Réunion du jeudi 16 juillet 2015
commission des affaires européennes
Conseil de l'Europe - Élections législatives du 7 juin en Turquie : communication de Mme Nicole Duranton et M. Yves Pozzo di Borgo
Réunion du jeudi 2 juillet 2015
commission des affaires européennes
Politique de voisinage - Sommet de Riga sur le Partenariat oriental : rapport d'information de MM. Pascal Allizard, Gérard César, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Claude Requier, André Reichardt et Simon Sutour
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 25 et 26 juin
Réunion du jeudi 18 juin 2015
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Banque centrale européenne : rapport d'information de M. Éric Bocquet, Mme Fabienne Keller et M. Richard Yung
Réunion du jeudi 11 juin 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Élections législatives du 7 mai 2015 au Royaume-Uni : communication de M. Jean Bizet
Justice et affaires intérieures - Agenda sur les migrations : communication de MM. André Reichardt et Jean-Yves Leconte
Réunion du mercredi 10 juin 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées
Réunion du jeudi 4 juin 2015
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Examen de la proposition de résolution européenne n° 423 (2014-2015) pour une stratégie européenne du numérique globale, offensive et ambitieuse : rapport de M. André Gattolin
Institutions européennes - Déplacement à Strasbourg des 18 et 19 mai 2015 : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Michel Billout, Mme Fabienne Keller, MM. Claude Kern, Yves Pozzo di Borgo, Michel Raison et André Reichardt
Politique étrangère et de défense - Relations de l'Union européenne avec la Russie (mise en oeuvre des sanctions) : rapport d'information de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour
Questions diverses
Réunion du jeudi 21 mai 2015
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Jonathan Hill, commissaire chargé de la stabilité financière, des services financiers et de l'union des marchés de capitaux
Réunion du jeudi 21 mai 2015
commission des finances
Audition de M. Jonathan Hill, commissaire européen chargé de la stabilité financière, des services financiers et de l'union des marchés de capitaux
Réunion du jeudi 16 avril 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Compte rendu du déplacement à Bruxelles des 23 et 24 mars 2015
Questions sociales - Transports - Salaire minimum en Allemagne et transport routier européen : communication de M. Eric Bocquet
Réunion du jeudi 19 mars 2015
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Projet de taxe sur les transactions financières : communication de Mme Fabienne Keller
Économie, finances et fiscalité - Semestre européen et flexibilité dans le pacte de stabilité et de croissance : communication de Mme Fabienne Keller et M. François Marc
Réunion du jeudi 19 mars 2015
CE coût économique et financier de la pollution de l'air
Audition de M. Bernard Garnier, président, Mme Anne Laborie, secrétaire générale, MM. Guy Bergé, trésorier (président d'Air Lorraine), et Daniel Huot, membre du bureau (président d'Atmo Franche-Comté), d'Atmo France
Réunion du jeudi 12 mars 2015
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Action de l'Union européenne contre les sites Internet faisant l'apologie de la violence terroriste : communication de M. André Gattolin et de Mme Colette Mélot
Justice et affaires intérieures - Coopération policière dans la lutte contre le terrorisme : communication de M. Michel Delebarre et de Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Réunion du jeudi 5 mars 2015
CE coût économique et financier de la pollution de l'air
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 4 mars 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Susanne Wasum-Rainer, ambassadeur d'Allemagne en France
Réunion du mardi 17 février 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de M. Frans Timmermans, vice-président de la Commission européenne, chargé des relations institutionnelles, de l'État de droit et de la Charte des droits fondamentaux
Réunion du mardi 17 février 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Situation en Ukraine, en Irak et en Syrie - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Réunion du mercredi 4 février 2015
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Proposition de directive relative à la création d'un PNR européen - Proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Entretien avec une délégation de parlementaires britanniques sur la situation des migrants à Calais - Communication de M. Jean-Yves Leconte
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense
Réunion du jeudi 27 novembre 2014
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Proposition de résolution européenne n° 73 sur l'expression des parlements nationaux lors du renouvellement de la Commission européenne - Examen du rapport de M. Robert Navarro
Politique commerciale - Proposition de résolution européenne relative au traité de libre-échange transatlantique (TTIP) - Examen du rapport de M. Michel Billout
Réunion du mardi 25 novembre 2014
commission des affaires européennes
Nouvelle organisation territoriale de la République - Regards croisés franco-allemands sur l'organisation territoriale avec Mme Annegret Kramp-Karrenbauer, Ministre-présidente du Land de Sarre, et M. Peter Friedrich, Ministre du Land-de Bade Wurtemberg, chargé du Bundesrat, des Affaires européennes et internationales
Réunion du mardi 25 novembre 2014
commission des lois
Nouvelle organisation territoriale de la République - Regards croisés franco-allemands sur l'organisation territoriale avec Mme Annegret Kramp-Karrenbauer, Ministre-présidente du Land de Sarre, et M. Peter Friedrich, Ministre du Land-de Bade Wurtemberg, chargé du Bundesrat, des Affaires européennes et internationales
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Programme « Préparation et emploi des forces » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 18 novembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Mission « Sécurités » - Programme « Gendarmerie » - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Réunion du jeudi 13 novembre 2014
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - La situation en Ukraine après les élections législatives : communication de M. Yves Pozzo di Borgo
Réunion du mercredi 5 novembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Audition du Général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre
Réunion du mardi 4 novembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Audition du Général Denis Mercier, chef d'état-major de l'armée de l'air
Loi de finances pour 2015 - Programme « Coordination du travail gouvernemental » - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale
Réunion du mercredi 22 octobre 2014
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Renouvellement des institutions et priorités de l'Union européenne - Communication de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 22 octobre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Audition du Général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées
Réunion du jeudi 16 octobre 2014
commission des affaires européennes
Présentation du programme et des méthodes de travail de la commission
Réunion du mercredi 15 octobre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Approbation du protocole additionnel à la convention entre la France et l'Italie relative au tunnel routier sous le Mont-Blanc - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 14 octobre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international