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Interventions en commission de Yves POZZO di BORGO


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 27 novembre 2013 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord entre la France et la Russie relatif à la coopération dans le domaine de l'adoption - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Politique méditerranéenne de l'Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission du développement durable)

Réalisation et exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord entre la France et l'Italie pour la réalisation et l'exploitation d'une ligne ferroviaire Lyon-Turin - Examen du rapport et du texte de la commission

Contrat d'objectifs et de moyens de Campus France - Communication

Réunion du jeudi 17 octobre 2013 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de programmation militaire - Examen des amendements extérieurs

Réunion du mardi 15 octobre 2013 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration (programme 212 « soutien des forces » de la mission Défense)