• Réunion du mercredi 7 septembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Etienne Guyot, dans le cadre de sa nomination à la présidence du directoire de la Société du Grand Paris

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Réforme portuaire - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 5 juillet 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Bilan du Grenelle de l'environnement - Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  • Réunion du mardi 28 juin 2011

    Mission commune d'information relative à Pôle emploi

    Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé

  • Réunion du mercredi 22 juin 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mission d'information au Maroc - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 22 juin 2011

    Mission commune d'information RGPP

    Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 8 juin 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 26 avril 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Urbanisme de projet et plan logement Île-de-France - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, chargé du logement

  • Réunion du mardi 5 avril 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Philippe Deslandes, président de la Commission nationale du débat public

  • Réunion du mercredi 30 mars 2011

    Mission commune d'information RGPP

    Audition de M. Daniel Delaveau, président de l'assemblée des communautés de France

    Audition de M. Jean-François Monteils, secrétaire général du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  • Réunion du mardi 29 mars 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF)

  • Réunion du mercredi 23 mars 2011

    Mission commune d'information RGPP

    Audition de M. Daniel Canepa, préfet de la région Île-de-France et président de l'association du corps préfectoral

    Audition de M. Jean-Marc Rebière, président du conseil supérieur de l'administration territoriale de l'État (CSATE)

  • Réunion du mercredi 16 février 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Agriculture des départements d'outre-mer - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 2 février 2011

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur la politique européenne de l'énergie (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

  • Réunion du mercredi 2 février 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Conseil européen sur l'énergie - Audition de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Groupe de suivi du schéma national des infrastructures de transport - Présentation des conclusions provisoires

  • Réunion du mardi 1 février 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  • Réunion du mardi 25 janvier 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 15 décembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Compteur électrique évolué - Communication

    Urbanisme commercial - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 30 novembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2011 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis

    Télécommunications - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 novembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente du directoire du groupe Areva

  • Réunion du mercredi 17 novembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2011 - Compte d'affectation spéciale Engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2011 - Comptes d'affectation spéciale Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs et contrôle de la circulation et du stationnement routiers et compte de concours financier Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres - Examen des rapports pour avis

    Loi de finances pour 2011 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mardi 16 novembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 10 novembre 2010

    commission des affaires européennes

    Réforme de la politique agricole commune Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  • Réunion du mercredi 10 novembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 9 novembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Loi de finances pour 2011 - Mission Politique des territoires - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 octobre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Jean-Dominique Comolli, commissaire aux participations de l'Etat

  • Réunion du mercredi 6 octobre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

    Schéma national des infrastructures de transport - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

  • Réunion du mardi 5 octobre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport pour avis