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Interventions en commission de Jean-Pierre RAFFARIN


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 27 avril 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord France-Brésil - Transports routiers internationaux de voyageurs et de marchandises - Accord transfrontalier - Examen du rapport et des textes de la commission

Accord France-Colombie - Encouragement réciproque des investissements - Examen du rapport et du texte de la commission

Accord France-Irak - Encouragement réciproque des investissements - Examen du rapport et du texte de la commission

Accord France-Monaco - Sécurité sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

La place de la France dans le nouveau monde - Audition de M. Christophe Lecourtier, ambassadeur de France en Australie

Réunion du mercredi 6 avril 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Eric Chevallier, ambassadeur de France auprès de l'Etat du Qatar

Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures - Audition de M. Bruno Bézard, directeur général du Trésor

Questions diverses

Réunion du mercredi 30 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. David Bertolotti, ambassadeur de France en Jordanie

Turquie - Audition de Mme Dorothée Schmid, chercheur à l'Institut français des relations internationales - IFRI et de M. Didier Billion, directeur adjoint de l'Institut de relations internationales et stratégiques

Réunion du mardi 29 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Investissements internationaux en France - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Réunion du mercredi 16 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accueil d'un nouveau sénateur

Audition de M. Hervé Ladsous, secrétaire général adjoint aux opérations de maintien de la paix de l'ONU

Questions diverses

Renforcer la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorer l'efficacité et les garanties de la procédure pénale - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 9 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Perspective de création d'un « fonds européen de défense » - Audition de M. Thierry Breton, président-directeur général d'ATOS

Projet de loi autorisant l'accession de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu du Traité de l'Atlantique Nord - Examen du rapport et du texte de la commission

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif au site technique de l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice entre le Gouvernement de la République française et l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 8 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Russie - Audition de M. Thomas Gomart, directeur de l'Institut français des relations internationales et M. Camille Grand, directeur de la Fondation pour la recherche stratégique

Réunion du mercredi 2 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Questions diverses

Situation internationale - Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international

Réunion du mercredi 17 février 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de S.E. Dr Khalid Bin Mohammad Al Ankary, ambassadeur d'Arabie saoudite en France

Rapport 2015 de la délégation parlementaire au renseignement - Communication de M. Jean-Pierre Raffarin, président et audition conjointe de M. Bernard Bajolet, DGSE et de M. Patrick Calvar, DGSI (Direction générale de la sécurité intérieure)

Réunion du mardi 9 février 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Demandes de réforme de l'Union européenne présentées par le Royaume-Uni - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 3 février 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur les opérations extérieures et intérieures

Ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République du Mali - Examen du rapport et du texte de la commission

Référendum britannique sur l'appartenance à l'Union européenne et revue de défense et de sécurité britannique - Audition de Mme Sylvie Bermann, Ambassadeur de France auprès du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord

Statut des forces en visite et coopération en matière de défense - Approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande- Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Stéphane Lacroix, professeur associé à l'École des affaires internationales de Sciences Po (PSIA) et chercheur au Centre d'études et de recherches internationales (CERI-Sciences Po - CNRS), et de Mme Fatiha Dazi-Héni, responsable de programme à l'Institut de recherches stratégiques de l'Ecole militaire (IRSEM) et maître de conférences à l'Institut d'études politiques (IEP) de Lille, sur l'Arabie saoudite

Audition de S.E. M. Ehab Badawy, ambassadeur en France de la République arabe d'Egypte, sur la situation régionale

Réunion du mercredi 20 janvier 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de S.E M. Ali Ahani, ambassadeur de la République Islamique d'Iran

Questions diverses

Rapprochement entre l'Agence française de développement et le groupe Caisse des dépôts et consignations - Audition de M. Rémy Rioux, Secrétaire général adjoint du ministère des Affaires étrangères en charge des affaires économiques

Ratification du protocole relatif à la convention n° 29 de l'Organisation internationale du travail sur le travail forcé, 1930 - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Situation au Moyen-Orient - Audition de M. Henry Laurens, professeur au Collège de France (chaire Histoire contemporaine du monde arabe)

Emploi des forces armées sur le territoire national - Audition de M. Louis Gautier, Secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur le rapport au Premier ministre

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Crise irako-syrienne et lutte contre Daech - Audition de M. Alexandre Orlov, ambassadeur de Russie en France

Crise irako-syrienne et question des réfugiés- Audition de M. Hakki Akil, ambassadeur de Turquie en France

Lutte contre Daech et bilan des opérations extérieures - Audition du général Didier Castres

Questions diverses

Réunion du mardi 15 décembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Réunion du mercredi 9 décembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Déplacement à la 70e assemblée générale de l'ONU - Communication

Ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et ses États membres et la Colombie et le Pérou - Examen du rapport et du texte de la commission

Ratification de l'accord-cadre global de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses Etats membres et la République socialiste du Viêt Nam et entre l'Union européenne et ses États membres et la République des Philippines - Examen du rapport et des textes de la commission

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2016 - Programme 146 - Équipement des forces - Mission « Défense » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Programme 212 - Soutien de la politique de défense - Mission « Défense » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Programmes 110 - Aide économique et financière au développement et 209 - Solidarité à l'égard des pays en développement - Mission « Aide publique au développement » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Programmes 844 - France Médias Monde - et 847 - TV5 Monde - Mission « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2016 - Programme 144 - Environnement et prospective de la politique de défense - Mission « Défense » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Audition du Général Pierre de Villiers, chef d'état-major des Armées

Loi de finances pour 2016 - Programme 105 - Action de la France en Europe et dans le monde- Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 17 novembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Iran et crise irako-syrienne - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Loi de finances pour 2016 - Programme 152 - Gendarmerie nationale - Mission « Sécurités » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 10 novembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Annick Girardin, secrétaire d'Etat chargée du développement et de la francophonie

Loi de finances pour 2016 - Mission « Aide publique au développement » - Audition de Mme Anne Paugam, directrice générale de l'Agence française de développement (AFD)

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2016 - Audition du Général Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre

Loi de finances pour 2016 - Programme 178 « Préparation et emploi des forces » - Mission « Défense » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Programme 185 « Diplomatie culturelle et d'influence » - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport pour avis

Questions diverses

Réunion du mardi 3 novembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2016 - Crédits de la Gendarmerie nationale - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et la Géorgie, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Questions diverses

Réunion du mardi 13 octobre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Situation des réfugiés syriens et irakiens - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Réunion du mardi 13 octobre 2015 (commission des lois)

Situation des réfugiés syriens et irakiens - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Groupe de travail sur « les relations avec la Russie : comment sortir de l'impasse ?» - Examen du rapport d'information

Groupe de travail sur « l'Iran : le renouveau d'une puissance régionale ?» - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 6 octobre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Groupe de travail sur « les conséquences géostratégiques du dérèglement climatique » - Examen du rapport d'information

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense