• Réunion du mercredi 26 septembre 2012

    commission du développement durable

    Nomination de rapporteurs

  • Réunion du mercredi 26 septembre 2012

    commission des finances

    Entretien du réseau ferroviaire national - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 11 septembre 2012

    commission du développement durable

    Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

  • Réunion du mardi 31 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Philippe Duron, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France

    Avis sur une candidature aux fonctions de président de l'AFITF

  • Réunion du mercredi 25 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Communication sur l'aménagement numérique des territoires de Yves Rome, président de l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA)

  • Réunion du mercredi 25 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

  • Réunion du mardi 24 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général de France Télécom-Orange

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général de France Télécom-Orange

  • Réunion du mardi 17 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 17 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 11 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. François Loos, président de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME)

  • Réunion du mardi 10 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mardi 10 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mardi 22 mai 2012

    commission du développement durable

    Négociations internationales - Climat et environnement - Examen du rapport Rio + 20

  • Réunion du mardi 28 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mécanisme pour l'interconnexion en Europe- Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 février 2012

    commission du développement durable

    Constitution

  • Réunion du mardi 21 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Déplacement en Corée du Sud en avril 2011 - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 15 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    L'avenir de la filière nucléaire en France - Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

  • Réunion du mercredi 8 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Alain Gest, président du conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF), candidat au renouvellement de son mandat

    Audition de M. Alexandre de Juniac, président directeur général d'Air France

    Compétitivité - Audition de Mme Isabelle de Kerviler, membre du Conseil économique, social et environnemental

  • Réunion du mardi 7 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Situation de l'industrie automobile en France - Audition de M. Denis Martin, membre du comité de direction générale de PSA Peugeot Citroën, directeur industriel et directeur des relations sociales

  • Réunion du mercredi 1 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Aménagement numérique du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 31 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Politique européenne de cohésion 2014-2020 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Aménagement numérique du territoire - Audition de M. Éric Besson, ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, l'énergie et de l'économie numérique

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française - Examen des amendements au texte de la commission

    Modalités d'intervention des collectivités territoriales dans le déploiement des réseaux à très haut débit - Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence

  • Réunion du mardi 20 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Droits, protection et information des consommateurs - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Perspectives d'approvisionnement d'électricité en France - Audition de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE)

  • Réunion du mardi 13 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. François Loos, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Droits, protection et information des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 6 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Aides d'État aux services d'intérêt économique général (SIEG) - Examen du rapport et du texte de la commission

    Audition de M. Bernard Bigot, candidat désigné aux fonctions d'administrateur général du commissariat à l'énergie atomique (CEA)

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

    Audition de M. Philippe Wahl, président du Directoire de La Banque Postale et de M. Jean-Paul Bailly, président du Conseil de surveillance de La Banque Postale

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 -- Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 22 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales et compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et aménagement durables, budget annexe et comptes spéciaux - Examen du rapport pour avis

    Nouveaux horaires des trains pour 2012 et Assises du ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

  • Réunion du mardi 15 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Mission Economie - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2012 - Mission Politique des territoires - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 10 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Efficacité énergétique - Examen du rapport et du texte de la commission

    Loi de finances pour 2012 - Audition de Mme Nathalie Kociusko-Morizet, ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Yves de Gaulle, candidat à la présidence du directoire de la Compagnie nationale du Rhône