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Interventions en commission de Jean-Pierre RAFFARIN


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  

Session 2014-2015

Réunion du jeudi 21 mai 2015 (commission des lois)

Renseignement et nomination du président de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 20 mai 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Pierre-Jean Luizard, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), histoire de l'islam contemporain : aspects historiques et géopolitiques de Daech

Réunion du mercredi 20 mai 2015 (commission des lois)

Renseignement et nomination du président de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 mai 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Examen du bilan annuel sur l'application des lois - Communication

Renseignement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 12 mai 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Renseignement - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, et M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Réunion du mardi 12 mai 2015 (commission des lois)

Renseignement - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, et M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Approbation de l'arrangement concernant les services postaux de paiement et approbation de la Convention postale universelle - Examen du rapport et des textes de la commission

Prévention des conflits dans le Golfe de Guinée - Examen du rapport d'information

Questions diverses

Réunion du mercredi 8 avril 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition du général Christophe Gomart, directeur du renseignement militaire

Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre

Réunion du mercredi 1 avril 2015 (commission du développement durable)

Conférence Paris climat 2015 (COP21) - Audition de M. Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président de la République française pour la protection de la planète

Réunion du mercredi 1 avril 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Conférence Paris climat 2015 (COP 21) - Audition de M. Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président de la République française pour la protection de la planète

Contrôle sur pièces et sur place conduit auprès des ministères chargés des finances et de l'économie, en application de l'article 7 de la loi de programmation militaire du 18 décembre 2013, sur la mise en place des sociétés de projet du ministère de la défense ou, le cas échéant, de solutions alternatives - Communication

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Questions diverses

Ratification du protocole n° 15 portant amendement à la convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés fondamentales - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN à Bruxelles les 14 et 15 février 2015 - Communication

Tchad - Communication

Réunion du mardi 17 février 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Chine - Audition de M. Jean-Luc Domenach, directeur de recherche au CERI-Sciences Po

Situation en Ukraine, en Irak et en Syrie - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Réunion du mercredi 11 février 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Chine - Audition du Professeur François Godement

Questions diverses

Réunion du mercredi 4 février 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Russie - Audition de Mme Hélène Carrère d'Encausse, secrétaire perpétuel de l'Académie française

Réunion du mercredi 28 janvier 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Thomas Gomart, directeur du développement stratégique de l'Institut français des Relations internationales (IFRI), sur la Russie

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de S.E. M. Hakki Akil, ambassadeur de Turquie en France

Réunion du mercredi 14 janvier 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accords de partenariat et de coopération avec l'Irak - Examen du rapport et des textes de la commission

Audition de M. Bernard Pêcheur, président de la section de l'administration du Conseil d'Etat sur les conclusions de son rapport sur le droit d'association dans les armées

Nomination d'un rapporteur

Questions diverses

Réunion du jeudi 18 décembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Présentation de M. Jean-Pierre Raffarin sur le projet de rapport d'information sur l'examen des traités et conventions

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense

Débat en séance publique sur la prolongation de l'opération Chammal en Irak - Audition de M. Hubert Védrine, ancien ministre des Affaires étrangères

Débat en séance publique sur la prolongation de l'opération Chammal en Irak - Audition du Général de corps d'armée Didier Castres, sous-chef d'état-major Opérations

Débat en séance publique sur la prolongation de l'opération Chammal en Irak - Audition du Général de division (r) Vincent Desportes, professeur associé à Sciences Po Paris

Débat en séance publique sur la prolongation de l'opération Chammal en Irak - Audition du Général Henri Bentégeat (2S), ancien chef d'état-major des armées

Forum de Dakar

Réunion du mercredi 3 décembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Hael Al Fahoum, ambassadeur, chef de la mission de Palestine en France

Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Audition de M. Yossi Gal, ambassadeur d'Israël en France

Expression des auteurs des propositions de résolution

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Programme « Environnement et prospective de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Programme « Equipement des forces » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2015 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Programme « Coordination du travail gouvernemental » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Jacques Attali sur son rapport « La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable »

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Jacques Attali sur son rapport « La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable »

Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Programme « Soutien de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Programme « Préparation et emploi des forces » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 18 novembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Compte de concours financiers : avance à l'audiovisuel public » - Programmes « France Médias Monde » et « TV5 Monde » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2015 - Mission « Sécurités » - Programme « Gendarmerie » - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Réunion du jeudi 6 novembre 2014 (commission des lois)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. Jean-Pierre Raffarin, ancien Premier ministre, président de la mission commune d'information « Avenir de l'organisation décentralisée de la République »

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2015 - Audition du Général Denis Mercier, chef d'état-major de l'armée de l'air

Loi de finances pour 2015 - Programme « Coordination du travail gouvernemental » - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Audition du Général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées

Réunion du mardi 21 octobre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Aide publique au développement » - Audition de M. Anthony Requin, chef du service des affaires multilatérales et du développement à la direction générale du Trésor

Réunion du mardi 14 octobre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Réunion du jeudi 9 octobre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Constitution du Bureau