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Interventions en commission de Mme Gisèle PRINTZ


Réunion du mercredi 9 mai 2012 (MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables)

Audition de M. le professeur Daniel Loisance, membre de l'Académie nationale de médecine

Réunion du mardi 28 février 2012 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Dominique Maraninchi, candidat à la présidence de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

Réunion du mercredi 22 février 2012 (commission des affaires sociales)

Evaluation de l'impact du plan autisme 2008-2010 - Audition de Mme Valérie Létard

Réunion du mercredi 15 février 2012 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale

Réunion du mercredi 8 février 2012 (commission des affaires sociales)

Egalité salariale entre les hommes et les femmes - Examen du rapport et du texte de la commission

Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 7 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Situation de l'industrie automobile en France - Audition de M. Denis Martin, membre du comité de direction générale de PSA Peugeot Citroën, directeur industriel et directeur des relations sociales

Réunion du jeudi 19 janvier 2012 (délégation aux droits des femmes)

Organisation des travaux de la délégation

Réunion du mercredi 11 janvier 2012 (délégation aux droits des femmes)

Prescription de l'action publique des agressions sexuelles autres que le viol - Table ronde avec les représentantes d'associations engagées dans la lutte contre les violences envers les femmes

Réunion du mercredi 14 décembre 2011 (délégation aux droits des femmes)

Constitution du Bureau de la délégation

Réunion du mercredi 14 décembre 2011 (commission des affaires sociales)

Etude relative au régime d'assurance maladie complémentaire d'Alsace-Moselle - Audition de MM. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre, Michel Braunstein, président de section, et Mme Marianne Kermoal Berthomé, rapporteur, de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen du rapport en nouvelle lecture

Loi de finances pour 2012 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2012 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2012 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 15 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Droit au repos dominical - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 3 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Marc Laffineur, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

Réunion du mercredi 26 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de M. Dominique Martin, directeur des risques professionnels de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

Réunion du mercredi 19 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

Réunion du mardi 18 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

Réunion du mercredi 12 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission des affaires sociales)

Modernisation du congé maternité - Examen du rapport

Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission des affaires sociales)

Expulsions locatives et garantie d'un droit au logement effectif - Examen du rapport

Lutte contre l'habitat indigne outre-mer - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 30 mars 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 10 février 2011 (délégation aux droits des femmes)

Audition de M. Pierre Callewaert, rédacteur en chef au journal L'Equipe

Réunion du jeudi 27 janvier 2011 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Danièle Salva, présidente de l'association Femmes Mixité Sports

Femmes et sports - Audition de Mme Geneviève Fraisse, philosophe, directrice de recherche au CNRS, ancienne députée européenne

Réunion du mercredi 26 janvier 2011 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen du rapport et du texte de la commission

Organisation de la médecine du travail - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission des affaires sociales)

Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (commission des affaires sociales)

Organisation de la recherche et perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité - Présentation du rapport établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst)

Réunion du jeudi 25 novembre 2010 (délégation aux droits des femmes)

Femmes et sports - Audition de Mme Edwige Avice, vice-présidente du bureau de prévision économique

Femmes et sports - Audition Thierry Terret, professeur à l'Université Lyon I

Réunion du mardi 23 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2011 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation et article 68 ter - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2011 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances et article 87 rattaché - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Recherches impliquant la personne humaine - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 27 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, et Mmes Nadine Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité, et Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés

Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 - Examen du rapport pour avis - Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Communication

Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission des finances)

Contrôle budgétaire de la mise en place du revenu de solidarité active - Communication

Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Contrôle budgétaire de la mise en place du revenu de solidarité active - Communication

Réunion du jeudi 7 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 29 septembre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 28 septembre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Présentation du rapport et des recommandations de la délégation aux droits des femmes

Réunion du jeudi 16 septembre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Audition de M. Jean-Louis Malys, secrétaire national en charge des retraites, Mme Véronique Descack, secrétaire nationale, et M. Yves Canévet, secrétaire confédéral de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)

Réforme des retraites - Audition de Mme Danièle Karniewicz, secrétaire nationale de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC) et présidente du conseil d'administration de la caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)

Réunion du mercredi 15 septembre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Audition de M. Eric Aubin, membre de la direction confédérale, en charge des retraites, Mme Mijo Isabey, conseillère confédérale, MM. Gilles Oberrieder, en charge du dossier retraite à l'union générale des fédérations de fonctionnaires, et Gérard Rodriguez, conseiller confédéral, de la confédération générale du travail (CGT)

Réforme des retraites - Audition de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'emploi

Réunion du mardi 14 septembre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Audition de M. Jean-François Pilliard, président de la commission Protection sociale du Mouvement des entreprises de France (Medef)

Réunion du mardi 7 septembre 2010 (délégation aux droits des femmes)

Dissimulation du visage dans l'espace public
- Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 13 juillet 2010 (délégation aux droits des femmes)

Nomination d'un
rapporteur

Réunion du mardi 13 juillet 2010 (commission des affaires sociales)

