Interventions en commission de Frédérique PUISSAT - Session 2021-2022

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 28 septembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi - Audition de la présidente et du vice-président de l'Unédic

    Projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi - Audition de M. Olivier Dussopt et de Mme Carole Grandjean

  • Réunion du lundi 1 août 2022

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat

  • Réunion du jeudi 28 juillet 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 25 juillet 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 19 juillet 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

  • Réunion du mardi 12 juillet 2022

    commission des affaires sociales

    Désignation d'un rapporteur

  • Réunion du mercredi 29 juin 2022

    commission des affaires sociales

    France compétences - Examen du rapport d'information

    Lutte contre l'obésité - Rapport d'information

  • Réunion du mercredi 23 février 2022

    commission des affaires sociales

    Enquête de la Cour des comptes sur la médicalisation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 16 février 2022

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à créer une garantie à l'emploi pour les chômeurs de longue durée, dans des activités utiles à la reconstruction écologique et au développement du lien social - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 8 février 2022

    commission des affaires sociales

    Mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition de Mme Alice Desbiolles, médecin de santé publique

  • Réunion du mercredi 26 janvier 2022

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi tendant à expérimenter un chèque emploi petites communes pour l'emploi d'agents contractuels et vacataires - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 25 janvier 2022

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante

  • Réunion du mercredi 19 janvier 2022

    commission des affaires sociales

    Enquête sur les soins à domicile - Audition de M. François de La Guéronnière, conseiller-maître de la cour des comptes, président de section

  • Réunion du mercredi 12 janvier 2022

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Gilbert Cette, président du groupe d'experts sur le Smic

  • Réunion du mercredi 5 janvier 2022

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2021-484 du 21 avril 2021 relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes

  • Réunion du mercredi 5 janvier 2022

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Fabrice Lenglart, rapporteur général à la réforme du revenu universel d'activité (RUA)

  • Réunion du mercredi 15 décembre 2021

    commission des affaires sociales

    Covid et santé mentale - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 1 décembre 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à l'accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 23 novembre 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Travail et emploi » - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 17 novembre 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du lundi 15 novembre 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2021-484 du 21 avril 2021 relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 novembre 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2021-484 du 21 avril 2021 relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 9 novembre 2021

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mardi 26 octobre 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond

  • Réunion du mercredi 20 octobre 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à la protection des enfants - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 octobre 2021

    commission des lois

    Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 octobre 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Examen du rapport pour avis

    Proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 octobre 2021

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - Situation et action des missions locales dans le contexte de la crise sanitaire - Communication

  • Réunion du mardi 5 octobre 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises

  • Réunion du mardi 5 octobre 2021

    délégation aux entreprises

    Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Audition commune de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises

  • Réunion du mardi 5 octobre 2021

    commission des lois

    Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises

  • Réunion du mardi 5 octobre 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises