• Réunion du mercredi 13 juillet 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l'Institut national de la recherche agronomique

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2016

    commission des affaires économiques

    Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen d'un amendement de séance

  • Réunion du mercredi 29 juin 2016

    commission des affaires économiques

    Groupe de travail sur les normes en matière agricole - Présentation des orientations

    Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen des amendements complémentaires

  • Réunion du jeudi 23 juin 2016

    délégation aux collectivités territoriales

    Présentation de la proposition de loi de simplification du groupe de travail et du rapport d'information de MM. François Calvet et Marc Daunis, rapporteurs du groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols

  • Réunion du mardi 21 juin 2016

    commission des affaires économiques

    Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen du rapport pour avis et des articles délégués au fond

  • Réunion du mercredi 1 juin 2016

    commission des affaires économiques

    Groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols - Communication

    Relancer la construction en milieu rural - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 mai 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie

    Relancer la construction en milieu rural - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 mai 2016

    commission des affaires économiques

    Bilan annuel de l'application des lois - Communication

    Simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 3 mai 2016

    commission des affaires économiques

    Politique du logement - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable

  • Réunion du mercredi 27 avril 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Électricité de France

  • Réunion du mardi 5 avril 2016

    commission des affaires économiques

    République numérique - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique, chargée du Numérique

  • Réunion du mercredi 30 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Présentation du deuxième rapport de la CNAUF

  • Réunion du mercredi 16 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire- Examen du rapport et du texte de la commission

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 9 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 2 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Ancrage territorial de l'alimentation - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 1 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Économie bleue - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 10 février 2016

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat

  • Réunion du mercredi 3 février 2016

    commission des affaires économiques

    Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2016

    commission des affaires économiques

    Accès au logement social pour le plus grand nombre - Examen du rapport pour avis

    Réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Marwan Lahoud, président d'Airbus Group SAS et directeur général délégué d'Airbus Group

    Chambres de commerce et d'industrie et chambres de métiers et de l'artisanat - Examen du rapport et du texte de la commission

    Nomination d'un rapporteur pour avis

  • Réunion du jeudi 14 janvier 2016

    délégation aux collectivités territoriales

    Programme de travail pour le premier semestre 2016

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2015

    commission des affaires économiques

    Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2015

    commission des affaires économiques

    Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen des amendements

    Loi de finances rectificatives pour 2015 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2015

    commission des affaires économiques

    Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission

    Instaurer une dérogation aux délais de paiement interentreprises pour les activités de « grand export » - Examen du rapport et du texte de la commission

    Nomination d'un rapporteur

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Politique des territoires » - Crédits « Ville » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2016 - Missions « Économie » et « Participations financières de l'Etat » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du jeudi 12 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme George Pau-Langevin, ministre des Outre-mer

  • Réunion du jeudi 5 novembre 2015

    délégation aux collectivités territoriales

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 3 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2015

    commission des affaires économiques

    Contenu des différentes actions du programme d'investissements d'avenir et leur avancement - Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. André Yché, président du directoire de la Société nationale immobilière

  • Réunion du jeudi 8 octobre 2015

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture

  • Réunion du jeudi 8 octobre 2015

    délégation aux collectivités territoriales

    Échange de vues sur l'avancement de la préparation du rapport de la Délégation « Les collectivités territoriales, actrices de la lutte contre le changement climatique », dans la perspective de sa présentation à l'occasion du Congrès des maires 2015

  • Réunion du jeudi 8 octobre 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective