Allez au contenu,
Allez à la navigation
Interventions en commission de Yves POZZO di BORGO
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2015-2016 Session
2014-2015 Session
2013-2014 Session
2012-2013 Session
2011-2012 Session
2010-2011 Session
2009-2010 Session
2008-2009
Session 2015-2016
Réunion du mercredi
7 septembre 2016 (Groupe de suivi Retrait Royaume-Uni et refondation de
l’UE)
Audition de M. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur de la
République fédérale d'Allemagne en France
Réunion du mercredi 13 juillet 2016 (commission des affaires
européennes)
Politique de coopération - Partenariat oriental : rapport
d'information de MM. Pascal Allizard, Gérard César, Mme Gisèle Jourda, MM. Yves
Pozzo di Borgo, André Reichardt et Jean-Claude Requier
Réunion du mercredi 13 juillet 2016 (Groupe de suivi Retrait Royaume-Uni
et refondation de l’UE)
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 13 juillet 2016 (commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
Groupe de travail « Bilan des opérations extérieures » - Examen du
rapport d'information
Réunion du jeudi 7 juillet 2016 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes - Audition de M. Pierre Sellal,
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union
européenne
Institutions européennes - Relations entre le Royaume-Uni et l'Union
européenne : communication de Mme Fabienne Keller
Réunion du mercredi 6 juillet 2016 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes - Audition de M. Marek Estok, ambassadeur
de Slovaquie, sur les priorités de la présidence slovaque de l'Union
européenne
Réunion du mercredi 6 juillet 2016 (commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
Sommet de Varsovie - Audition de M. Jean-Baptiste Mattei,
ambassadeur, représentant permanent de la France à l'Organisation du traité de
l'Atlantique Nord
Réunion du mardi 5 juillet 2016 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire
d'État chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen
des 28 et 29 juin
Réunion du jeudi 30 juin 2016 (commission des affaires européennes)
Économie, finances et fiscalité - Union bancaire : rapport
d'information et avis politique de M. Richard Yung
Réunion du mercredi 29 juin 2016 (commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées)
Loi de finances pour 2017 - Nomination des rapporteurs pour
avis
Questions diverses
Réunion du mercredi 15 juin 2016 (commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées)
Perspectives de la politique de sécurité et de défense commune
(PSDC) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 9 juin 2016 (commission de la culture, de l'éducation et
de la communication)
Union européenne et enjeux du numérique - Audition conjointe avec
la commission des affaires européennes et la commission des affaires
économiques
Réunion du jeudi 9 juin 2016 (commission des affaires européennes)
Économie, finances et fiscalité - Union européenne et enjeux du
numérique - Audition conjointe avec la commission de la culture, de l'éducation
et de la communication, et la commission des affaires économiques
Élargissement - Relations entre l'Union européenne et la Turquie :
communication de MM. Jean-Yves Leconte et André Reichardt
Réunion du jeudi 9 juin 2016 (commission des affaires économiques)
Union européenne et enjeux du numérique - Audition conjointe avec
la commission des affaires européennes et la commission des affaires
économiques
Réunion du mercredi 8 juin 2016 (commission des affaires européennes)
Économie, finances et fiscalité - Audition conjointe avec la
commission des finances de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des
affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes
Réunion du mercredi 8 juin 2016 (commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées)
Régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la
Fédération de Russie - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 8 juin 2016 (commission des finances)
Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des
affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes
Réunion du mardi 7 juin 2016 (commission des affaires étrangères, de la
défense et des forces armées)
Audition de Mme Ouided Bouchamaoui, présidente de l'Union
tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat (UTICA),
co-récipiendaire du prix Nobel de la paix 2015
Réunion du mercredi 1 juin 2016 (commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées)
Régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la
Fédération de Russie - Examen du rapport et du texte de la commission
Stratégie globale de l'Union européenne - Audition de M. Michel Barnier,
conseiller spécial pour la politique de défense et de sécurité européenne
auprès du Président de la Commission européenne
Réunion du jeudi 26 mai 2016 (commission des affaires européennes)
Politique étrangère et de défense - Régime de sanctions de l'Union
européenne à l'encontre de la Fédération de Russie : proposition de résolution
européenne de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour
Réunion du mercredi 25 mai 2016 (commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées)
Référendum britannique d'appartenance à l'Union européenne -
Audition de Sir Julian King, ambassadeur du Royaume-Uni en France
Réunion sur l'Australie
