Réunion du mercredi 23 juillet 2014
commission des affaires sociales
Désignation des conseillers prud'hommes - Table ronde des représentants des syndicats de salariés
Réunion du mercredi 9 juillet 2014
commission des affaires sociales
Audition de M. François Bourdillon, candidat pressenti pour le poste de directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Réunion du mardi 8 juillet 2014
délégation aux collectivités territoriales
Présentation du rapport d'information de Mme Patricia Schillinger « Les collectivités territoriales et la petite enfance »
Réunion du mardi 24 juin 2014
Commission spéciale sur la délimitation des régions
Audition de M. Claudy Lebreton, président, Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, vice-présidente, et M. René-Paul Savary, président de la commission « Économie » - Assemblée des départements de France (ADF)
Réunion du mercredi 4 juin 2014
commission des affaires sociales
Aide à domicile - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 14 mai 2014
commission des affaires sociales
Réduction d'activité des moniteurs de ski - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 7 mai 2014
commission des affaires sociales
Réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite afin de favoriser l'activité des nouveaux moniteurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 6 mai 2014
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la Décentralisation, de la Réforme de l'Etat et de la Fonction publique, et de M. André Vallini, secrétaire d'État chargé de la Réforme territoriale, sur la poursuite de la réforme territoriale
Réunion du mercredi 30 avril 2014
commission des affaires sociales
Développement, encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre dans le cadre de la sous-traitance et lutte contre le dumping social et la concurrence déloyale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 15 avril 2014
délégation aux collectivités territoriales
Présentation du rapport de M. Jean-Pierre Vial : « La simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : le cadre légal et réglementaire de l'accès des personnes handicapées aux établissements recevant du public, aux transports publics et à la voirie »
Réunion du mercredi 9 avril 2014
commission des affaires sociales
Mise en oeuvre du Plan cancer - Audition de Mme Agnès Buzyn, présidente de l'Institut national du cancer (INCa)
Réunion du mercredi 26 février 2014
commission des affaires sociales
Fiscalité comportementale - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 25 février 2014
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Daniel Béhar, géographe
Réunion du mercredi 19 février 2014
commission des affaires sociales
Reconquérir l'économie réelle - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et adoption du texte de la commission
Réunion du mardi 11 février 2014
commission des affaires sociales
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Réunion du mercredi 22 janvier 2014
commission des affaires sociales
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Table ronde de représentants des organisations syndicales de salariés (CFDT, CFE-CGC, CFTC, FO)
Réunion du mardi 21 janvier 2014
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Jean-Louis Bianco, président de l'Observatoire de la laïcité, dans le cadre de la préparation du rapport « Les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte » de M. Hervé Maurey
Réunion du mardi 17 décembre 2013
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. François Pillet sur les communes et la sécurité
Examen du rapport de M. Jean-Claude Peyronnet « La place des parlementaires dans les instances locales après l'adoption des nouvelles règles de non-cumul »
Réunion du mercredi 11 décembre 2013
commission des affaires sociales
Stationnement des personnes en situation de handicap - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 4 décembre 2013
commission des affaires sociales
Stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2014 - Mission « Egalité des territoires, logement et ville » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 novembre 2013
délégation aux collectivités territoriales
Audition de MM. Christian Babusiaux, président de chambre, et Pierre Jamet, conseiller maître, sur le rapport public thématique de la Cour des comptes « L'organisation territoriale de l'Etat »
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission des affaires sociales
Conseil d'administration de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) - Audition de M. Didier Houssin, candidat pressenti à la présidence
Loi de finances pour 2014 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commission des affaires sociales
Conditions d'attribution de la carte du combattant - Examen du rapport et du texte de la commission
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 12 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 6 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des rapports
Réunion du mardi 5 novembre 2013
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde « La sécurité sociale des élus locaux »
Réunion du mardi 22 octobre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur, de la Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre chargée des personnes âgées et de l'autonomie, et Dominique Bertinotti, ministre chargée de la famille
Réunion du mardi 15 octobre 2013
commission des affaires sociales
Economie sociale et solidaire - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Table ronde sur la pénibilité
Réunion du mardi 1 octobre 2013
délégation aux collectivités territoriales
Réunion de la Commission consultative d'évaluation des normes