Allez au contenu,
Allez à la navigation
Interventions en commission de M. André LARDEUX
Réunion du mardi 12 juillet 2011 (commission des affaires sociales)
Santé et logement en Martinique et en Guyane -
Communication
Réunion du mercredi 29 juin 2011 (commission des affaires sociales)
Certification des comptes sociaux - Audition de MM. Jean-Louis
Deroussen, président du conseil d'administration et Hervé Drouet, directeur de
la Cnaf
Politique familiale et protection de l'enfance au Québec -
Communication
Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission des affaires sociales)
Certification des comptes sociaux - Audition de M. Antoine
Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes
Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels -
Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des affaires sociales)
Bioéthique - Désignation des candidats à une éventuellecommission
mixte paritaire
Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième
lecture
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques
- Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 1 juin 2011 (commission des affaires sociales)
Bioéthique - Examen du rapport et adoption du texte de la
commission en deuxième lecture
Modernisation du congé maternité - Examen des amendements
Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission des affaires sociales)
Modernisation du congé maternité - Examen du rapport
Réunion du mercredi 6 avril 2011 (commission des affaires sociales)
Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la
commission
Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission des affaires sociales)
Bioéthique - Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave,
directrice générale de l'agence de la biomédecine
Réunion du mercredi 2 mars 2011 (commission des affaires sociales)
Bioéthique - Audition de M. Axel Kahn, directeur de recherches à
l'institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), président
de l'Université Paris Descartes
Bioéthique - Audition de Mme Stéphanie Hennette-Vauchez, professeure de
droit public à l'Université Paris ouest Nanterre La Défense
Réunion du mercredi 16 février 2011 (commission des affaires
sociales)
Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires -
Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 1 février 2011 (commission des affaires sociales)
Utilisation des fonds mobilisés pour la lutte contre la pandémie
grippale A (H1N1) - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 25 janvier 2011 (commission des affaires sociales)
Fin de vie - Examen des amendements au texte
de la commission
Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission des affaires
sociales)
Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du
texte de la commission
Réunion du mardi 18 janvier 2011 (commission des affaires sociales)
Fin de vie - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du jeudi 13 janvier 2011 (commission des affaires sociales)
Fin de vie - Audition de M. Emmanuel Halais, philosophe, maître de
conférences à l'Université de Picardie-Jules Verne)
Réunion du mardi 30 novembre 2010 (commission des affaires sociales)
Loi de finances pour 2011 - Mission Santé et articles 86 bis à 86
nonies rattachés - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 18 novembre 2010 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de
la sécurité sociale pour 2011
Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des affaires
sociales)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de
l'examen des amendements
Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission des affaires
sociales)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du
rapport
Réunion du jeudi 14 octobre 2010 (commission des affaires sociales)
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte
de la commission
Réunion du jeudi 7 octobre 2010 (commission des affaires sociales)
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte
de la commission
Réunion du mardi 5 octobre 2010 (commission des affaires sociales)
Réforme des retraites - Examen des amendements au texte de la
commission
Réunion du mercredi 29 septembre 2010 (commission des affaires
sociales)
Réforme des retraites - Suite de l'examen du rapport et du texte
de la commission
Réunion du mardi 28 septembre 2010 (commission des affaires sociales)
Réforme des retraites - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réforme des retraites - Présentation du rapport et des recommandations de
la délégation aux droits des femmes
Réunion du mercredi 1 septembre 2010 (commission des affaires
sociales)
Gestion de la dette sociale - Examen du
rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 juillet 2010 (commission des affaires sociales)
Mission d'information sur le mal-être au travail - Présentation du
rapport d'information
Réunion du mardi 6 juillet 2010 (Mission d'information sur le mal-être au
travail)
Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 29 juin 2010 (commission des affaires sociales)
Certification des comptes de la Caisse nationale d'assurance
vieillesse (Cnav) - Audition de M. Pierre Mayeur, directeur, et Mme Pascale
Robakowski, agent comptable de la Cnav
Situation des finances sociales - Audition de M. Patrice Ract-Madoux,
président du conseil d'administration de la caisse d'amortissement de la dette
sociale (Cades)
Situation des finances sociales - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen,
président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général de la
caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)
Réunion du mercredi 9 juin 2010 (commission des affaires sociales)
Maisons départementales des personnes handicapées et politique du
handicap - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 27 mai 2010 (commission des affaires sociales)
Création des maisons d'assistants maternels - Examen des
amendements au texte de la commission en deuxième lecture
Questions diverses
Très petites entreprises et démocratie sociale - Examen du rapport et du
texte de la commission
Réunion du mercredi 19 mai 2010 (commission des affaires sociales)
Création des maisons d'assistants maternels - Examen du rapport -
Examen des amendements - Adoption du texte de la commission en deuxième
lecture
Réunion du mardi 18 mai 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de la
sécurité sociale)
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Examen du rapport
d'information
Réunion du mardi 11 mai 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de la
sécurité sociale)
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. François
Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de
l'Etat
Réunion du mercredi 28 avril 2010 (Mission d'information sur le mal-être
au travail)
Table ronde avec les représentants des organisations syndicales
des personnels de police
Réunion du mercredi 28 avril 2010 (commission des affaires sociales)
Facilité d'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs
sociaux - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 7 avril 2010 (commission des affaires sociales)
Facilité d'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs
sociaux - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la
commission
Réunion du mardi 6 avril 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de la
sécurité sociale)
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Laurent
Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'emploi
Réunion du mercredi 24 mars 2010 (commission des affaires sociales)
Mission d'information Californie - Communication