Réunion du jeudi 19 mai 2016 (commission des affaires européennes)
Politique étrangère et de défense - Perspectives de la politique
de sécurité et de défense commune (PSDC) : proposition de résolution européenne
et avis politique de Mme Gisèle Jourda et de M. Yves Pozzo di Borgo
Réunion du jeudi 12 mai 2016 (commission des affaires européennes)
Économie, finances et fiscalité - Système financier parallèle :
rapport d'information et avis politique de M. François Marc
Réunion du mercredi 11 mai 2016 (commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées)
Election présidentielle et politique étrangère américaine -
Audition de M. Gérard Araud, ambassadeur de France aux Etats-Unis
Réunion du mercredi 4 mai 2016 (commission des affaires étrangères, de la
défense et des forces armées)
Préparation d'une conférence internationale sur le Processus de
paix au Proche-Orient - Audition de M. Pierre Vimont, envoyé spécial du
ministre des Affaires étrangères et du Développement international
Ratification de l'accord portant création de la Banque asiatique
d'investissement dans les infrastructures - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mardi 3 mai 2016 (MI Accord UE-Turquie sur la crise des
réfugiés)
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 27 avril 2016 (commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées)
Accord France-Brésil - Transports routiers internationaux de
voyageurs et de marchandises - Accord transfrontalier - Examen du rapport et
des textes de la commission
Accord France-Colombie - Encouragement réciproque des investissements -
Examen du rapport et du texte de la commission
Accord France-Monaco - Sécurité sociale - Examen du rapport et du texte de
la commission
Situation internationale - Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des
affaires étrangères et du développement international
Réunion du jeudi 7 avril 2016 (commission des affaires européennes)
Économie, finances et fiscalité - Audition, en commun avec la
commission des finances, de M. Jyrki Katainen, vice-président de la Commission
européenne chargé de l'emploi, la croissance, l'investissement et la
compétitivité
Réunion du jeudi 7 avril 2016 (commission des finances)
Audition de M. Jyrki Katainen, vice-président de la Commission
européenne chargé de l'emploi, la croissance, l'investissement et la
compétitivité
Réunion du mercredi 6 avril 2016 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire
d'État chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen
des 17 et 18 mars
Réunion du mercredi 6 avril 2016 (commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées)
Audition de M. Eric Chevallier, ambassadeur de France auprès de
l'Etat du Qatar
Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures - Audition de M.
Bruno Bézard, directeur général du Trésor
Réunion du jeudi 31 mars 2016 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes - Arrangement pour le Royaume-Uni :
communication de Mme Fabienne Keller
Réunion du mardi 29 mars 2016 (commission des affaires européennes)
Politique étrangère et de défense - Audition commune avec la
commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale de M. Alain Le
Roy, secrétaire général du Service européen pour l'action extérieure
(SEAE)
Réunion du jeudi 17 mars 2016 (commission des affaires européennes)
Économie, finances et fiscalité - Marchés d'instruments financiers
: communication de MM. Éric Bocquet et Jean-Paul Emorine
Nomination de rapporteurs
Réunion du mercredi 16 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées)
Questions diverses
Réunion du mercredi 9 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées)
Perspective de création d'un « fonds européen de défense » -
Audition de M. Thierry Breton, président-directeur général d'ATOS
Projet de loi autorisant l'accession de la France au protocole sur le
statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu du
Traité de l'Atlantique Nord - Examen du rapport et du texte de la
commission
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de
lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du
Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (ensemble un règlement
transférant la compétence de régulation économique ferroviaire de la Commission
intergouvernementale aux organismes de contrôle nationaux, établissant les
principes de la coopération entre ceux-ci et portant établissement d'un cadre
de tarification pour la liaison fixe transmanche, et une annexe) - Examen du
rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 3 mars 2016 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes, des
avis motivés et des avis politiques : rapport d'information de M. Jean
Bizet
Politique de coopération - Proposition de résolution européenne de M.
Michel Billout sur l'étiquetage des produits des colonies israéliennes : examen
du rapport de MM. Louis Nègre et Simon Sutour
Réunion du mercredi 2 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées)
Situation internationale - Audition de M. Jean-Marc Ayrault,
ministre des affaires étrangères et du développement international
Réunion du mercredi 17 février 2016 (commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
Rapport 2015 de la délégation parlementaire au renseignement -
Communication de M. Jean-Pierre Raffarin, président et audition conjointe de M.