La réforme des retraites en Allemagne - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 16 juin 2010 (commission des affaires sociales)

Echange de vues sur la salle Médicis

Violences faites aux femmes et protection des victimes - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 9 juin 2010 (délégation aux droits des femmes)

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Hervé Maurey, membre du Nouveau Centre, sénateur de l'Eure, et de M. Philippe Vigier, secrétaire général adjoint Réseau élus locaux et projet du Nouveau Centre, député de l'Eure-et-Loir

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Xavier Bertrand, secrétaire général de l'Union pour un mouvement populaire (UMP)

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Joëlle Dusseau, vice-présidente du Parti radical de gauche

Réunion du jeudi 27 mai 2010 (délégation aux droits des femmes)

Organisation des travaux de la délégation - Communication

Réunion du jeudi 27 mai 2010 (commission des affaires sociales)

Très petites entreprises et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 26 mai 2010 (commission des affaires sociales)

Très petites entreprises et démocratie sociale - Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique

Réunion du jeudi 20 mai 2010 (délégation aux droits des femmes)

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Andrée Rabilloud, vice-présidente de l'Association des maires ruraux de France et présidente de l'Association départementale des maires de l'Isère, maire de Saint-Agnin-sur-Bion, et M. Pierre-Yves Collombat, premier vice-président délégué de l'Association des maires ruraux de France

Réunion du mercredi 19 mai 2010 (commission des finances)

Contrôle budgétaire de la réforme de l'administration des anciens combattants - Communication

Réunion du mercredi 19 mai 2010 (commission des affaires sociales)

Contrôle budgétaire de la réforme de l'administration des anciens combattants - Communication

Réunion du mercredi 28 avril 2010 (commission des affaires sociales)

Facilité d'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 25 février 2010 (délégation aux droits des femmes)

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition publique de M. Michel Verpeaux, professeur à l'université de Paris I, directeur du Centre de recherche en droit constitutionnel (CRDC)

Réunion du mercredi 24 février 2010 (commission des affaires sociales)

Etude de la Cour des comptes relative à la politique de lutte contre le VIH-sida - Présentation du rapport d'information

Etude de la Cour des comptes relative à la politique de lutte contre le VIH-Sida - Table ronde

Réunion du mardi 23 février 2010 (commission des affaires sociales)

Protection des missions d'intérêt général imparties aux services sociaux et transposition de la directive services - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 janvier 2010 (commission des affaires sociales)

Accompagnement d'une personne en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 9 décembre 2009 (commission des affaires sociales)

Proposition de résolution européenne - Respect du droit à l'action collective - Examen des amendements

Réunion du mardi 1 décembre 2009 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2010 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 26 novembre 2009 (délégation aux droits des femmes)

Conseillers territoriaux - Echange de vues

Réunion du mercredi 25 novembre 2009 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2010 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2010 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2010 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 24 novembre 2009 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissaire à la jeunesse

Loi de finances pour 2010 - Audition de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité

Réunion du mercredi 18 novembre 2009 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2010 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2010 - Mission anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Audition de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants

Réunion du jeudi 5 novembre 2009 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité, auprès du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

Réunion du jeudi 15 octobre 2009 (délégation aux droits des femmes)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale - Nomination d'un rapporteur

Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (commission des affaires sociales)

Réforme des lois de bioéthique - Communication

Réunion du mardi 29 septembre 2009 (Commission spéciale formation professionnelle)

Désignation de candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire

Réunion du mercredi 9 septembre 2009 (Commission spéciale formation professionnelle)

Audition de M. Laurent Hénart, député, chargé d'une mission temporaire sur le développement de l'apprentissage dans la fonction publique auprès du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, du secrétaire d'Etat chargé de l'emploi et du haut commissaire à la jeunesse

Table ronde avec des représentants des organisations professionnelles

Réunion du mercredi 22 juillet 2009 (Commission spéciale formation professionnelle)

Constitution du bureau

Réunion du mardi 21 juillet 2009 (commission des affaires sociales)

Repos dominical - Examen des amendements au
texte de la commission

Réunion du jeudi 16 juillet 2009 (commission des affaires sociales)

Repos dominical - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

Réunion du mercredi 1 juillet 2009 (commission des affaires sociales)

Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam), et de M. Jean-Marc Aubert, directeur délégué à la gestion et à l'organisation des soins de la Cnam

Réunion du jeudi 25 juin 2009 (délégation aux droits des femmes)

Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Audition de M. Philippe-Pierre Cabourdin, conseiller référendaire à la Cour des comptes, directeur de la protection judiciaire de la jeunesse au ministère de la justice, accompagné de M. Damien Mulliez, directeur-adjoint

Questions diverses

Réunion du mercredi 27 mai 2009 (commission des affaires sociales)

Amélioration de la sécurité et de la santé des travailleuses enceintes, accouchées ou allaitantes au travail - Examen du rapport et adoption de la résolution par la commission

Organisme extraparlementaire - Désignation d'un candidat

Réunion du mardi 5 mai 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission