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Interventions en commission de Yves POZZO di BORGO


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 27 avril 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord France-Brésil - Transports routiers internationaux de voyageurs et de marchandises - Accord transfrontalier - Examen du rapport et des textes de la commission

Accord France-Colombie - Encouragement réciproque des investissements - Examen du rapport et du texte de la commission

Accord France-Monaco - Sécurité sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 7 avril 2016 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Audition, en commun avec la commission des finances, de M. Jyrki Katainen, vice-président de la Commission européenne chargé de l'emploi, la croissance, l'investissement et la compétitivité

Réunion du jeudi 7 avril 2016 (commission des finances)

Audition de M. Jyrki Katainen, vice-président de la Commission européenne chargé de l'emploi, la croissance, l'investissement et la compétitivité

Réunion du mercredi 6 avril 2016 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 17 et 18 mars

Réunion du mercredi 6 avril 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Eric Chevallier, ambassadeur de France auprès de l'Etat du Qatar

Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures - Audition de M. Bruno Bézard, directeur général du Trésor

Réunion du jeudi 31 mars 2016 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Arrangement pour le Royaume-Uni : communication de Mme Fabienne Keller

Réunion du mardi 29 mars 2016 (commission des affaires européennes)

Politique étrangère et de défense - Audition commune avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale de M. Alain Le Roy, secrétaire général du Service européen pour l'action extérieure (SEAE)

Réunion du jeudi 17 mars 2016 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Marchés d'instruments financiers : communication de MM. Éric Bocquet et Jean-Paul Emorine

Nomination de rapporteurs

Réunion du mercredi 16 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Questions diverses

Réunion du mercredi 9 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Perspective de création d'un « fonds européen de défense » - Audition de M. Thierry Breton, président-directeur général d'ATOS

Projet de loi autorisant l'accession de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu du Traité de l'Atlantique Nord - Examen du rapport et du texte de la commission

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (ensemble un règlement transférant la compétence de régulation économique ferroviaire de la Commission intergouvernementale aux organismes de contrôle nationaux, établissant les principes de la coopération entre ceux-ci et portant établissement d'un cadre de tarification pour la liaison fixe transmanche, et une annexe) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 3 mars 2016 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des avis politiques : rapport d'information de M. Jean Bizet

Politique de coopération - Proposition de résolution européenne de M. Michel Billout sur l'étiquetage des produits des colonies israéliennes : examen du rapport de MM. Louis Nègre et Simon Sutour

Réunion du mercredi 2 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Situation internationale - Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international

Réunion du mercredi 17 février 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Rapport 2015 de la délégation parlementaire au renseignement - Communication de M. Jean-Pierre Raffarin, président et audition conjointe de M. Bernard Bajolet, DGSE et de M. Patrick Calvar, DGSI (Direction générale de la sécurité intérieure)

Réunion du jeudi 11 février 2016 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Fonds pour le financement de la lutte contre le terrorisme et la protection des frontières extérieures : rapport d'information de Mme Fabienne Keller

Réunion du mardi 9 février 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Demandes de réforme de l'Union européenne présentées par le Royaume-Uni - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 4 février 2016 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur d'Allemagne en France

Réunion du mercredi 3 février 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur les opérations extérieures et intérieures

Ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République du Mali - Examen du rapport et du texte de la commission

Référendum britannique sur l'appartenance à l'Union européenne et revue de défense et de sécurité britannique - Audition de Mme Sylvie Bermann, Ambassadeur de France auprès du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord

Réunion du jeudi 28 janvier 2016 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Royaume-Uni et Union européenne - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Fabienne Keller

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Crise irako-syrienne et lutte contre Daech - Audition de M. Alexandre Orlov, ambassadeur de Russie en France

Réunion du mardi 15 décembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Réunion du jeudi 10 décembre 2015 (commission des affaires européennes)

Politique étrangère et de défense - Audition, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Hervé Bléjean, contre-amiral, vice-commandant de l'opération militaire de l'Union européenne dans la partie sud de la Méditerranée centrale (EUNAVFOR MED-Sophia), sur la lutte contre les trafics d'êtres humains en Méditerranée

Réunion du jeudi 10 décembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Lutte contre les trafics d'êtres humains en Méditerranée - Audition de M. Hervé Bléjean, contre-amiral, vice-commandant de l'opération militaire de l'Union européenne dans la partie sud de la Méditerranée centrale (EUNAVFOR MED)

Réunion du mercredi 9 décembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Ratification de la convention du Conseil de l'Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique - Examen du rapport et du texte de la commission

Ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et ses États membres et la Colombie et le Pérou - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 26 novembre 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Rencontre avec la commission des affaires européennes du Sénat italien : rapport d'information de MM Jean Bizet, Michel Billout, Mmes Pascale Gruny, Gisèle Jourda, MM. Jean-Yves Leconte, Didier Marie, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Claude Requier et Simon Sutour

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2016 - Programme 146 - Équipement des forces - Mission « Défense » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Programmes 844 - France Médias Monde - et 847 - TV5 Monde - Mission « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 19 novembre 2015 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Protection des données personnelles : communication de M. Simon Sutour

Transports - Transparence et concurrence dans le transport aérien : rapport d'information et avis politique de MM. Jean Bizet, Éric Bocquet, Claude Kern et Simon Sutour

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2016 - Programme 144 - Environnement et prospective de la politique de défense - Mission « Défense » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Audition du Général Pierre de Villiers, chef d'état-major des Armées

Loi de finances pour 2016 - Programme 105 - Action de la France en Europe et dans le monde- Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Programme 151 - Français à l'étranger et affaires consulaires - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 17 novembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Iran et crise irako-syrienne - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Loi de finances pour 2016 - Programme 152 - Gendarmerie nationale - Mission « Sécurités » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 5 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « défense » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2016 - Audition du Général Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre

Loi de finances pour 2016 - Programme 178 « Préparation et emploi des forces » - Mission « Défense » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Défense » - Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'Administration du ministère de la défense

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2016 - Audition de l'amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine (CEMM)

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement (DGA)

Loi de finances pour 2016 - Audition du Général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air

Réunion du jeudi 15 octobre 2015 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Audition de M. György Károlyi, ambassadeur de Hongrie en France

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et la Géorgie, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Groupe de travail sur « les relations avec la Russie : comment sortir de l'impasse ?» - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 6 octobre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Réunion du jeudi 1 octobre 2015 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Crise migratoire en Europe - communication de M. Jean Bizet

Questions diverses