Bernard Bajolet, DGSE et de M. Patrick Calvar, DGSI (Direction générale de la
sécurité intérieure)
Réunion du jeudi 11 février 2016 (commission des affaires
européennes)
Justice et affaires intérieures - Fonds pour le financement de la
lutte contre le terrorisme et la protection des frontières extérieures :
rapport d'information de Mme Fabienne Keller
Réunion du mardi 9 février 2016 (commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées)
Demandes de réforme de l'Union européenne présentées par le
Royaume-Uni - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 4 février 2016 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes - Audition de M. Nikolaus Meyer-Landrut,
ambassadeur d'Allemagne en France
Réunion du mercredi 3 février 2016 (commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur les
opérations extérieures et intérieures
Ratification du traité de coopération en matière de défense entre la
République française et la République du Mali - Examen du rapport et du texte
de la commission
Référendum britannique sur l'appartenance à l'Union européenne et revue de
défense et de sécurité britannique - Audition de Mme Sylvie Bermann,
Ambassadeur de France auprès du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du
Nord
Réunion du jeudi 28 janvier 2016 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes - Royaume-Uni et Union européenne -
Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique
de Mme Fabienne Keller
Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
Crise irako-syrienne et lutte contre Daech - Audition de M.
Alexandre Orlov, ambassadeur de Russie en France
Réunion du mardi 15 décembre 2015 (commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées)
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Réunion du jeudi 10 décembre 2015 (commission des affaires
européennes)
Politique étrangère et de défense - Audition, en commun avec la
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M.
Hervé Bléjean, contre-amiral, vice-commandant de l'opération militaire de
l'Union européenne dans la partie sud de la Méditerranée centrale (EUNAVFOR
MED-Sophia), sur la lutte contre les trafics d'êtres humains en
Méditerranée
Réunion du jeudi 10 décembre 2015 (commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées)
Lutte contre les trafics d'êtres humains en Méditerranée -
Audition de M. Hervé Bléjean, contre-amiral, vice-commandant de l'opération
militaire de l'Union européenne dans la partie sud de la Méditerranée centrale
(EUNAVFOR MED)
Réunion du mercredi 9 décembre 2015 (commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
Ratification de la convention du Conseil de l'Europe sur la
contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la
santé publique - Examen du rapport et du texte de la commission
Ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et ses États
membres et la Colombie et le Pérou - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du jeudi 26 novembre 2015 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes - Rencontre avec la commission des
affaires européennes du Sénat italien : rapport d'information de MM Jean Bizet,
Michel Billout, Mmes Pascale Gruny, Gisèle Jourda, MM. Jean-Yves Leconte,
Didier Marie, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Claude Requier et Simon Sutour
Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
Loi de finances pour 2016 - Programme 146 - Équipement des forces
- Mission « Défense » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Programmes 844 - France Médias Monde - et 847 -
TV5 Monde - Mission « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour
avis
Réunion du jeudi 19 novembre 2015 (commission des affaires
européennes)
Justice et affaires intérieures - Protection des données
personnelles : communication de M. Simon Sutour
Transports - Transparence et concurrence dans le transport aérien : rapport
d'information et avis politique de MM. Jean Bizet, Éric Bocquet, Claude Kern et
Simon Sutour
Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
Loi de finances pour 2016 - Programme 144 - Environnement et
prospective de la politique de défense - Mission « Défense » - Examen du
rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Audition du Général Pierre de Villiers, chef
d'état-major des Armées
Loi de finances pour 2016 - Programme 105 - Action de la France en Europe
et dans le monde- Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport
pour avis
Loi de finances pour 2016 - Programme 151 - Français à l'étranger et
affaires consulaires - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du
rapport pour avis
Réunion du mardi 17 novembre 2015 (commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées)
Iran et crise irako-syrienne - Audition de M. Laurent Fabius,
ministre des affaires étrangères et du développement international
Loi de finances pour 2016 - Programme 152 - Gendarmerie nationale - Mission
« Sécurités » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 5 novembre 2015 (commission des finances)
Loi de finances pour 2016 - Mission « défense » - Examen du
rapport spécial
Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
Loi de finances pour 2016 - Audition du Général Bosser, chef
d'état-major de l'armée de terre
Loi de finances pour 2016 - Programme 178 « Préparation et emploi des
forces » - Mission « Défense » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
Loi de finances pour 2016 - Mission « Défense » - Audition de M.
Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'Administration du ministère de la
défense
Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
Loi de finances pour 2016 - Audition de l'amiral Bernard Rogel,
chef d'état-major de la marine (CEMM)
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué
général pour l'armement (DGA)
Loi de finances pour 2016 - Audition du Général André Lanata, chef
d'état-major de l'armée de l'air
Réunion du jeudi 15 octobre 2015 (commission des affaires
européennes)
Justice et affaires intérieures - Audition de M. György Károlyi,
ambassadeur de Hongrie en France
Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
Accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté
européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et la
Géorgie, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
Groupe de travail sur « les relations avec la Russie : comment
sortir de l'impasse ?» - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 6 octobre 2015 (commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées)
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian,
ministre de la défense
Réunion du jeudi 1 octobre 2015 (commission des affaires européennes)
Justice et affaires intérieures - Crise migratoire en Europe -
communication de M. Jean Bizet
Questions diverses
Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
Turc
