen, administrateur principal, à la direction de l'environnement de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

Réunion du mercredi 18 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 18 mars 2015 (commission des finances)

Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement

Réunion du mardi 17 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (commission des finances)

Audition de M. Bruno Bézard, directeur général du Trésor

Réunion du mercredi 18 février 2015 (commission des finances)

Compte rendu de la Conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l'Union européenne, prévue à l'article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) et de la semaine parlementaire du semestre européen - Communication

Réunion du mercredi 11 février 2015 (commission des affaires européennes)

Economie, finances et fiscalité - Plan d'investissement pour l'Europe : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Didier Marie

Réunion du mercredi 11 février 2015 (commission des finances)

Audition conjointe sur les évolutions des recettes fiscales et leurs déterminants de M. Michel Aujean, associé au sein du cabinet d'avocats Taj en charge du pôle prospective fiscale et stratégie d'entreprise, Mme Mélanie Joder, sous-directrice de la synthèse des finances publiques (1ère sous-direction) de la direction du budget et M. Bruno Rousselet, chef du service de la gestion fiscale de la direction générale des finances publiques et de M. Olivier Sivieude, chef du service du contrôle fiscal à la direction générale des finances publiques

Réunion du mardi 10 février 2015 (GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité)

Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence

Réunion du mercredi 28 janvier 2015 (commission des finances)

Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget, sur les résultats de l'exercice 2014

Réunion du jeudi 22 janvier 2015 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de Jean-Paul Bailly, président de la délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques du Conseil économique, social et environnemental, et de Jean-Claude Étienne, conseiller, membre de la délégation

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission des finances)

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 14 janvier 2015 (commission des finances)

Protection judiciaire de la jeunesse - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen en nouvelle lecture du rapport

Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de Mme Anne Brasseur, présidente de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 3 décembre 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Procédure européenne d'examen des budgets nationaux - Communication de Mme Fabienne Keller et de M. François Marc

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Paquet « croissance, emploi, investissement » - Avis politique de MM. Didier Marie et Jean-Paul Emorine

Questions diverses

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Programmes « Accès et retour à l'emploi » et « Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi » de la mission « Travail et emploi » (et articles 62 et 63) et le compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage », programmes « Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail » et « Conception, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et du travail » de la mission « Travail et emploi » - Examen des rapports spéciaux

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables », compte d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres », compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » et budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des rapports spéciaux

Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Aide publique au développement » et compte de concours financiers « Prêts à des Etats étrangers » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2015 - Examen des principaux éléments de l'équilibre - Tome I du rapport général

Loi de finances pour 2015 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Constitution du Bureau de la délégation

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Désignation des vice-présidents

Réunion du mercredi 29 octobre 2014 (commission des finances)

Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Santé » - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2015 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » (et article 61) - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 16 octobre 2014 (commission des affaires européennes)

Présentation du programme et des méthodes de travail de la commission

Réunion du mercredi 15 octobre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 et loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Audition de M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques

Réunion du jeudi 9 octobre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Audition de M. Christian Eckert, Secrétaire d'Etat au budget