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Interventions en commission de Georges PATIENT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2012-2013

Réunion du jeudi 4 juillet 2013 (commission des affaires européennes)

Audition de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé des affaires européennes

Réunion du mardi 25 juin 2013 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Audition de M. Serge Letchimy, parlementaire en mission auprès du ministre des Outre-mer, sur l'article 349 du traité de Lisbonne (mesures spécifiques concernant les régions ultrapériphériques)

Réunion du mercredi 5 juin 2013 (commission des affaires économiques)

Dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer - Examen des conclusions du groupe de travail

Réunion du mercredi 5 juin 2013 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer - Examen des conclusions du groupe de travail

Réunion du mercredi 15 mai 2013 (commission des affaires économiques)

Doctrine d'intervention de la Banque publique d'investissement (BPI) - Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la BPI

Réunion du mercredi 15 mai 2013 (commission des finances)

Doctrine d'intervention de la Banque publique d'investissement (BPI) - Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la BPI

Renouvellement du régime fiscal applicable au rhum traditionnel des départements d'outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 19 mars 2013 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Audition de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur les questions de l'octroi de mer, de la fiscalité du rhum et de la défiscalisation

Réunion du mercredi 20 février 2013 (commission des affaires européennes)

Politique régionale - La politique de l'Union européenne dans les RUP : l'exemple de la Guyane - Rapport de MM. Georges Patient et Simon Sutour

Réunion du mercredi 16 janvier 2013 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Audition de M. Patrick Romeo, président de Shell France

La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Présentation par MM. Jean-Étienne Antoinette et Georges Patient, Sénateurs de la Guyane, d'une étude de législation comparée sur les régimes applicables en matière d'exploration et d'exploitation pétrolières offshore

Réunion du mercredi 5 décembre 2012 (commission du développement durable)

Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État

Réunion du mercredi 5 décembre 2012 (commission des affaires économiques)

Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État

Réunion du mercredi 5 décembre 2012 (commission des finances)

Création de la banque publique d'investissement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 5 décembre 2012 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Audition de Mme Sophie Élizéon, délégué interministérielle pour l'égalité des chances des Français d'outre-mer

Réunion du mardi 20 novembre 2012 (commission des finances)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Outre-mer » (et article 66 ter) - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 7 novembre 2012 (commission des affaires européennes)

Politique régionale - Examen de la proposition de résolution n° 93 sur la stratégie européenne pour les régions ultrapériphériques (RUP) à l'horizon 2020 - Rapport de M. Georges Patient

Politique régionale - L'Union européenne et le financement
des régions ultrapériphériques françaises - Proposition de résolution européenne de M. Georges Patient

Réunion du mercredi 7 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Stratégie européenne pour les régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - Débat et présentation de deux propositions de résolution

Réunion du mardi 30 octobre 2012 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Examen de la proposition de résolution européenne relative aux perspectives européennes pour les régions ultrapériphériques à l'horizon 2020

Réunion du mercredi 24 octobre 2012 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué aux affaires européennes

Réunion du mardi 16 octobre 2012 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Défiscalisation du logement social en outre-mer - Communication

Contrôle budgétaire - Office français de l'immigration et de l'intégration - Communication

Réunion du jeudi 11 octobre 2012 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Audition de M. Patrice Tirolien, député européen

Audition de M. Vincent Bouvier, délégué général à l'outre-mer, accompagné de MM. Marc Del Grande et Ibrahim Moussonni

La stratégie européenne pour les régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - Audition de M. Younous Omarjee, député européen