• Réunion du mercredi 23 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Désignation des conseillers prud'hommes - Table ronde des représentants des syndicats de salariés

  • Réunion du mardi 22 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen, en nouvelle lecture, du rapport

  • Réunion du lundi 21 juillet 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes

  • Réunion du jeudi 10 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Conférence sociale 2014 - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social

  • Réunion du mardi 8 juillet 2014

    Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel

    Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 2 juillet 2014

    Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel

    Audition de Mme Christiane Taubira, ministre de la justice, garde des Sceaux

  • Réunion du mercredi 2 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Rapport annuel de la HAS - Audition de M. Jean-Luc Harousseau, président du collège de la Haute Autorité de santé (HAS)

  • Réunion du mardi 1 juillet 2014

    Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel

    Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

  • Réunion du mercredi 25 juin 2014

    Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel

    Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

  • Réunion du mercredi 25 juin 2014

    commission des affaires sociales

    « Comment enrayer le cycle de la pauvreté ? Osons la fraternité ! » - Présentation du rapport d'information

    Protection de l'enfance - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 17 juin 2014

    Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel

    Audition de Mmes Christine Lazerges, présidente, Catherine Teitgen-Colly, vice-présidente, rapporteure de l'avis sur la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel et Cécile Riou-Batista, chargée de mission, de la commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH)

  • Réunion du mercredi 11 juin 2014

    Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel

    Présentation du rapport de Mme Brigitte Gonthier-Maurin, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, rapporteure sur la proposition de loi n° 207 (2013-2014) renforçant la lutte contre le système prostitutionnel

  • Réunion du jeudi 5 juin 2014

    délégation aux droits des femmes

    Prostitution - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 28 mai 2014

    Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel

    Auditions de Mmes Maryse Tourne, présidente, et Anne-Marie Pichon, directrice (Association Ippo), de Mmes Alice Lafille, chargée de développement et des questions de violence et du droit des étrangers, et Krystel Odobet, animatrice de prévention auprès des personnes qui se prostituent via internet (Association Griselidis), et de M. Antoine Baudry, animateur prévention et Mmes Joy Oghenero, étudiante, et Karen Drot (Association Cabiria)

  • Réunion du jeudi 22 mai 2014

    délégation aux droits des femmes

    Violences dans les armées - Audition de Mme Brigitte Debernardy, contrôleur général des armées, et du général d'armée Didier Bolelli, inspecteur général des armées

  • Réunion du mardi 20 mai 2014

    Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel

    Audition de M. Simon Häggström, chef de la brigade antiprostitution de Stockholm

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel

    Audition de M. Robert Badinter, ancien garde des sceaux

  • Réunion du mercredi 30 avril 2014

    Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel

    Audition de Mme Hélène de Rugy, déléguée générale de l'Amicale du Nid, de MM. Yves Charpenel, président de la Fondation Scelles, Grégoire Théry, secrétaire général du Mouvement du Nid et Philippe Moricet, président de l'Association Altaïr

  • Réunion du mercredi 16 avril 2014

    commission des lois

    Egalité réelle entre les femmes et les hommes - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 avril 2014

    commission des lois

    Égalité réelle entre les femmes et les hommes - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 avril 2014

    Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel

    Audition de Mmes Laurence Nöelle et Rosen Hicher, sorties de la prostitution

  • Réunion du mardi 8 avril 2014

    commission des affaires sociales

    Egalité réelle entre les femmes et les hommes - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 27 février 2014

    délégation aux droits des femmes

    Prostitution - Audition de M. Michel Bozon, sociologue et démographe, directeur de recherche à l'Institut national d'études démographiques (INED), et Mme Nathalie Bajos, sociologue et démographe, directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

    Prostitution - Audition de Mme Sylvie Bigot-Maloizel, docteure en sociologie au Centre d'études et de recherches sur les risques et les vulnérabilités (CERReV) de l'Université de Caen-Basse-Normandie

  • Réunion du jeudi 20 février 2014

    délégation aux droits des femmes

    Stéréotypes dans les manuels scolaires - Table ronde

  • Réunion du mercredi 12 février 2014

    Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel

    Audition de Mme Michèle-Laure Rassat, professeur émérite des facultés de droit, spécialiste du droit pénal

  • Réunion du jeudi 6 février 2014

    délégation aux droits des femmes

    Prostitution - Audition des présidentes des commissions « violences de genre » et « santé, droits sexuels et reproductifs » du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCE f-h)

  • Réunion du mercredi 5 février 2014

    commission des affaires sociales

    Choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin de vie digne- Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 5 décembre 2013

    délégation aux droits des femmes

    Violences à l'égard des femmes dans les territoires en conflit - Audition de Mme Yamina Benguigui, ministre déléguée auprès du ministre des Affaires étrangères, chargée de la Francophonie

    Violences à l'égard des femmes dans les territoires en conflit - Table ronde des historiens et de l'anthropologue

  • Réunion du jeudi 21 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Conclusions du Comité interministériel sur le handicap - Audition de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre chargée des personnes handicapées

  • Réunion du mardi 22 octobre 2013

    délégation aux droits des femmes

    Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport d'information et des recommandations

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur, de la Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)

  • Réunion du mardi 15 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Accès aux soins des plus démunis - Présentation du rapport de Mme Aline Archimbaud

    Economie sociale et solidaire - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 8 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Situation sociale des personnes prostituées - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis