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Interventions en commission de Charles REVET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mercredi 7 septembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Etienne Guyot, dans le cadre de sa nomination à la présidence du directoire de la Société du Grand Paris

Réunion du mercredi 6 juillet 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réforme portuaire - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 5 juillet 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Bilan du Grenelle de l'environnement - Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

Réunion du mardi 28 juin 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Mission d'information au Maroc - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Examen du rapport

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 26 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Urbanisme de projet et plan logement Île-de-France - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, chargé du logement

Réunion du mardi 5 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Philippe Deslandes, président de la Commission nationale du débat public

Réunion du mercredi 30 mars 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de M. Daniel Delaveau, président de l'assemblée des communautés de France

Audition de M. Jean-François Monteils, secrétaire général du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

Réunion du mardi 29 mars 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF)

Réunion du mercredi 23 mars 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de M. Daniel Canepa, préfet de la région Île-de-France et président de l'association du corps préfectoral

Audition de M. Jean-Marc Rebière, président du conseil supérieur de l'administration territoriale de l'État (CSATE)

Réunion du mercredi 16 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Agriculture des départements d'outre-mer - Examen du rapport

Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission des affaires européennes)

Énergie

Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur la politique européenne de l'énergie
(en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Conseil européen sur l'énergie - Audition de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

Groupe de suivi du schéma national des infrastructures de transport - Présentation des conclusions provisoires

Réunion du mardi 1 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

Réunion du mardi 25 janvier 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Compteur électrique évolué - Communication

Urbanisme commercial - Examen du rapport et
du texte de la commission

Réunion du mardi 30 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis

Télécommunications - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente du directoire du groupe Areva

Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Compte d'affectation spéciale Engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2011 - Comptes d'affectation spéciale Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs et contrôle de la circulation et du stationnement routiers et compte de concours financier Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres - Examen des rapports pour avis

Loi de finances pour 2011 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Examen des rapports pour avis

Réunion du mardi 16 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Réforme de la politique agricole commune
Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 9 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Loi de finances pour 2011 - Mission Politique
des territoires - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Audition de M.
Jean-Dominique Comolli, commissaire aux participations de
l'Etat

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Schéma national des infrastructures de transport - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

Réunion du mardi 5 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport pour avis