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Interventions en commission de Alain MILON


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2012-2013

Réunion du mercredi 25 septembre 2013 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Agences régionales de santé - Audition de MM. Christian Müller, président de la Conférence des présidents de commissions médicales d'établissement de centres hospitaliers spécialisés (CME de CHS), Joseph Halos, président, et Gilles Moullec, secrétaire général adjoint, de l'Association des établissements participant au service public de santé mentale (Adesm)

Réunion du mercredi 24 juillet 2013 (commission des affaires sociales)

Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 17 juillet 2013 (commission des affaires sociales)

Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 10 juillet 2013 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Agences régionales de santé - Audition de M. Dominique Bur, préfet de la région Nord-Pas-de-Calais, préfet du Nord, représentant de l'Association du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du ministère de l'intérieur

Réunion du mercredi 10 juillet 2013 (commission des affaires sociales)

Organisation du système de soins de premier recours et prévention du suicide au Québec - Compte rendu de la mission d'information de la commission

Sécurité sociale - Certification des comptes 2012 - Audition du Premier président de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 26 juin 2013 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Agences régionales de santé - Audition de M. Jean-Yves Grall, directeur général de la santé

Agences régionales de santé - Table ronde avec les syndicats de médecins

Réunion du mercredi 26 juin 2013 (commission des affaires sociales)

Table ronde sur la prévention du suicide

Réunion du mercredi 19 juin 2013 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Médicaments génériques - Première table ronde consacrée à l'équivalence entre princeps et générique

Réunion du mercredi 19 juin 2013 (commission des affaires sociales)

Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Table ronde

Réunion du mercredi 12 juin 2013 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Agences régionales de santé (ARS) - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

Réunion du mercredi 5 juin 2013 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Agences régionales de santé (ARS) - Audition de M. Jean Debeaupuis, directeur général de l'offre de soins

Agences régionales de santé (ARS) - Audition de MM. Guy Moulin, président de la Conférence des présidents de commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers universitaires (CME de CHU), et Frédéric Martineau, président de la conférence des présidents de CME des centres hospitaliers (CME de CH)

Réunion du mercredi 22 mai 2013 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Agences régionales de santé (ARS) - Audition de M. Gérard Roche, président du conseil général de la Haute-Loire, membre du bureau de l'Assemblée des départements de France (ADF)

Réunion du mercredi 15 mai 2013 (commission des affaires sociales)

Qualité de l'offre alimentaire en outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission

Refondation de l'école de la République - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 24 avril 2013 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Agences régionales de santé (ARS) - Table ronde des fédérations représentant les établissements médico-sociaux

Réunion du mercredi 10 avril 2013 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant réforme de la biologie médicale

Réunion du mercredi 20 mars 2013 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Agences régionales de santé - Audition de MM. Guy Collet, conseiller en stratégie, et Cédric Arcos, directeur de cabinet du président de la Fédération hospitalière de France (FHF), Mme Catherine Réa, conseiller médical de la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (Fehap), et Mme Elisabeth Tomé-Gertheinrichs, déléguée générale de la Fédération de l'hospitalisation privée (FHP)

Réunion du mercredi 20 mars 2013 (commission des affaires sociales)

Assistance médicale à la procréation (AMP)- Organisation d'États généraux par le Comité consultatif national d'éthique

Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 13 mars 2013 (commission des finances)

Audition de M. Michel Aglietta, candidat proposé par le Président du Sénat pour le Haut Conseil des finances publiques

Réunion du mercredi 13 mars 2013 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Agences régionales de santé - Audition de MM. Denis Piveteau, secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales, et Laurent Gratieux, responsable du pôle santé au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales

Agences régionales de santé - Audition de MM. Luc Allaire, directeur et Xavier Dupont, directeur des établissements et services médico-sociaux de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)

Réunion du mercredi 13 mars 2013 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Michel Aglietta, candidat proposé par le Président du Sénat pour le Haut Conseil des finances publiques

Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission des affaires sociales)

Expérimentation des maisons de naissance - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 20 février 2013 (commission des affaires sociales)

Expérimentation des maisons de naissance - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 février 2013 (commission des affaires sociales)

Politique vaccinale de la France - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 12 février 2013 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Audition de M. Christophe Jacquinet, président du collège des directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS), directeur général de l'ARS Rhône-Alpes

Réunion du mercredi 19 décembre 2012 (commission des affaires sociales)

Prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 11 décembre 2012 (commission des affaires sociales)

Suspension de la fabrication, de l'importation, de l'exportation et de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mercredi 5 décembre 2012 (commission des affaires sociales)

Autoriser le recouvrement sur succession des sommes versées au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie pour les successions supérieures à 150 000 euros - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 28 novembre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2013 - Action « Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) » du programme « Coordination du travail gouvernemental » de la mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Examen du rapport pour avis

Prix des médicaments - Proposition de résolution européenne

Réunion du mercredi 21 novembre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 20 novembre 2012 (commission mixte paritaire)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013

Réunion du mercredi 14 novembre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 7 novembre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 31 octobre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2013 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie, Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la famille et Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Réunion du mardi 16 octobre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie, Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la famille et Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Réunion du mercredi 10 octobre 2012 (Commission d'enquête Mouvements à caractère sectaire)

Constitution du bureau

Réunion du mercredi 10 octobre 2012 (commission des affaires sociales)

Création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 3 octobre 2012 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission

Suspension de mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen du rapport et du texte de la commission