Réunion du mardi 23 mars 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de la
sécurité sociale)
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de MM. Jean Lardin,
président, Pierre Burban, secrétaire général, et Mme Caroline Duc,chargée des
relations avec le Parlement de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Réunion du mardi 23 février 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de
la sécurité sociale)
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Jean-Frédéric
Poisson, député des Yvelines, rapporteur de la mission d'information sur la
pénibilité au travail
Réunion du jeudi 18 février 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de
la sécurité sociale)
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de Mmes Martine
Durand, chef statisticien et directeur, direction des statistiques, et Monika
Queisser, chef de division, division des politiques sociales, de l'organisation
de coopération et de développement économiques (OCDE)
Réunion du mercredi 3 février 2010 (Mission d'information sur le mal-être
au travail)
Audition de Mme Constance Hazen, psychiatre au centre hospitalier
Sainte Anne
Réunion du mercredi 27 janvier 2010 (Mission d'information sur le
mal-être au travail)
Audition de M. Eric Albert, président de l'Institut français
d'action sur le stress (Ifas)
Audition de M. Patrick Légeron, psychiatre et directeur général du cabinet
Stimulus, auteur du rapport sur la détermination, la mesure et le suivi des
risques psychosociaux au travail
Réunion du mercredi 20 janvier 2010 (Mission d'information sur le
mal-être au travail)
Audition de Mme Marie Pezé, psychologue en charge de la
consultation « Souffrance et travail » au centre d'accueil et de soins
hospitaliers (Cash) de Nanterre
Réunion du mercredi 20 janvier 2010 (commission des affaires
sociales)
Laboratoires pharmaceutiques fournisseurs des vaccins antigrippaux
H1N1 - Table ronde
Réunion du mercredi 13 janvier 2010 (Mission d'information sur le
mal-être au travail)
Table ronde
Réunion du mercredi 13 janvier 2010 (commission des affaires
sociales)
Création des maisons d'assistants maternels - Examen des
amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 22 décembre 2009 (commission des affaires sociales)
Création des maisons d'assistants maternels - Examen du rapport -
Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du jeudi 26 novembre 2009 (commission des affaires sociales)
Loi de finances pour 2010 - Mission « Régimes sociaux et de
retraite » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 24 novembre 2009 (Mission d'information sur le mal-être
au travail)
Constitution du bureau - Echange de vues
Réunion du mardi 24 novembre 2009 (commission des affaires sociales)
Loi de finances pour 2010 - Audition de Mme Nadine Morano,
secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité
Réunion du mercredi 18 novembre 2009 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de
la sécurité sociale pour 2010
Réunion du mercredi 18 novembre 2009 (commission des affaires
sociales)
Projet de loi de finances pour 2010 - Action « Mission
interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) » -
Examen du rapport pour avis
Réunion du vendredi 13 novembre 2009 (commission des affaires
sociales)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 -
Commission mixte paritaire - Désignation des candidats
Réunion du jeudi 12 novembre 2009 (commission des affaires sociales)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 -
Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 3 novembre 2009 (commission des affaires sociales)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 -
Examen du rapport
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Majoration
de durée d'assurance vieillesse des mères
Réunion du mercredi 28 octobre 2009 (commission des affaires
sociales)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 -
Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale
des caisses d'assurance maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance
maladie des travailleurs salariés (Cnam)
Réunion du mardi 20 octobre 2009 (commission des affaires sociales)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 -
Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et
Hervé Drouet, directeur général, de la caisse nationale d'allocations
familiales (Cnaf)
Réunion du jeudi 15 octobre 2009 (commission des finances)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de
M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille,
de la solidarité et de la ville, M. Eric Woerth, ministre du budget, des
comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Mme
Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et Mme Nora
Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés
Réunion du jeudi 15 octobre 2009 (commission des affaires sociales)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de
MM. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction
publique et de la réforme de l'Etat, Xavier Darcos, ministre du travail, des
relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, et de Mmes
Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et Nora Berra,
secrétaire d'Etat chargée des aînés
Réunion du mercredi 14 octobre 2009 (commission des affaires
sociales)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de
MM. Pierre Burban, président du conseil d'administration, Pierre Ricordeau,
directeur, Alain Gubian, directeur financier, et Benjamin Ferras, directeur de
cabinet, de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
(Acoss)
Réunion du jeudi 16 juillet 2009 (commission des affaires sociales)
Repos dominical - Examen du rapport - Examen des amendements -
Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 juillet 2009 (commission des affaires sociales)
Etat des comptes de la sécurité sociale - Examen du rapport
d'information
Nomination de rapporteurs
Réunion du mardi 7 juillet 2009 (commission des affaires sociales)
Repos dominical - Table ronde
Réunion du jeudi 2 juillet 2009 (commission des affaires sociales)
Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de Mme Danièle
Karniewicz, présidente du conseil d'administration de la caisse nationale
d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (Cnav)
Réunion du mercredi 1 juillet 2009 (commission des affaires sociales)
Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Frédéric
Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance
maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs
salariés (Cnam), et de M. Jean-Marc Aubert, directeur délégué à la gestion et à
l'organisation des soins de la Cnam
Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de MM. Jean-Louis
Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur
général, de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)
Réunion du mardi 30 juin 2009 (commission des affaires sociales)
Certification des comptes de la sécurité sociale - Audition de M.
Philippe Séguin, Premier président, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e
chambre, MM. André Gauron et Jean-Philippe Vachia, conseillers maîtres, de la
Cour des comptes
Réunion du mercredi 24 juin 2009 (commission des affaires sociales)
Bilan des maisons départementales des personnes handicapées -
Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 5 mai 2009 (commission des affaires sociales)
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements -
Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 avril 2009 (commission des affaires sociales)
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements -
Adoption du texte de la commission