Réunion du mercredi 25 septembre 2013
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Agences régionales de santé - Audition de MM. Christian Müller, président de la Conférence des présidents de commissions médicales d'établissement de centres hospitaliers spécialisés (CME de CHS), Joseph Halos, président, et Gilles Moullec, secrétaire général adjoint, de l'Association des établissements participant au service public de santé mentale (Adesm)
Réunion du mercredi 18 septembre 2013
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Agences régionales de santé - Audition de M. Claude Evin, directeur général de l'agence régionale de santé d'Ile-de-France
Réunion du mardi 23 juillet 2013
commission des affaires sociales
Egalité entre les femmes et les hommes - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 juillet 2013
commission des affaires sociales
Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 16 juillet 2013
commission des affaires sociales
Arrêté d'admission en qualité de pupille de l'État - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 10 juillet 2013
commission des affaires sociales
Sécurité sociale - Certification des comptes 2012 - Audition du Premier président de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 3 juillet 2013
commission des affaires sociales
Audition de Mme Yannick Moreau, présidente de la commission pour l'avenir des retraites
Réunion du mercredi 26 juin 2013
commission des affaires sociales
Politique familiale - Audition de Mme Dominique Bertinotti, ministre chargé de la famille
Réunion du jeudi 20 juin 2013
commission des affaires sociales
Audition de M. Marc Mortureux, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses), candidat au renouvellement de son poste
Réunion du mercredi 19 juin 2013
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Médicaments génériques - Première table ronde consacrée à l'équivalence entre princeps et générique
Réunion du mercredi 29 mai 2013
commission des affaires sociales
Audition de M. André Aoun, candidat pressenti pour le poste de président du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)
Réunion du jeudi 23 mai 2013
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Fiscalité comportementale - Audition de M. Joël Forgeau, président et Mme Audrey Bourolleau, déléguée générale de Vin et société
Fiscalité comportementale - Audition de Mmes Sylvie Hénon-Badoinot, présidente, Myriam Decoeur-Michel, directeur général, et M. Gilles Rouvière, directeur général adjoint, de la Fédération française des spiritueux
Réunion du mercredi 22 mai 2013
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Agences régionales de santé (ARS) - Audition de M. Gérard Roche, président du conseil général de la Haute-Loire, membre du bureau de l'Assemblée des départements de France (ADF)
Réunion du mercredi 22 mai 2013
commission des affaires sociales
Accessibilité des personnes handicapées au logement, aux établissements recevant du public, aux transports, à la voirie et aux espaces publics - Présentation d'un rapport au Premier ministre
Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement - Examen du rapport
Troisième plan autisme (2013-2017) - Audition de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des affaires sociales
Refondation de l'école de la République - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 18 avril 2013
commission des affaires sociales
Sécurisation de l'emploi - Fin de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 17 avril 2013
commission des affaires sociales
Sécurisation de l'emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 16 avril 2013
commission des affaires sociales
Sécurisation de l'emploi - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 10 avril 2013
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant réforme de la biologie médicale
Réunion du mercredi 3 avril 2013
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Fiscalité comportementale - Audition de Mme Catherine Hill, chef du service de biostatistiques et d'épidémiologie de l'Institut Gustave Roussy
Réunion du mercredi 27 mars 2013
commission des affaires sociales
Versement des allocations familiales et de l'allocation de rentrée scolaire au service d'aide à l'enfance - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 20 mars 2013
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Agences régionales de santé - Audition de MM. Guy Collet, conseiller en stratégie, et Cédric Arcos, directeur de cabinet du président de la Fédération hospitalière de France (FHF), Mme Catherine Réa, conseiller médical de la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (Fehap), et Mme Elisabeth Tomé-Gertheinrichs, déléguée générale de la Fédération de l'hospitalisation privée (FHP)
Réunion du mardi 19 mars 2013
commission des affaires sociales
Versement des allocations familiales et de l'allocation de rentrée scolaire au service d'aide à l'enfance - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 février 2013
commission des affaires sociales
Politique vaccinale de la France - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 12 février 2013
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Audition de M. Christophe Jacquinet, président du collège des directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS), directeur général de l'ARS Rhône-Alpes
Réunion du mercredi 30 janvier 2013
commission des affaires sociales
Création du contrat de génération - Examen du rapport et du texte de la commission
Réforme de la biologie médicale - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 29 janvier 2013
commission des affaires sociales
Création du contrat de génération - Audition de MM. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commission des affaires sociales
Réforme de la biologie médicale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 janvier 2013
commission des affaires sociales
Politique vaccinale de la France - Audition du Pr Brigitte Autran, professeur des universités, praticien hospitalier à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière (UPMC) et coordinatrice du réseau Corevac (Consortium de recherches vaccinales)
Réunion du mardi 18 décembre 2012
commission des affaires sociales
Plan de restructuration des activités de Sanofi - Audition de M. Christian Lajoux, président de Sanofi-Aventis France
Plan de restructuration des activités de Sanofi - Audition des coordonnateurs syndicaux
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission des affaires sociales
Autoriser le recouvrement sur succession des sommes versées au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie pour les successions supérieures à 150 000 euros - Examen du rapport et du texte de la commission
Cumul de l'allocation de solidarité aux personnes âgées avec des revenus professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission
Politique vaccinale de la France - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 28 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2013 - Action « Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) » du programme « Coordination du travail gouvernemental » de la mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 27 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2013 - Mission « Egalité des territoires, logement et ville » et articles 64 ter et 64 quater rattachés - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 21 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Loi de finances pour 2013 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2013 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » et article 70 rattaché - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 13 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 7 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Examen du rapport
Réunion du mardi 6 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)
Réunion du mardi 30 octobre 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2013 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Audition de M. Kader Arif, ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants
Réunion du mercredi 24 octobre 2012
commission des affaires sociales
Journée nationale du souvenir du 19 mars - Examen des amendements au texte de la commission
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Pierre Mayeur, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Réunion du mardi 23 octobre 2012
commission des affaires sociales
Programmation et gouvernance des finances publiques - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 octobre 2012
commission des affaires sociales
Dépenses d'allocation personnalisée d'autonomie - Examen du rapport et du texte de la commission
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de M. Dominique Martin, directeur des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts)
Réunion du jeudi 11 octobre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget
Réunion du mercredi 10 octobre 2012
commission des affaires sociales
Audition de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 3 octobre 2012
commission des affaires sociales
Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) - Audition de M. Jean-Claude Ameisen, candidat proposé par le Président de la République
Suspension de mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen du rapport et du texte de la commission