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Interventions en commission de Hervé MAUREY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2011-2012

Réunion du mardi 11 septembre 2012 (commission du développement durable)

Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

Réunion du mercredi 25 juillet 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, et de Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée chargée de la décentralisation

Réunion du mercredi 25 juillet 2012 (commission du développement durable)

Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

Communication sur l'aménagement numérique des territoires de Yves Rome, président de l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA)

Réunion du mercredi 25 juillet 2012 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

Réunion du mercredi 18 juillet 2012 (commission du développement durable)

Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général de France Télécom-Orange

Réunion du mercredi 18 juillet 2012 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général de France Télécom-Orange

Réunion du mardi 10 juillet 2012 (commission du développement durable)

Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du mardi 10 juillet 2012 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du mardi 22 mai 2012 (commission du développement durable)

Négociations internationales - Climat et environnement - Examen du rapport Rio + 20

Réunion du mercredi 28 mars 2012 (commission du développement durable)

Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental

Réunion du mercredi 22 février 2012 (commission du développement durable)

Constitution

Réunion du mardi 21 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Déplacement en Corée du Sud en avril 2011 - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 1 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Aménagement numérique du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 janvier 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Aménagement numérique du territoire - Audition de M. Éric Besson, ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, l'énergie et de l'économie numérique

Réunion du mercredi 18 janvier 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Modalités d'intervention des collectivités territoriales dans le déploiement des réseaux à très haut débit - Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence

Réunion du mardi 17 janvier 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Eric Jalon, directeur général des collectivités locales

Réunion du mercredi 21 décembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Simplification du droit et allègement des démarches administratives - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 21 décembre 2011 (commission des lois)

Simplification du droit et allègement des démarches administratives - Examen du rapport

Réunion du mardi 20 décembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Droits, protection et information des consommateurs - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Constitution du Bureau

Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 - Mission Engagements financiers de l'Etat - Compte d'affectation spéciale Participations financières de l'État - Examen du rapport pour avis