Réunion du mercredi 25 septembre 2013
MCI Avenir de l'organisation décentralisée de la République
Échange de vues
Réunion du mercredi 11 septembre 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de programmation militaire - Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration
Réunion du mardi 16 juillet 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accueil des personnes handicapées - Approbation de l'accord-cadre entre la France et la Belgique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 10 juillet 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Patrick Pailloux, directeur général de l'Agence national de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI)
Réunion du mercredi 3 juillet 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe de travail « Quelle Europe, pour quelle défense ? » - Examen du rapport d'information
Groupe de travail sur le Sahel - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 2 juillet 2013
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Bertrand Faure, professeur à l'Université de Nantes, sur les principes constitutionnels applicables à la décentralisation : bilan de l'application de la révision constitutionnelle du 28 mars 2003
Réunion du mardi 11 juin 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord de sécurité sociale entre la France et l'Organisation internationale pour l'énergie de fusion en vue de la mise en oeuvre du projet ITER - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 juin 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de l'amiral Guillaud, chef d'état-major des armées
Réunion du mercredi 29 mai 2013
MCI Avenir de l'organisation décentralisée de la République
Audition de M. Hervé le Bras, démographe, directeur d'études à l'école des hautes études en sciences sociales (EHESS)
Réunion du mercredi 22 mai 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de Mme Anne Paugam, candidate désignée aux fonctions de directeur général de l'Agence française de développement - Avis et résultat du scrutin
Réunion du mardi 21 mai 2013
MCI Avenir de l'organisation décentralisée de la République
Débat sur les orientations de la mission et établissement du programme de travail
Réunion du jeudi 25 avril 2013
délégation aux collectivités territoriales
Audition de MM. Alain Lambert et Jean-Claude Boulard sur la lutte contre l'inflation normative
Réunion du mardi 9 avril 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Echange de vues avec une délégation du Parlement afghan
Réunion du mercredi 20 mars 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Situation intérieure et extérieure de la Chine - Audition de M. Jean-Luc Domenach, directeur de recherche au CERI-Sciences Po
Réunion du mardi 12 mars 2013
délégation aux collectivités territoriales
Suite de l'examen du rapport « Valoriser les mandats locaux par le non-cumul » de MM. François-Noël Buffet et Georges Labazée
Réunion du mardi 26 février 2013
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport « Valoriser les mandats locaux par le non-cumul » de MM. François-Noël Buffet et Georges Labazée »
Réunion du mercredi 20 février 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Forum transatlantique organisé par l'Assemblée parlementaire de l'OTAN - Communication
Réunion du mardi 5 février 2013
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commission du développement durable
Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 12 décembre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord entre la France et le Vietnam pour la création et le développement de l'université des sciences et des technologies de Hanoï - Examen du rapport et du texte de la commission
Politique de sécurité et de défense commune de l'Union européenne - Audition de M. Jean-Louis Falconi, Ambassadeur, Représentant de la France auprès du Comité politique et de sécurité (COPS) de l'Union européenne
Ratification de l'accord de partenariat économique entre la Communauté européenne et ses Etats membres et les Etats du Cariforum - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 4 décembre 2012
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde sur les conférences territoriales
Réunion du mardi 27 novembre 2012
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Thierry Bert, délégué général de l'Union Sociale pour l'Habitat
Réunion du jeudi 22 novembre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2013 - Mission Aide publique au développement, programme « Aide économique et financière au développement » et programme « Solidarité à l'égard des pays en développement » - Examen du rapport pour avis
Nomination d'un représentant spécial de l'Union européenne pour le Tibet - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 13 novembre 2012
délégation aux collectivités territoriales
La coopération décentralisée - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 7 novembre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2013 - Mission « Aide publique au développement » - Programme « Aide économique et financière au développement » - Audition de Mme Delphine d'Amarzit, chef du service des affaires multilatérales et du développement à la direction générale du Trésor
Loi de finances pour 2013 - Mission « Défense » - Programme « Soutien de la politique de la défense » - Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'Administration au ministère de la défense
Réunion du mardi 6 novembre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2013 - Mission « Aide publique au développement » - Audition de M. Pascal Canfin, ministre délégué chargé du développement
Réunion du mercredi 31 octobre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2013 - Missions Sécurité et Immigration, asile et intégration - Programme Gendarmerie - Audition M. Manuel Valls, ministre de l'Intérieur
Réunion du mercredi 24 octobre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2013 - Programme Solidarité de la mission « Aide publique au développement » - Audition de M. Dov Zerah, directeur général de l'Agence française de développement (AFD)
Réunion du mardi 23 octobre 2012
délégation aux collectivités territoriales
Échange de vues, après la tenue des états généraux de la démocratie territoriale, avec M. Manuel Valls, ministre de l'Intérieur
Réunion du mardi 23 octobre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Jean-Baptiste Mattéi, directeur général de la Mondialisation, du développement et des partenariats (DGM) au ministère des affaires étrangères
Réunion du mercredi 17 octobre 2012
commission des lois
Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Réunion du mardi 16 octobre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères
Réunion du mercredi 3 octobre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Avenir de la politique de coopération française au développement - Table ronde
Réunion du mardi 2 octobre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Relations transatlantiques - Audition de Mme Alexandra de Hoop Scheffer, directrice de German Marshall Fund of the United States - France