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Interventions en commission de Jean-Pierre RAFFARIN


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  

Session 2016-2017

Réunion du mercredi 15 février 2017 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le Brexit et la refondation de l'Union européenne

Réunion du mercredi 15 février 2017 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le Brexit et la refondation de l'Union européenne

L'Europe de la subsidiarité : communication de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour

Point d'étape sur le Brexit - Communication de Mmes Joëlle Garriaud-Maylam, Fabienne Keller et M. Eric Bocquet

Réunion du mercredi 15 février 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition conjointe sur la Russie de M. Thomas Gomart, directeur de l'Institut français des relations internationales (IFRI) et de Mme Tatiana Kastouéva-Jean, directrice du Centre Russie-CEI de l'IFRI

Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le Brexit et la refondation de l'Union européenne

Contrat d'objectifs et de moyens 2017-2019 de l'Institut français - Communication et examen du projet d'avis de la commission

Question diverse

Réunion du mardi 14 février 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Pierre Bayle, candidat proposé par le Président de la République pour occuper les fonctions de Président de la commission du secret de la défense nationale

Dépouillement du vote simultanément avec la commission de la défense de l'Assemblée nationale

Question diverse

Vote sur la proposition de nomination par le Président de la République aux fonctions de Président de la commission du secret de la défense nationale

Réunion du mercredi 8 février 2017 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Sécurité et migrations - Communication de MM. Jean-Marie Bockel et Didier Marie

Réunion du mercredi 8 février 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de S.E. M. Mahmoud Abbas, Président de l'Autorité palestinienne

Projet de loi autorisant la ratification du protocole additionnel à la convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme - Examen du rapport et du texte de la commission

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire relatif aux échanges de jeunes actifs - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 1 février 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Cyberinterférences dans les processus électoraux - Audition de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI)

Questions diverses

Réunion du mercredi 25 janvier 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Charles Fries, ambassadeur de France en Turquie

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de passation conjointe de marché en vue de l'acquisition de contre-mesures médicales - Examen du rapport et du texte de la commission

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne signé le 24 février 2015 pour l'engagement des travaux définitifs de la section transfrontalière de la nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 janvier 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de S.E M. Salman El-Herfi, ambassadeur, chef de la mission de Palestine en France

Audition de S.E Mme Aliza Bin-Noun, ambassadeur d'Israël en France

Initiative française pour la paix au Proche-Orient - Audition de M. Ludovic Pouille, directeur-adjoint d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère des affaires étrangères et du développement international

Projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession du Monténégro - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 11 janvier 2017 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Audition de M. Jean-Claude Trichet, ancien président de la Banque centrale européenne, et de Mme Pervenche Berès, député européenne

Réunion du mercredi 11 janvier 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Politique étrangère américaine de l'administration Trump - Audition conjointe de Mme Célia Belin, chercheuse au Centre d'analyse, de prévision et de stratégie du ministère des affaires étrangères et au Centre Thucydide (Paris 2), et de Mme Maya Kandel, chercheuse associée à l'Institut du monde anglophone de l'Université Sorbonne Nouvelle (Paris 3), ancienne responsable du programme Etats-Unis de l'Institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire

Questions diverses - Complément d'information sur les missions de la commission

Questions diverses - Proposition de résolution sur l'engagement des Etats-Unis aux côtés de la France et de ses alliés lors de la Première guerre mondiale

Suivi quinquennal de l'application des lois - Communication

71e session de l'Assemblée générale des Nations unies - Forum transatlantique - Communications

Réunion du mercredi 14 décembre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

« Australie : le rôle de la France dans le nouveau monde » - Examen du rapport d'information

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de passation conjointe de marché en vue de l'acquisition de contre-mesures médicales - Examen du rapport et du texte de la commission

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre la France et la Suisse relative aux travaux et au cofinancement par la Suisse de l'opération de réactivation du trafic ferroviaire sur la ligne Belfort-Delle ainsi qu'à l'exploitation de la ligne Belfort-Delle-Delémont et projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre la France et la Suisse concernant la modernisation et l'exploitation de la ligne ferroviaire d'Annemasse à Genève - Examen du rapport et des textes de la commission

Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant portant première modification à l'entente en matière de sécurité sociale du 17 décembre 2003 entre la France et le Québec et de l'avenant portant seconde modification au protocole d'entente du 19 décembre 1998 entre la France et le Québec relatif à la protection sociale des élèves et étudiants et des participants à la coopération - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 7 décembre 2016 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Audition de Mme Sylvie Bermann, ambassadeur de France auprès du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord

Réunion du mercredi 7 décembre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de Mme Sylvie Bermann, ambassadeur de France auprès du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre la France et l'État des Émirats arabes unis - Examen du rapport et du texte de la commission

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le France et la République du Tadjikistan relatif à la construction d'une tour de contrôle sur l'aéroport de Douchanbé - Examen du rapport et du texte de la commission

Questions diverses - Communication sur la mission de la commission à la 71e assemblée générale de l'ONU et à Washington

Questions diverses - Programme de travail 2017 de la commission

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Audition de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de Paris Europlace

Audition de MM. Nicolas Baverez, essayiste, et Benoît Potier, président-directeur général d'Air Liquide et président de la table ronde des industriels européens

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Défense » - Programme 146 « Equipement des forces » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2017 - Audition de l'Amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine

Loi de finances pour 2017 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Programme 151 « Français à l'étranger et affaires consulaires » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2017 - Mission « Avances à l'audiovisuel public » - Programmes 844 « France Médias Monde » et 847 « TV5 Monde » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2017 - Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées

Loi de finances pour 2017 - Audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale

Loi de finances pour 2017 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Programme 185 « Diplomatie culturelle et d'influence » - Examen du rapport pour avis

Questions diverses - Missions de la commission

Réunion du mercredi 2 novembre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement (AFD)

Loi de finances pour 2017 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Programme 105 « Action de la France en Europe et dans le monde » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2017 - Mission « Aide publique au développement » - Programmes 110 « Aide économique et financière au développement » et 209 « Solidarité à l'égard des pays en développement » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre la France et le Costa Rica - Projet de loi autorisation l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre la France et le Costa Rica - Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre la France et le Gouvernement de l'Union des Comores - Examen du rapport et des textes de la commission

Réunion du mercredi 26 octobre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

PLF pour 2017 - Mission Aide publique au développement - Audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale du Trésor

PLF pour 2017 - Mission défense - Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement

Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

PLF pour 2017 - Audition du général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air

Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Audition de M. Valéry Giscard d'Estaing, ancien Président de la République

Audition de MM. Enrico Letta, ancien président du Conseil italien, et Jean-Louis Bourlanges, ancien parlementaire européen

Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Elections présidentielles américaines - Table ronde

PLF pour 2017 - Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et de développement international