Réunion du jeudi 17 septembre 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Jean-Luc Harousseau, président, M. Dominique Maigne, directeur, et Mme Véronique Chenail, Secrétaire générale, de la Haute autorité de santé
Réunion du jeudi 17 septembre 2015
délégation aux entreprises
Présentation des résultats de l'étude réalisée par l'IFOP sur les bonnes pratiques des collectivités territoriales en matière d'accueil et de soutien au développement des entreprises de taille intermédiaire
Réunion du mardi 21 juillet 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Christian Leyrit, président de la Commission nationale du débat public
Réunion du mercredi 15 juillet 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Modernisation de notre système de santé - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 8 juillet 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 7 juillet 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 juin 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mardi 16 juin 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de MM. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire
Réunion du jeudi 4 juin 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Marc Guillaume, secrétaire général du Gouvernement
Réunion du jeudi 21 mai 2015
délégation aux entreprises
Compte rendu du déplacement des membres de la Délégation dans l'Hérault, le 11 mai 2015
Réunion du mercredi 20 mai 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Audition de MM. Dominique Thormann, directeur financier et Gaspar Gascon Abellan, directeur de l'ingénierie et de la recherche, du groupe Renault
Réunion du lundi 4 mai 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Audition de M. Jean-François Minster, directeur scientifique de Total
Réunion du jeudi 16 avril 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Audition de MM. Pierre-Olivier Goineau, président de France Biotech, et Renaud Vaillant, directeur général de Theravectys
Réunion du jeudi 16 avril 2015
délégation aux entreprises
Compte rendu du déplacement des membres de la Délégation à Londres, le 13 avril 2015
Réunion du jeudi 12 mars 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Audition de Mme Maxime Gauthier, directrice des vérifications nationales et internationales à la direction générale des finances publiques
Réunion du jeudi 12 février 2015
délégation aux entreprises
Compte rendu de la réunion de la délégation aux entreprises du 12 février 2015
Réunion du mercredi 4 février 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements complémentaires de M. Louis Nègre, rapporteur pour avis
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 20 janvier 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 15 janvier 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Constitution
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
délégation aux entreprises
Échange de vues sur le programme de travail pour l'année 2015
Réunion du jeudi 4 décembre 2014
délégation aux entreprises
Réunion constitutive de la Délégation sénatoriale aux entreprises - Élection du Président et désignation du Bureau
Réunion du mardi 2 décembre 2014
commission du développement durable
Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 12 novembre 2014
commission du développement durable
Audition de M. Alexandre de Juniac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM
Réunion du mercredi 22 octobre 2014
commission du développement durable
Avis de l'Autorité relatif au secteur des autoroutes - Audition de M. Bruno Lasserre, Président de l'Autorité de la concurrence