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Interventions en commission de Yves POZZO di BORGO


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2014-2015

Réunion du jeudi 19 mars 2015 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Projet de taxe sur les transactions financières : communication de Mme Fabienne Keller

Économie, finances et fiscalité - Semestre européen et flexibilité dans le pacte de stabilité et de croissance : communication de Mme Fabienne Keller et M. François Marc

Réunion du jeudi 19 mars 2015 (CE coût économique et financier de la pollution de l'air)

Audition de M. Bernard Garnier, président, Mme Anne Laborie, secrétaire générale, MM. Guy Bergé, trésorier (président d'Air Lorraine), et Daniel Huot, membre du bureau (président d'Atmo Franche-Comté), d'Atmo France

Réunion du jeudi 12 mars 2015 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Action de l'Union européenne contre les sites Internet faisant l'apologie de la violence terroriste : communication de M. André Gattolin et de Mme Colette Mélot

Justice et affaires intérieures - Coopération policière dans la lutte contre le terrorisme : communication de M. Michel Delebarre et de Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Réunion du jeudi 5 mars 2015 (CE coût économique et financier de la pollution de l'air)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 4 mars 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de Mme Susanne Wasum-Rainer, ambassadeur d'Allemagne en France

Réunion du mardi 17 février 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de M. Frans Timmermans, vice-président de la Commission européenne, chargé des relations institutionnelles, de l'État de droit et de la Charte des droits fondamentaux

Réunion du mardi 17 février 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Situation en Ukraine, en Irak et en Syrie - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Réunion du mercredi 4 février 2015 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Proposition de directive relative à la création d'un PNR européen - Proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Entretien avec une délégation de parlementaires britanniques sur la situation des migrants à Calais - Communication de M. Jean-Yves Leconte

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense

Réunion du jeudi 27 novembre 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Proposition de résolution européenne n° 73 sur l'expression des parlements nationaux lors du renouvellement de la Commission européenne - Examen du rapport de M. Robert Navarro

Politique commerciale - Proposition de résolution européenne relative au traité de libre-échange transatlantique (TTIP) - Examen du rapport de M. Michel Billout

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission des affaires européennes)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Regards croisés franco-allemands sur l'organisation territoriale avec Mme Annegret Kramp-Karrenbauer, Ministre-présidente du Land de Sarre, et M. Peter Friedrich, Ministre du Land-de Bade Wurtemberg, chargé du Bundesrat, des Affaires européennes et internationales

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission des lois)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Regards croisés franco-allemands sur l'organisation territoriale avec Mme Annegret Kramp-Karrenbauer, Ministre-présidente du Land de Sarre, et M. Peter Friedrich, Ministre du Land-de Bade Wurtemberg, chargé du Bundesrat, des Affaires européennes et internationales

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Programme « Préparation et emploi des forces » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 18 novembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Sécurités » - Programme « Gendarmerie » - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (commission des affaires européennes)

Politique étrangère et de défense - La situation en Ukraine après les élections législatives : communication de M. Yves Pozzo di Borgo

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2015 - Audition du Général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2015 - Audition du Général Denis Mercier, chef d'état-major de l'armée de l'air

Loi de finances pour 2015 - Programme « Coordination du travail gouvernemental » - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Renouvellement des institutions et priorités de l'Union européenne - Communication de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Audition du Général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées

Réunion du jeudi 16 octobre 2014 (commission des affaires européennes)

Présentation du programme et des méthodes de travail de la commission

Réunion du mercredi 15 octobre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Approbation du protocole additionnel à la convention entre la France et l'Italie relative au tunnel routier sous le Mont-Blanc - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 14 octobre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international